Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 7. Pole Espoirs Canoe Kayak subvention exceptionne
Déliberation - 21 CONVENTION QUADRIPARTITE EQUIPEMENTS SPORTIFS
Déliberation - 53 00 Accueil equipe France feminine Handball sign
Déliberation - N° 52 Aménagements et rénovation des écoles auto
Déliberation - N° 27 Mediatheque Gan Creation Autorisation Progra
Déliberation - N° 60 SASP PAU FC Signature contrat objectifs sa
Déliberation - 52 00 Concours Complet International subvention Pa
Déliberation - 36. Association Pau Canoe Evenements subvention 20
Déliberation - N° 57 SAS Pau Billere Handball signature contrat o
Déliberation - N°09 00 Autorisation de programme 20102 Petite Enf
Déliberation - N° 55 Amenagt et renovation equipements sportifs communautaires Autorisation Programme 20101
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Pau.
Lien du pdf (Déliberation - N° 55 Amenagt et renovation equipements sportifs communautaires Autorisation Programme 20101)
Thèmes du document : Sport, Humanitaire, Mode, textile et habillement,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du jeudi 27 juin 2024 1/3
Extrait du Registre des Délibérations
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du jeudi 27 juin 2024
Date de la convocation : vendredi 21 juin 2024
Nombre de conseillers en exercice : 85
Étaient présents :
M. François BAYROU, Mme Monique SEMAVOINE, M. Nicolas PATRIARCHE, Mme Valérie REVEL, M. Jean-Louis CALDERONI, M. Pascal MORA (jusqu'au n° 54), M. Claude FERRATO, M. Patrick BURON, M. Jean-Marc DENAX, M. Philippe FAURE, M. Jean-Claude BOURIAT, M. André NAHON, Mme Marie-Claire NE, M. Jean-Marc PEDEBEARN, M. Didier RIVIERE, M. Victor DUDRET, M. Bernard MARQUE, M. Pierre SOLER, M. Jacques LOCATELLI, M. Patrick ROUSSELET, M. Christophe PANDO, Mme Martine BIGNALET, Mme Corinne HAU, Mme Martine RODRIGUEZ, M. Gilles TESSON, M. Arnaud JACOTTIN (jusqu'au n° 3), M. Jean-Louis PERES, M. Mohamed AMARA (excusé du n° 51 au n° 53), M. Alain VAUJANY, Mme Patricia WOLFS, Mme Josy POUEYTO (excusée du n° 15 au n° 43 puis du n° 55 au n° 60), M. Jean LACOSTE (excusé du n° 28 au n° 38), M. Régis LAURAND (excusé du n° 21 au n° 38), Mme Clarisse JOHNSON LE LOHER (jusqu'au n° 15), Mme Véronique LIPSOS-SALLENAVE, M. Michel CAPERAN, M. Kenny BERTONAZZI, Mme Françoise MARTEEL (à compter du n° 4), Mme Lise ARRICASTRE, M. Gilbert DANAN, M. Pascal GIRAUD, Mme Marie-Laure MESTELAN (excusée du n° 15 au n° 16), Mme Néjia BOUCHANNAFA, M. Sébastien AYERDI, M. Jean-Loup FRICKER, Mme Marie MOULINIER, M. Jérôme MARBOT (jusqu'au n° 3), Mme Sylvie GIBERGUES (jusqu'au n° 3), Mme Emmanuelle CAMELOT (jusqu'au n° 3), M. Patrice BARTOLOMEO, Mme Véronique MATHIEU LESCLAUX (jusqu'au n° 3), Mme Natalie FRANCQ (jusqu'au n° 3), M. Julien OCHEM (jusqu'au n° 3), M. Jérôme RIBETTE, Mme Vanessa HORROD, Mme Karine RODRIGUEZ, M. Raymond CHAGOT, M. Eric BOURDET (jusqu'au n° 3), M. Jean-Michel BALEIX,M. Fabien CERESUELA (jusqu'au n° 17), Mme Janine DUFAU POUQUET (jusqu'au n° 3), Mme Nathalie BOUDER, M. Laurent JUBIER, M. Frédérick MAZODIER (jusqu'au n° 3), Mme Isabelle PORTE
Étai(en)t représenté(e)s :
M. Michel BERNOS (pouvoir à M. Jean LACOSTE), M. Eric CASTET (pouvoir à M. Philippe FAURE), M. Didier LARRIEU (pouvoir à M. Jean-Marc DENAX), Mme Marie-Hélène JOUANINE (pouvoir à Mme Monique SEMAVOINE), M. Francis PEES (pouvoir à M. Jean-Louis PERES), M. Jean-Marc ARBERET (pouvoir à M. Raymond CHAGOT), M. Jean-François BLANCO (pouvoir à Mme Emmanuelle CAMELOT), Mme Christelle BONNEMASON CARRERE (pouvoir à Mme Clarisse JOHNSON LE LOHER jusqu'au n° 14), Mme Fabienne CARA (pouvoir à Mme Sylvie GIBERGUES), M. Thibault CHENEVIERE (pouvoir à Mme Josy POUEYTO), Mme Stéphanie DUMAS (pouvoir à Mme Néjia BOUCHANNAFA), Mme Béatrice JOUHANDEAUX (pouvoir à Mme Marie-Laure MESTELAN), Mme Catherine LOUVET-GIENDAJ (pouvoir à M. Sébastien AYERDI), Mme Roselyne JANVIER (pouvoir à M. Jean-Michel BALEIX), Mme Françoise MARTEEL (pouvoir à M. Kenny BERTONAZZI jusqu'au n° 3), M. Alexandre PEREZ (pouvoir à Mme Patricia WOLFS), Mme Pauline ROY LAHORE (pouvoir à M. Michel CAPERAN), M. Eric SAUBATTE (pouvoir à M. Claude FERRATO), Mme Brigitte COUSTET (pouvoir à M. Régis LAURAND), Mme Corinne TISNERAT (pouvoir à M. Patrick BURON), Mme Clarisse JOHNSON LE LOHER (pouvoir à M. Alain VAUJANY à compter du n° 16)
Étai(en)t excusé(es) :
Mme Julie JOANIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE du jeudi 27 juin 2024 2/3
Secrétaire de séance : Madame Marie MOULINIER
------
N° 55 Aménagement et rénovation des équipements sportifs communautaires : autorisation de programme n°20101
Rapporteur : M. Claude FERRATO Mesdames, Messieurs
La communauté d’agglomération Pau Béarn Pyrénées est désireuse d’accompagner l’évolution de ses équipements sportifs, outils de travail des clubs de haut niveau au quotidien et leur permettre de rester attractifs et compétitifs pour accueillir de grands évènements sportifs nationaux et internationaux.
Ainsi, par délibération du 17 décembre 2020, le conseil communautaire a approuvé l’ouverture d’une autorisation de programme « Aménagements des équipements sportifs communautaires pour un montant de 18 200 000 €.
Depuis le vote de cette autorisation, le programme de travaux a été complété de la manière suivante :
- Rénovation du terrain d’entraînement de l’équipe professionnelle du Pau FC ; - Création d’un terrain synthétique pour le Centre de Formation du PAU FC ; - Remplacement de l’éclairage du terrain d’honneur du Stade du Hameau.
Il est proposé d’ajuster le montant de l’autorisation de programme pour la porter à 20 M€.
Cette autorisation de programme est conforme aux prospectives budgétaires présentées lors des orientations budgétaires pour 2024.
2024 2025 2026
1 930 000 € 2 938 333 € 1 863 333 €
Des co-financements seront sollicités auprès de l’Etat, de la Région, du département et des fédérations sportives.
délibéré page suivante CONSEIL COMMUNAUTAIRE du jeudi 27 juin 2024 3/3
Après avis de la conférence Services à la population - Solidarités - Sport - Culture - Gens du voyage du 18 juin 2024 et avis de la conférence Finances - Administration Générale du 18 juin 2024, il vous appartient de bien vouloir autoriser :
1. Prendre acte des projets constitutifs de l’autorisation de programme n°20101 ;
2. Porter le plafond de l’autorisation de programme n°20101 à 20 M€.
Conclusions adoptées suivent les signatures,
pour extrait conforme,
#signature#
Le Président
François BAYROU