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Déliberation - g4e0a DEL 14 2024 Subventions aux associations annee 2024
Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune de Saint-Georges.
Lien du pdf (Déliberation - g4e0a DEL 14 2024 Subventions aux associations annee 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
République Française
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SAINT-GEORGES
Département du CANTAL
SÉANCE du 5 avril 2024
N° 14 / 2024
Conseillers en exercice : 15 L'an deux mil vingt-quatre, le cinq avril, à vingt heures trente, le conseil
Présents : 12 municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni en séance
Pouvoir(s) : 3 ordinaire au nombre prescrit par la loi, à la mairie de Saint-Georges, sous la Absent{s) excusé(s) : 3 présidence de Monsieur Jean-Jacques MONLOUBOU. Votants : 15
Présents : M. Jean-lacques MONLOUBOU, Maire. Mme Béatrice ANTONY, M. Paul
CHALVET, Mme Martine BERTRAND, M. Jean-Paul BERTHET, adjoints. Mme Bernadette ALBARET, M. Alain ANDRIEUX, Mme Bernadette ANTONY, Mme
Isabelle AVENEIN-DECHAMBRE, M, Guillaume CASTEL, M. Daniel MALLET et M. Romain MALLET, conseillers municipaux.
Absents excusés : Mme Christine BACHELLERIE-NINYEM FOKO, Mme Angélique GERBERT et M. Matthieu VILLENEUVE, conseillers municipaux.
Pouvoir : Christine BACHELLERIE-NINYEM FOKO donne pouvoir à Daniel MALLET, Angélique GERBERT donne pouvoir à Jean-Paul BERTHET,
Matthieu VILLENEUVE donne pouvoir à Guillaume CASTEL.
Secrétaire de séance : Daniel MALLET,
Le Maire certifie qu’un extrait de la présente délibération a été publié le 12 mars 2024 et que la convocation avait été faite le 29 mars 2024
Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture le 30 avril 2024
Tout recours contentieux à l'encontre de la présente délibération doit être déposé, dans un délai de deux mois à compter de sa date de réception en Préfecture, auprès du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand.
Monsieur le Maire propose d'arrêter les montants des subventions annuelles aux associations pour l’année 2024.
Vu le budget primitif 2024,
Considérant qu’en vertu de l'article L.2311-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, l'attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du budget,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
e D'ALLOUER aux associations suivantes une subvention pour l'année 2024 :
Associations Subventions Proposé en 2024 | Elu(s) ne prenant | Vote versées en 2023 pas part au vote
Comité d'Animation 300 € 500 € | Alain ANDRIEUX Unanimité
Cercle Placomusophile 15 300 € 300 € Unanimité
Les Tracteurs de la Vallée de 300€ 300 € Unanimité l'Ander
Cœur de Village des Hauts de 300 € 300 € Unanimité
lAnder
Club Les Roseaux de l’Ander 500 € 500 € Unanimité
Sports et Loisirs 1.500 € 1.500 € Unanimité
FNACA St-Georges 300 € 300 € Unanimité
Date de transmission de l'acte: 30/04/2024
Date de reception de l'AR: 30/04/2024
015-211501887-DE_2024_014-DE
AGEDI ACCA St-Georges 300 € 300 € | Paul CHALVET Unanimité
Amicale du Pirou 300 € | Paul CHALVET Unanimité
Donneurs de sang 100 € 100 € Unanimité
Assoc départ. Resto du 100 € 100 € Unanimité
Coeur
Sanflor' Ensemble 300 € 300 € Unanimité
ADAPEI 100 € 100 € Unanimité
ADMR 100 € 100 € Unanimité
Secours Populaire 100 € 100 € Unanimité
APE Ecole de Thioleron 390 € 330€ Unanimité
APE Ecole de Coren 60 € Unanimité
Chambre des Métiers et de 375€ 125€ Unanimité
l'Artisanat
Prévention Routière 150 € Unanimité
Musée de la Résistance 200 € Unanimité
d’Anterrieux
Jeunes Agriculteurs - Fête de 100 € Unanimité
la Terre 2024
Radio Margeride 100 € 100 € Unanimité
Comice Agricole 1.500 € Unanimité
e PRÉCISE que le versement des dites subventions est subordonné à la complétude du dossier de
demande et à la production des pièces justificatives demandées par la commune.
Votes : Cf délibération
Ainsi délibéré en séance les jours, mois et an susdits, et les membres présents ont signé au registre,
Pour extrait conforme au registre,
Le Maire,
Jean-Jacques-MONLOUBOU
Date de transmission de l'acte: 30/04/2024
Date de reception de l'AR: 30/04/2024
015-211501887-DE_2024_014-DE
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