Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 25.07.2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 10.01.2024 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 28.10.2025 1
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 5 JUIN 2026 1
Déliberation - liste des deliberations 2 nov 2023 1
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - 2022 SEPT 26 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste délibs Novembre 2022
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations du 24 novembre 2022 1
Document publié le Jeudi 24 novembre 2022 par la commune de Campuac.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 24 novembre 2022 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Éducation,
Conseil Municipal de CAMPUAC
Liste des délibérations
de la séance du 24 novembre 2022
Evolution de l’attribution de compensation de Golinhac
Votée contre à l’unanimité
Evolution de l'attribution de compensation de Saint-Hippolyte
Votée contre à l’unanimité
Convention de redevance spéciale pour l’enlèvement des déchets assimilables aux
déchets ménagers de l’école primaire de CAMPUAC par le SMICTOM Nord Aveyron
Approuvée à l'unanimité
Tarifs cantine scolaire municipale et des temps d’accueil périscolaire
Approuvée à l'unanimité
Attribution d’une subvention au Téléthon
Approuvée à l’unanimité
Liste publiée sur le site Internet de la Mairie et affichée en Mairie : 2 9 HOV. 2022
Le Maire,
Thierry GOUMON
La secrétaire de séance,
Adeline VERNHES
/ \, -—
Ls
A Si
Sp.
PTE dé
CA