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Déliberation - Liste deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Campuac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Conseil Municipal de CAMPUAC
Liste des délibérations
de la séance du 09 décembre 2025
Objet : Ressources humaines : délibération portant création d’un emploi non permanent d’adjoint
technique territorial pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
Approuvée à l'unanimité
Objet : Adhésion au service d’assistance à la rédaction d’actes en la forme administrative
d’'AVEYRON INGENIERIE
Approuvée à l’unanimité
Objet : Approbation du nouveau règlement intérieur d’Aveyron Ingénierie
Approuvée à l’unanimité
Objet : Subventions : versement de subventions complémentaires
Approuvée à l’unanimité
Liste publiée sur le site Internet de la Mairie et affichée en Mairie : le 17/12/2025
Le Maire,
Thierry GOUMON
Le secrétaire de séance,
Jacques ABRIEUX