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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Georges.
Lien du pdf (Déliberation - g9nwy DEL 60 2024 Attribution d une subvention pour un voyage scolaire en Andalousie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
République
Française
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-GEORGES
Département
du
CANTAL
SÉANCE
du 13 décembre
2024
N°
60
/ 2024
Conseillers
en
exercice
: 15
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
treize
décembre,
à
vingt
heures
trente,
le conseil
Présents
:
8
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
Pouvoir(s)
:
5
ordinaire
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
mairie
de
Saint-Georges,
sous
la
Absent(s)
excusé(s)
:
7
présidence
de
Monsieur
Jean-Jacques
MONLOUBOU.
Votants
:
13
Présents
:
M.
Jean-Jacques
MONLOUBOU,
Maire.
Mme
Béatrice
ANTONY,
M.
Paul
CHALVET,
Mme
Martine
BERTRAND,
M.
Jean-Paul
BERTHET,
adjoints.
M.
Guillaume
CASTEL,
Mme
Angélique
GERBERT
et
M.
Daniel
MALLET,
conseillers
municipaux.
Absents
excusés
:
Mme
Bernadette
ALBARET,
M.
Alain
ANDRIEUX,
Bernadette
ANTONY,
Mme
Isabelle
AVENEIN-DECIHAMBRE,
Mme
Christine
BACHELLERIE-NINYEM
FOKO,
M.
Romain
MALLET
et
M.
Matthieu
VILLENEUVE,
conseillers
municipaux.
Pouvoir
:
Bernadette
ALBARET
donne
pouvoir
à
Béatrice
ANTONY.
Alain
ANDRIEUX
donne
pouvoir
à
Jean-Paul
BERTHET.
Isabelle
AVENEIN-DECHAMBRE
donne
pouvoir
à Jean-Jacques
MONLOUBOU.
Christine
BACHELLERIE-NINYEM
FOKO
donne
pouvoir
à Daniel
MALLET.
Romain
MALLET
donne
pouvoir
à Martine
BERTRAND.
Secrétaire
de
séance :
Paul
CHALVET.
Le
Maire
certifie
qu’un
extrait
de
la présente
délibération
a été
publié
le 6 janvier
2025
et que
la convocation
avait
été
faite
le 9 décembre
2024
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le 6 janvier
2025
Tout
recours
contentieux
à l'encontre
de
la présente
délibération
doit
être
déposé,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
date
de
réception
en
Préfecture,
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Clermont-Ferrand.
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L.2121-29
et
suivants,
Vu
la
demande
présentée
par
le
Collège
de
La
Vigière
à
Saint-Flour,
relative
à
l’organisation
d’un
voyage
scolaire
en
Andalousie
en
mai
2025,
Considérant
l'intérêt
éducatif
et
culturel
de
ce
voyage
pour
les
élèves,
Considérant
la
nécessité
d'apporter
un
soutien
financier
pour
réduire
le
coût
à
la
charge
des
familles
et
favoriser
la
participation
du
plus
grand
nombre,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
°__
D’ATTRIBUER
une
subvention
de
30
€
par
enfant
scolarisé
en
3°"°
au
collège
La
Vigière
et
domicilié
sur
le
territoire
de
la commune
participant
au
voyage
scolaire
en
Andalousie
;
e
D'AUTORISER
le
Maire
à signer
toutes
pièces
relatives
à cette
décision.
Nombre
de
voix
pour
:
13
Abstentions
:
0
Nombre
de
voix
contre
:
0
Ne
prennent
pas part au
vote
:
0
Ainsi
délibéré
en
séance
les
jours,
mois
et
an
susdits,
et
les
membres
présents
ont
signé
au
registre,
Pour
extrait
conforme
au
registre,
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Paul
CHALVET
Jean-Jacques
MONLOUBQPU
AGEDI