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Conseil Municipal - 2023 06 27 CONVOC CM
Convocation - 2024 11 14 CONVOCATION CM
Convocation - 2024 06 24 CONVOCATION CM
Document publié le Lundi 19 août 2024 par la commune de Villers-le-Lac.
Lien du pdf (Convocation - 2024 06 24 CONVOCATION CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Collectivités territoriales,
Ville
de
Villers
te
Lac
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
déroulera
à
la
mairie,
le :
Lundi
24
juin
2024
à
19h00
Comptant
sur
votre
présence.
Je
vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
ORDRE
DU
JOUR
- Session
ordinaire
1)
Acquisition
de
deux
garages
rue
du
Quartier
Neuf
cadastrés
section
AD
n°485
et
AD
n°484
(Annexe
1)
2)
Subvention
TNE
(Territoires
Numériques
Educatifs)
:
règlement
financier
avec
le
Département
du
Doubs
(Annexe
2)
3)
Tarifs
des
activités
de
Vacances
Tous
Sports
4)
Renouvellement
du
bail
des
Calèches
du
Saut
du
Doubs
pour
occupation
d’un
terrain
communal
(Annexe
3)
5)
Reversement
de
la
taxe
d'aménagement
à
la
communauté
de
communes
du
Val
de
Morteau
(Annexe
4)
6)
Taxe
d'aménagement
: modification
du
taux
7)
BUDGET
BOIS :
assiette
des
coupes
pour
l'année
2024
(Annexe
5)
8)
Admission
en
non-valeur
9)
Motion
relative
aux
mesures
d'économies
annoncées
par
l'Etat
susceptibles
d’affecter
les
finances
locales
à
l'initiative
de
l'Association
des
petites
villes
de
France
(ANNEXE
6)
[ 1,
rue
Pasteur
- 25130
VILLERS
LE
LAC
/
Tél:03.81.68.03.77.
/
Mail
: romaina@mairie-vil.fr.
/
www.villers-le-lac.fr 10)
PERSONNEL
COMMUNAL
-
Suppression
d’un
poste
d'éducateur
de
jeunes
enfants
à
30.5/35è"
et
création
d’un
poste
d’éducateur
de
jeunes
enfants
à
28/35ème
à
compter
du
19
août
2024
-
Suppression
d’un
poste
d'infirmière
à
30/35°"e
à
compter
du 1° juillet
2024
-
Création
d’un
poste
d’adjoint
d'animation
à 32.5/35è"e
à compter
du
19.08.2024
Création
d’un
poste
d’adjoint
administratifà
17.5/35è"€
à
partir
du
08.07.2024
POSTES
À
CREER
AU
1°
SEPTEMBRE
2024
:
-
Création
de
3
postes
d’adjoint
technique
à
13.50/35°"€
(ménage
école)
-
Création
de
10
postes
d’adjoint
d'animation
à 8.75/35è"€
(cantine)
-
Création
d’un
poste
d’adjoint
d'animation
à 21.75/35è"e
-
Création
de
2 postes
d’adjoint
d'animation
à 19/35èe
11)
Questions
diverses
Fait
à
Villers
Le
Lac,
le
17
juin
2024.
Le
Maire,
Dominique
MOLLIER
[ 1,
rue
Pasteur
- 25130
VILLERS
LE
LAC
/
Tél:03.81.68.03.77.
/
Mail
: romaina@mairie-vll.fr.
/
www.villers-le-lac.fr