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Procès Verbal - OrdreJour 20240904
Document publié le Mercredi 4 septembre 2024 par la commune de Mézériat.
Lien du pdf (Procès Verbal - OrdreJour 20240904)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DE L’AIN Méériat Un accneit Natarë 6, place du marché 01660 MEZERIAT Tél. 04 74 30 25 26 E-mail : accueil @mezeriat.fr Convocation du Conseil Municipal LE CONSEIL MUNICIPAL SE REUNIRA LE Mercredi 4 septembre 2024 à 20h00 à la Mairie ORDRE DU JOUR : 1) Désignation d’un(e) secrétaire de séance 2) Approbation du procès-verbal de la séance du 03 juin 2024 3) Salle des fêtes — Validation de l'APD 4) Salle des fêtes — Sollicitation de subventions 5) Syndicat Intercommunal d’Énergie et de e-communication de l’Ain (SIeA) — Modifications des statuts 6) Syndicat Intercommunal d’Énergie et de e-communication de l’Ain (SIeA) — Validation du Schéma Directeur des Infrastructures de Recharges Électriques 7) Budget communal 2024 — Décision Modificative n° 2 8) OPAH-RU - Attribution de subventions 9) Décisions prises en application de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales 10} Commissions communales 11) Informations Communauté de Communes de la Veyle (CCV) 12) Comptes rendus des travaux du CCAS, des associations, des syndicats et autres organismes 13) Informations et questions diverses Le 27 août 2024 Le Maire, Guy DUPUIT Je, SOUSSIgNÉ(E)......... ii ieniiseesneernsnrnesressseneeeeeneieeene sense serai absent(e) de la séance du Conseil Municipal du 4 septembre 2024, donne pouvoir à .........,,,,,,.,.,........... esse ces eseceenceucerccuceeseeueeueeueeneesseseessesenusee pour la séance du Conseil Municipal du 4 septembre 2024. Fait à Mézériat, le Signature