Ordre du Jour - ODJ 20.12.21

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Ordre du Jour - ODJ 20.12.21 Document publié le Lundi 20 décembre 2021 par la commune de Tarbes. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 20.12.21)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sport, Travail et emploi, 14/12/2021

CONSEIL MUNICIPAL DE TARBES DU 20 DÉCEMBRE 2021

Ordre du jour

1 - Adoption du procès-verbal de la séance du 8 novembre 2021.

2 - Compte-rendu de décisions prises en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de Marchés passés sur délégation en vertu de l’article L. 2122-22 du même code.

3 - Présentation du bilan Action Cœur de Ville.

4 - Présentation du bilan OPAH – RU.

5 - Halle Brauhauban - Changement de gérant au garage Brauhauban. (Cion Développement économique – Emploi – Commerce et artisanat du 17/11/2021)

6 - Exercice 2021 - Régie personnalisée « Tarbes Expos Pyrénées Congrès ». - Participation financière au titre des obligations de service public

(Cion Administration générale – Finances – Ressources Humaines et Commande publique du 13/12/2021)

7 - Exercice 2021 - Centre communal d’action sociale de la ville de Tarbes – Attribution de subventions exceptionnelles.

(Cion Administration générale – Finances – Ressources Humaines et Commande publique du 13/12/2021)

8 - Exercice 2021 - Demandes d’admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes pour le budget principal et les budgets annexes.

(Cion Administration générale – Finances – Ressources Humaines et Commande publique du 13/12/2021)

9 - Constitution et reprise de provisions pour risques et charges.

(Cion Administration générale – Finances – Ressources Humaines et Commande publique du 13/12/2021)

10 - Budget principal 2021 – Décision modificative n° 4.

(Cion Administration générale – Finances – Ressources Humaines et Commande publique du 13/12/2021)

11 - Rapport sur l’évolution de l’endettement en 2021.

(Cion Administration générale – Finances – Ressources Humaines et Commande publique du 13/12/2021)12 - Mise en place de la nomenclature M57 en lieu et place de la M14 - Adoption à compter du 1er janvier 2022.

(Cion Administration générale – Finances – Ressources Humaines et Commande publique du 13/12/2021)

13 - Mise en place de la nomenclature M57 – Approbation du règlement budgétaire et financier de la ville de Tarbes.

(Cion Administration générale – Finances – Ressources Humaines et Commande publique du 13/12/2021)

14 - Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2022 - Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations de la commune. (Cion Administration générale - Finances - Ressources Humaines et Commande publique du 13/12/2021)

15 - Mise en place de la nomenclature M57 - Expérimentation du compte financier unique à compter du 1er janvier 2022.

(Cion Administration générale - Finances - Ressources Humaines et Commande publique du 13/12/2021)

16 - Budget principal – Budget primitif 2022.

(Cion Administration générale - Finances - Ressources Humaines et Commande publique du 13/12/2021)

17 - Autorisations de programme et de crédits de paiement.

(Cion Administration générale - Finances - Ressources Humaines et Commande publique du 13/12/2021)

18 - Subventions aux divers groupements au titre de 2022.

(Cion Administration générale - Finances - Ressources Humaines et Commande publique du 13/12/2021)

19 - Octroi de subventions du budget principal aux budgets annexes pour l’exercice 2022.

(Cion Administration générale - Finances - Ressources Humaines et Commande publique du 13/12/2021)

20 - Personnel du Centre Communal d’Action Sociale de la ville de Tarbes : Avenant n° 10 à la convention de partenariat financier entre la ville de Tarbes et le Centre Communal d’Action Sociale - Année 2022.

(Cion Administration générale - Finances - Ressources Humaines et Commande publique du 13/12/2021)

21 - Convention de partenariat financier 2022-2026 entre la ville de Tarbes et la Caisse des écoles.

(Cion Administration générale - Finances - Ressources Humaines et Commande publique du 13/12/2021)22 - Budget annexe de la Restauration collective - Budget primitif 2022. (Conseil d’exploitation de la Restauration Collective du 13/12/2021 et Cion Administration générale - Finances - Ressources Humaines et Commande publique du 13/12/2021)

23 - Budget annexe du Centre de santé - Budget primitif 2022.

(Conseil d’exploitation du Centre de Santé du 30/11/2021 et Cion Administration générale - Finances - Ressources Humaines et Commande publique du 13/12/2021)

24 - Budget annexe Espace Brauhauban - Budget primitif 2022.

(Cion Administration générale - Finances - Ressources Humaines et Commande publique du 13/12/2021 et Conseil d’exploitation de l’Espace Brauhauban du 15/12/2021)

25 - Mise en place de la nomenclature M57 - Application de la fongibilité des crédits - Fixation des taux pour les budgets 2022.

(Cion Administration générale - Finances - Ressources Humaines et Commande publique du 13/12/2021)

26 - Personnel municipal : modification du tableau des effectifs.

(Cion Administration générale - Finances - Ressources Humaines et Commande publique du 13/12/2021)

27 - Renouvellement des conventions de mise à disposition à temps partiel de plusieurs agents municipaux de la ville de Tarbes auprès d’associations sportives tarbaises.

(Cion Administration générale - Finances - Ressources Humaines et Commande publique du 13/12/2021)

28 - Partenariat avec APF France handicap pour le projet Emploi Handicap. (Cion Handicap – Accessibilité – Ville inclusive du 02/12/2021 et Cion Administration générale – Finances – Ressources Humaines et Commande publique du 13/12/2021)

29 - Renouvellement de la convention de coordination Police municipale/Police nationale.

(Cion Sécurité – Relations extérieures du 13/12/2021)

30 - Forfait post stationnement – Convention annuelle de reversement du produit des redevances auprès de la Communauté d’Agglomération Tarbes-Lourdes- Pyrénées.

(Cion Stationnement - Mobilités douces - Plan vélo du 13/12/2021)

31 - Soutien au commerce tarbais - Exonération exceptionnelle des redevances de stationnement pour les fêtes de fin d’année 2021.

(Cion Stationnement - Mobilités douces - Plan vélo du 13/12/2021)

32 - Aide à la pratique sportive : carte senior.

(Cion Sports – Equipements sportifs – Relations avec les associations du 02/12/2021)33 - Activités du service des sports : fixation des tarifs.

(Cion Sports – Equipements sportifs – Relations avec les associations du 02/12/2021)

34- Aides exceptionnelles aux associations sportives.

(Cion Sports – Equipements sportifs – Relations avec les associations du 02/12/2021)

35 - Mise à disposition du boulodrome municipal : Création de tarifs. (Cion Sports – Equipements sportifs – Relations avec les associations du 02/12/2021)

36 - Opération de réhabilitation avenue de la Marne - Désignation d’un opérateur économique.

(Cion Urbanisme – Patrimoine – Habitat et Action Cœur de ville du 08/12/2021)

37 - Plan d’amortissement des immobilisations de la Semi Tarbes – Prorogation des baux entre la ville de Tarbes et la Semi.

(Cion Urbanisme – Patrimoine – Habitat et Action Cœur de ville du 08/12/2021)

38 - Coproduction de spectacle avec le Parvis Scène Nationale Tarbes Pyrénées. (Cion Culture du 02/12/2021)

39 - Adhésion à l'association Occitanie en Scène.

(Cion Culture du 02/12/2021)

40 - Exposition « l’orientalisme », musée Massey.

(Cion Culture du 02/12/2021)

41 - Exposition « Petits soldats », musée Massey.

(Cion Culture du 02/12/2021)

42 - Conférences 2022 programmées par le Musée de la Déportation et de la Résistance.

(Cion Culture du 02/12/2021)

43 - Convention de partenariat 2022-2024 entre la ville de Lourdes – Château-fort Musée Pyrénéen et la ville de Tarbes - Musée Massey.

(Cion Culture du 02/12/2021)

44 - Financement 2022-2024 de l’École supérieure d’Art et de Design des Pyrénées.

(Cion Culture du 02/12/2021 et Cion Administration générale – Finances – Ressources Humaines et Commande publique du 13/12/2021)

45 - Programmation 2021-2022 - salle d’exposition du Carmel.

(Cion Culture du 02/12/2021)