Procès Verbal - OrdreJour 20260331

Documents similaires

Procès Verbal - OrdreJour 20260302

Procès Verbal - OrdreJour 20251208

Procès Verbal - OrdreJour 20241007

Procès Verbal - OrdreJour 20260518

Procès Verbal - OrdreJour 20250210

Procès Verbal - OrdreJour 20260119

Procès Verbal - OrdreJour 20250113

Procès Verbal - OrdreJour 20250512

Procès Verbal - OrdreJour 20240904

Procès Verbal - Ordrejour 20241112

Procès Verbal - OrdreJour 20260331 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mézériat. Lien du pdf (Procès Verbal - OrdreJour 20260331)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

DÉPARTEMENT DE L’AIN

Mé<ériat “Hraccueil Nature —

6, place du marché

01660 MÉZÉRIAT

Tél. 04 74 30 25 26 Convocation du Conseil Municipal | E-mail : accueil@mezeriat.fr

1)

2)

3)

4)

5)

6)

7)

8)

9)

LE CONSEIL MUNICIPAL SE REUNIRA LE

Mardi 31 mars 2026

à 20 h 00 à la Mairie

ORDRE DU JOUR :

Désignation d’un(e) secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 2 mars 2026

Constitution des commissions communales et désignation des membres Désignation des représentants aux organismes extérieurs

Délégations d’attributions au Maire

Fixation des indemnités de fonctions au Maire, aux Adjoints et Conseillers Municipaux délégués

Remboursement des frais de missions des conseillers municipaux dans le cadre de leurs fonctions

Formation des élus

Décisions prises en application de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales

10) Commissions communales

11) Informations Communauté de Communes de la Veyle

12) Comptes rendus des travaux des associations, des syndicats et autres organismes 13) Informations et questions diverses

A Mézériat, le 27 mars

Le Maire,

Guy DUPUIT

Je, soussigné(e) ii iiiiiinieesenersereerrenrenneenreeenneeneenses

serai absent(e) de la séance du Conseil Municipal du 31 mars 2026

donne pouvoir à ............................,.,.... és ieesesereceeeeeeneeeneeeneneneneeeneneeeneneenen pour la séance du Conseil Municipal du 31 mars 2026

Fait à Mézériat, le

Signature