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Procès Verbal - Ordrejour 20241112
Document publié le Mardi 12 novembre 2024 par la commune de Mézériat.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordrejour 20241112)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L’AIN
nn 1
|
pe Mézériat Wasser
6, place du marché
01660 MEZERIAT
Tél. 04 74 30 25 26
E-mail : accueil@mezeriat.fr
Convocation du Conseil Municipal
LE CONSEIL MUNICIPAL SE REUNIRA LE
Mardi 12 novembre 2024
à 20h00 à la Mairie
ORDRE DU JOUR :
1) Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2) Approbation du procès-verbal de la séance du 07 octobre 2024 3) Budget communal - Décision Modificative n° 3
4) Admissions en non-valeur pour l’exercice 2024
5) SEMCODA - Demande d’accord de pré-garantie financière d’emprunt 6) RD 26 — Pose de deux plateaux surélevés — Signature d’une convention avec le Département
7) Décisions prises en application des articles L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
8) Commissions communales
9) Informations Communauté de Communes de la Veyle (CCV) 10) Comptes rendus des travaux du CCAS, des associations, des syndicats et autres organismes
11) Informations et questions diverses
Le 7 novembre 2024
Le Maire,
Guy DUPUIT
JEISOUSSIENÉ(E).. nee ORNE
serai absent(e) de la séance du Conseil Municipal du 12 novembre 2024,
donne POUVOIT à ...............,..,.,,..,... sise eee see ceu eue eueeueaneneeneeneeneneeseeueeneaneenenee
pour la séance du Conseil Municipal du 12 novembre 2024.
Fait à Mézériat, le
Signature