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Arrêté - Arrete creation passage pieton
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Georges-Haute-Ville.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete creation passage pieton)
Thèmes du document : Sécurité routière, Transports, Aménagement du territoire,
0
1
Xe,
COMMUNE
DE
SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE
ARRETE
PERMANENT
PORTANT
LA
CRÉATION
DE
PASSAGES
PIÉTON
RUE
DU
STADE
ET
ROUTE
DE
ST
ROMAIN
(RD
107)
N°77-2025
P
Le
Maire
de
SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
dans
ses
atticles
L
2213-1
à L2213-6,
Vu
le
code
de
la route,
notamment
ptis
dans
ses
articles
R414-5,
R415-11
et R417-5,
Vu
le
code
de
la voirie
routiète,
Considérant
la
nécessité
de
créer
un
passage
piéton
Rue
du
Stade
à
hauteur
du
lotissement
« Les
Mésanges
» au
numéro
13
afin
d’assuter
la sécutité
des
piétons
lots
de
la traversée
de
chaussée,
Considérant
la nécessité
de
créer
un
passage
piéton
Route
de
St Romain
à hauteur
du
carrefour
« Route
de
St
Romain
—
Rue
des
Royats
- Rue
Centrale
et
Chemin
des
Cèdres
» afin
d’assurer
la
sécurité
des
piétons
lots
de
la traversée
de
chaussée,
ARRETE
ARTICLE
1 : Des
passages
piétons
à l'intention
des
piétons
sont
:
-
Rue
du
Stade,
à hauteur
du
Lotissement
« Les
Mésanges
» au
numéro
13
- _
Route
de
St Romain,
à hauteur
du
carrefour
Route
de
St Romain
— Rue
des
Royats
- Rue
Centrale
et Chemin
des
Cèdres
ARTICLE
2
: Ces
passages
seront
matérialisés
par
un
marquage
au
sol
conforme
à la règlementation
en
vigueut. ARTICLE
3 : Les
dispositions
du
présent
atrêté
prendront
effet
dès
la mise
en
place
de
la signalisation
réglementaire
correspondante.
ARTICLE
4
: Monsieur
le
Maire
de
Saint-Georges-Haute-Ville,
Gendarmerie
de
Montbtison,
Police
Pluri
communale
Forez
Montbrison,
sont
chargés,
chacun
en
ce qui le concerne,
de exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE,
Le
Q
décembre
2025
Le
Maire,
Frédéric
MILLET
Le
présent arrêté
a été
mis
en
ligne
le
: 09/12/2025
Le
Maire,
Frédéric
M
eorges-Haute-Ville
Registre
des
arrêtés
du
Maire
09
décembre
2025