Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 2024 11 14 CONVOCATION CM
Convocation - 2024 04 11 Convocation CM modifiée
Convocation - 2024 04 11 Convocation CM modifiee
Convocation - 2023 12 18 Convocation CM
Convocation - 2023 12 18 Convocation CM
Convocation - 2024 09 23 CONVOCATION CM
Convocation - Convocation CM 210909
Convocation - Convocation CM 220523
Convocation - 2024 09 23 CONVOCATION CM
Convocation - CONVOCATION CM 28032023
Convocation - 2024 11 14 CONVOCATION CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villers-le-Lac.
Lien du pdf (Convocation - 2024 11 14 CONVOCATION CM)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Énergies,
Ville
de
Villers
te
Lac
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
déroulera
à
la
mairie,
le :
Jeudi
14
Novembre
2024
à
19h00
Comptant
sur
votre
présence.
Je
vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
ORDRE
DU
JOUR
-
Session
ordinaire
1)
Débat
du
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durables
(PADD)
du
PLUIi-H
du
Val
de
Morteau.
(Annexe
1)
2)
Avenant
au
marché
d'Aménagement
de
la
voirie
des
Terres
Rouges
(Annexe
2)
3)
Décision
modificative
n°2
au
budget
principal
(Annexe
3)
4)
Informations
diverses
5)
Questions
diverses
Fait
à
Villers
Le
Lac,
le
05
novembre
2024.
Le
Maire,
Dominique
MOLLIER
[ 1,
rue
Pasteur
- 25130
VILLERS
LE
LAC
/
Tél:03.81.68.03.77.
/
Mail
: romaina@mairie-vllfr.
/
www.villers-le-lac.fr