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Ordre du Jour - ODJ 20.12.21
Ordre du Jour - CM 22.12.25 ODJ definitif
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Tarbes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 22.12.25 ODJ definitif)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DE TARBES DU 22 DÉCEMBRE 2025
Ordre du jour
1 - Élection du Maire.
2 - Fixation du nombre des adjoints au Maire et du nombre d’adjoints au Maire, Chargés des quartiers.
3 - Définition du délai pour déposer les listes de candidatures aux postes d’adjoints au maire et d’adjoints au Maire chargés des quartiers.
4 - Élection des adjoints au Maire et des adjoints au Maire chargés des quartiers.
5 - Lecture et remise de la charte de l’élu local.
6 - Indemnités de fonction des élus municipaux : calcul et répartition de l’enveloppe globale indemnitaire.
7 - Indemnités de fonction des élus municipaux : fixation des majorations.
8 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.
9 - Conseil d'administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) - Désignation des délégués du Conseil municipal - Délibération modificative.
10 - Centre de santé municipal - Désignation du délégué de la ville au Conseil d’exploitation.
11 - Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Tarbes-Lourdes - Désignation du délégué du Conseil municipal.
12 - Assemblée générale des actionnaires de la SEMI Tarbes : Désignation des délégués du Conseil municipal - Délibération modificative.
13 - Conseil d’administration de la SEMI Tarbes - Désignation des délégués du Conseil municipal - Délibération modificative.
14 - Attribution de l’étal 14 Halle Brauhauban.
(Cion Développement économique - Emploi - Commerce et Artisanat du 05/11/2025)
15 - Subvention exceptionnelle à la Société Protectrice des Animaux de Tarbes. (Cion Cadre de vie/Propreté - Transition écologique et Développement Durable - Protection animale du 18 novembre 2025) 16 - Obtention du contrat d’exploitation d’une structure de petite enfance mise en concession par la caisse d’allocations familiales.
17 - Création d’un budget annexe Crèche.
(Cion Administration Générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 1/12/2025)
18 - Budget annexe Crèche 2025 – Budget Primitif.
(Cion Administration Générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 1/12/2025)
19 - Budget annexe Crèche 2025 - Avance du Budget Principal au Budget annexe. (Cion Administration Générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 1/12/2025)
20 - Délégation du Conseil municipal au Maire au titre de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
(Cion Administration Générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 1/12/2025)
21 - Apport en compte courant d’associé à la SAS HELIOSTARBES. (Cion Administration Générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 1/12/2025)
22 - SAS HELIOSTARBES - Augmentation de capital.
(Cion Administration Générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 1/12/2025)
23 - Budget Principal - Subvention d’équipement au CCAS de la Ville de Tarbes. (Cion Administration Générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 1/12/2025)
24 - Autorisation d’engager, de liquider et mandater les dépenses d’investissement dans l’attente du vote des Budgets primitifs 2026.
(Cion Administration Générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 1/12/2025)
25 - Détermination de nouveaux ratios d’avancement de grade pour les agents municipaux.
(Cion Administration Générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 1/12/2025)
26 - Renouvellement de la convention entre la Ville de TARBES et le Centre Communal d’Action Sociale de Tarbes relative à la mise à disposition partielle du Directeur Général des Services et du Directeur du développement au service des habitants.
(Cion Administration Générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 1/12/2025) 27 - Renouvellement de la convention de mise à disposition partielle d’un service social du personnel auprès des agents de la ville de Tarbes.
(Cion Administration Générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 1/12/2025)
28 - Renouvellement des conventions de mise à disposition à temps partiel de plusieurs agents municipaux de la ville de Tarbes auprès d’associations sportives tarbaises.
(Cion Administration Générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 1/12/2025)
29 - Renouvellement de la convention entre la ville de Tarbes et l’Office Municipal des Sports relative à la mise à disposition de deux agents municipaux. (Cion Administration Générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 1/12/2025)
30 - Convention entre la ville de Tarbes et le CCAS de la ville de Tarbes relative à la mise à disposition partielle, d’un éducateur des activités physiques et sportives. (Cion Administration Générale - Finances - Ressources humaines et Commande publique du 1/12/2025)
31 - Prolongation de l’opération façades et modification du règlement d’attribution des subventions.
(Cion Urbanisme - Habitat et Action cœur de ville du 24/11/2025)
32 - Cession du hangar et des bureaux abritant la section aérienne de gendarmerie des Hautes-Pyrénées – Parcelle cadastrée section AB N° 87 (Commune de Laloubère).
(Consultation écrite de la Cion Urbanisme - Habitat et Action cœur de ville du 5/12/2025)