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Ordre du Jour - 23.01.2023 ODJ definitif
Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Tarbes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 23.01.2023 ODJ definitif)
Thèmes du document : Sport, Grandes et moyennes entreprises, Sécurité sociale,
CONSEIL MUNICIPAL DE TARBES DU 23 JANVIER 2023
Ordre du jour
1 - Adoption du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2022.
2 - Présentation du projet expérimental du SYMAT pour la gestion des biodéchets.
3 - Présentation du bilan d’activités de la Police municipale. Année 2022.
4 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.
5 - Entreprise publique locale : SPL Agence Régionale de l’Énergie et du Climat Occitanie (SPL AREC Occitanie) – Désignation du représentant de la collectivité au sein du comité d’orientation stratégique.
6 - Espace Brauhauban – Création de tarifs pour les interventions spécifiques. (Conseil d’Exploitation de la Halle Brauhauban du 24/11/2022 et Cion Développement économique – Emploi – Commerce et artisanat du 07/12/2022)
7 - Exercice 2022 – Caisse des Écoles de la ville de Tarbes – Attribution d’une subvention exceptionnelle.
(Cion Administration générale – Finances - Ressources humaines - Commande publique du 16/01/2023)
8 - Budget Principal – Budget primitif 2023.
(Cion Administration générale – Finances - Ressources humaines - Commande publique du 16/01/2023)
9 - Budget annexe du Centre de santé municipal - Budget primitif 2023. (Conseil d’Exploitation du Centre de Santé du 24/11/2022 et Cion Administration générale – Finances - Ressources humaines - Commande publique du 16/01/2023)
10 - Budget annexe de la Restauration collective - Budget primitif 2023. (Conseil d’Exploitation de la Restauration collective du 21/11/2022 et Cion Administration générale – Finances - Ressources humaines - Commande publique du 16/01/2023)
11 - Budget annexe des Parcs de stationnement - Budget primitif 2023. (Cion Administration générale – Finances - Ressources humaines - Commande publique du 16/01/2023 et Conseil d’Exploitation des Parcs de Stationnement du 20/01/2023) 12 - Octroi de subventions du budget principal aux budgets annexes pour l’exercice 2023.
(Cion Administration générale – Finances - Ressources humaines - Commande publique du 16/01/2023)
13 - Autorisations de programme et crédits de paiement.
(Cion Administration générale – Finances - Ressources humaines - Commande publique du 16/01/2023)
14 - Subventions aux divers groupements au titre de 2023.
(Cion Administration générale – Finances - Ressources humaines - Commande publique du 16/01/2023)
15 - Convention de partenariat financier 2022/2026 entre la ville de Tarbes et la Caisse des Écoles - Avenant n° 1 - Année 2023 - Délibération modificative. (Comité Caisse des Écoles du 19/12/2022 et Cion Administration générale - Finances - Ressources humaines - Commande publique du 16/01/2023)
16 - Emplois fonctionnels : modification des conditions de recrutement. (Cion Administration générale – Finances - Ressources humaines - Commande publique du 16/01/2023)
17 - Adhésion de la ville de Tarbes au socle commun du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Pyrénées.
(Cion Administration générale – Finances - Ressources humaines - Commande publique du 16/01/2023)
18 - Statut des personnels affectés à la régie des parcs de stationnement de la ville de Tarbes.
(Cion Administration générale – Finances - Ressources humaines - Commande publique du 16/01/2023)
19 - Convention entre la ville de Tarbes, ses établissement publics et le Comité des Œuvres Sociales, relative à la gestion des prestations d’action sociale en faveur du personnel municipal.
(Cion Administration générale – Finances - Ressources humaines - Commande publique du 16/01/2023)
20 - Convention entre la ville de Tarbes et l’Office Municipal des Sports relative à la mise à disposition de deux agents municipaux.
(Cion Administration générale – Finances - Ressources humaines - Commande publique du 16/01/2023)
21 - Personnel municipal - Modification du tableau des effectifs.
(Cion Administration générale – Finances - Ressources humaines - Commande publique du 16/01/2023)
22 – Modification des conditions d’attribution du forfait « Mobilité durable ». (Cion Administration générale – Finances - Ressources humaines - Commande publique du 16/01/2023) 23 – Revalorisation du forfait « Télétravail » mis en place à la ville de Tarbes. (Cion Administration générale – Finances - Ressources humaines - Commande publique du 16/01/2023)
24 - Commande publique – Concession de service public pour la gestion d’une fourrière automobile pour la ville de Tarbes - Création d'un tarif de remboursement des frais supportés par la ville de Tarbes.
(Cion Administration générale – Finances - Ressources humaines - Commande publique du 16/01/2023)
25 - Adhésion à la centrale d’achat publique RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers) - Augmentation de la cotisation 2023.
(Cion Administration générale – Finances - Ressources humaines - Commande publique du 16/01/2023)
26 - Étude sur le réseau chaleur « bois » pour le collège Paul Éluard et les complexes sportifs proches, rue Maryse Bastié – Participation de la ville de Tarbes. (Cion Administration générale – Finances - Ressources humaines - Commande publique du 16/01/2023)
27 – Partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales des Hautes-Pyrénées - Convention Territoriale Globale séquencée 2022-2025.
(Cion Administration générale – Finances - Ressources humaines - Commande publique du 16/01/2023)
28 - Aides exceptionnelles pour le sport de haut-niveau - Actualisation des critères d'attribution.
(Cion Sport – Equipements sportifs – Relations avec les associations sportives du 05/01/2023)
29 - Aides aux sportifs de haut-niveau.
(Cion Sport – Equipements sportifs – Relations avec les associations sportives du 05/01/2023)
30 - Plan de sobriété énergétique - Tarification des installations sportives. (Cion Sport – Equipements sportifs – Relations avec les associations sportives du 05/01/2023)
31 - Mise à disposition du stand de tir municipal de 25m - Actualisation des tarifs. (Cion Sport – Equipements sportifs – Relations avec les associations sportives du 05/01/2023)
32 - Aide exceptionnelle aux sportifs pour la préparation aux jeux olympiques et paralympiques 2024.
(Cion Sport – Equipements sportifs – Relations avec les associations sportives du 05/01/2023)
33 - Régularisation foncière – Cession d’une emprise à Madame Olivia HOFFMANN. (Cion Urbanisme – Patrimoine - Habitat et Action Cœur de ville du 11/01/2023) 34 - Régularisation foncière – Cession / acquisition d’emprises place Germain Claverie.
(Cion Urbanisme – Patrimoine - Habitat et Action Cœur de ville du 11/01/2023)
35 - Reversement de la taxe d’aménagement de la Ville vers la Communauté d’Agglomération Tarbes-Lourdes-Pyrénées – Abrogation de la délibération du 28 novembre 2022.
(Cion Urbanisme – Patrimoine - Habitat et Action Cœur de ville du 11/01/2023 et Cion Administration générale – Finances - Ressources humaines - Commande publique du 16/01/2023)
36 - Soutien logistique à la ligue de l’enseignement des Hautes-Pyrénées. (Cion Culture du 04/01/2023)
37 - Soutien logistique au Parvis scène nationale Tarbes Pyrénées.
(Cion Culture du 04/01/2023)
38 - Salle d’exposition du Carmel - Programmation avril-décembre 2023. (Cion Culture du 04/01/2023)
39 - Convention plurianuelle d’objectifs entre l’association Gespe Animations Spectacles, la ville de Tarbes, la Région et la Direction régionale des Affaires Culturelles d’Occitanie 2022-2025.
(Cion Culture du 04/01/2023)