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Déliberation - 2022 193 subventions aux associations
Document publié le Lundi 4 juillet 2022 par la commune de Saint-Georges.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 193 subventions aux associations)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Démocratie,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
LUNDI 4 JUILLET 2022
EI Pure Sant flour DÉLIBÉRATION N°2022-193
Conseillers en exercice : 77 L'an deux mille vingt-deux, le quatre juillet, à dix-neuf
Présents : 59 heures, le Conseil Communautaire s’est réuni en séance
Absents excusés : 9 ordinaire à la salle des Conférences du Rozier Coren à
Pouvoirs : 9 Saint-Flour, après convocation légale en date du 28 juin
Votants : 68 2022, sous la Présidence de Madame Céline CHARRIAUD.
Présents :
MME Agnès AMARGER, M. Didier AMARGER, MME Annie ANDRIEUX, MME Béatrice ANTONY, M. Frédéric ASTRUC, MME Nicole BATIFOL, MME Pierrette BEAUREGARD, MME Sophie BENEZIT, M. Jean-Paul BERTHET, MME Marina BESSE, M. Gilles BIGOT, M. Richard BONAL, M. Jean-Luc BOUCHARINC, MME Sylvie VAISSADE, M. Jean- Marc BOUDOU, M. Alberto COSTANTINI, M. Éric BOULDOIRES, MME Céline CHARRIAUD, M. Pierre CHASSANG, MME Yolande CHASSANG,
M. Marcel CHASTANG, M. Gilbert CHEVALIER, M. Guy CLAVILIER, M. Bernard COUDY, M. Gérard COURET, M. Frédéric DELCROS, M. Philippe DELORT, M. Marc MAGENTIES, M. Philippe ECHALIER, M. Christian GENDRE, M. Daniel GINHAC, M. Jérôme GRAS, M. Michel BADUEL, M. Jean-Pierre JOUVE, M. Philippe MATHIEU, M. Bernard MAURY, M. Jean-Marie MEZANGE, M. Guy MICHAUD, M. Daniel MIRAL, M. Jean-Jacques MONLOUBOU, M. Gérard MOULIADE, M. Louis NAVECH, MME Marine NEGRE, MME Emmanuelle NIOCEL JULHES, M. Jean-Luc PERRIN, MME Marie PETITIMBERT, M. Loïc POUDEROUX, M. Pascal POUDEVIGNE, M. Marc POUGNET, M. Jean-Claude PRIVAT, M. Bernard REMISE, MME Bernadette RESCHE, M. Jean-Paul RESCHE, MME Jeanine RICHARD, M. Robert ROUSSEL, M. Pierre SEGUIS, M. Serge TALAMANDIER, M.
Christophe VIDAL, M. David VITAL.
Absents excusés : E M. Robert BERTRAND, M. Claude BONNEFOI, MME Ghislaine DELRIEU, M. Éric GOMESSE, MME Nathalie LESTEVEN, MME Sylvie PORTAL, M. Olivier REVERSAT, MME Patricia ROCHÈS, M. Michel ROUFFIAC.
Pouvoirs :
M. Philippe DE LAROCHE donne pouvoir à M. Gille BIGOT
MME Bonnie DELEPINE donne pouvoir à MME Emmanuelle NIOCEL JULHES
M. Vital GENDRE donne pouvoir à M. Bernard REMISE
MME Martine GUIBERT donne pouvoir à M. Marc POUGNET M. Adrien LAMAT donne pouvoir à M. Jean-Luc BOUCHARINC MME Annick MALLET donne pouvoir à M. Jean-Claude PRIVAT M. Louis PECHAUD donne pouvoir à M. Philippe MATHIEU
M. René PELISSIER donne pouvoir à M. Philippe MATHIEU
MME Maryline VICARD donne pouvoir à MME Marie PETITIMBERT
Madame Marine NEGRE a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
La Présidente certifie qu'un extrait de la présente délibération sera publié sous format électronique sur le site internet de Saint-Flour Communauté, conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les
collectivités territoriales et leurs groupements.
Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture du Cantal, le 1 2 JUIL. 2022
Tout recours contentieux à l'encontre de la présente délibération doit être déposé, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, auprès du Tribunal Administratif de
CLERMONT-FERRAND.
La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. Accusé de réception en préfecture 015-200066660-20220704-DELIB2022-193-DE Date de télétransmission : 12/07/2022
Date de réception préfecture : 12/07/2022 OBJET: SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET AUX ORGANISMES SOCIAUX, CULTURELS ET SPORTIFS - DISPOSITIF AU TITRE DE L'ANNEE 2022
RAPPORTEUR : Monsieur Daniel MIRAL
Vu les demandes de subventions des organismes et associations reçues au titre de l'année 2022 ;
Considérant la volonté du bureau exécutif de poursuivre le soutien financier de Saint- Flour Communauté auprès des organismes privés sportifs, culturels, agricoles et sociaux, s'inscrivant dans un cadre territorial et présentant un intérêt communautaire ;
Considérant les propositions de subventions 2022, ci-annexées, s'inscrivant dans l'action communautaire de Saint-Flour Communauté ou présentant un caractère exceptionnel ;
Considérant que les montants définitifs attribués seront ajustés sur la base des dépenses réelles acquittées des manifestations ;
Vu l'avis favorable du bureau exécutif du 20 juin 2022 ;
Considérant que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2022 chapitres 65 et 67 ;
Le conseil communautaire après avoir entendu l'exposé du rapporteur et après en avoir
délibéré,
+ ACCORDE une participation financière, au titre de l'année 2022, aux associations et organismes agricoles, sociaux, culturels et sportifs, telle que définie dans le tableau ci-annexé ;
+ AUTORISE Madame le Président à signer les conventions s'y tenant ainsi que toutes les pièces nécessaires au versement desdites subventions.
POUR : 65 VOIX
ABSTENTIONS : 3 (M. Gilles BIGOT, M. Philippe DE LAROCHE par pouvoir à M. Gille BIGOT,
M. Jean-Paul RESCHE)
Ainsi délibéré en séance les jours, mois et an susdits, et les membres présents ont signé
au registre,
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20220704-DELIB2022-193-DE
Date de télétransmission : 12/07/2022
Date de réception préfecture : 12/07/2022 À
+ Santflow Subventions aux organismes et associations
LEE COMMUNAUTÉ
D Saint-Flour Communauté
Année 2022
Manifestations à caractère sportif d'intérêt communautaire
Organisme Manifestation Montant 2022
Sanflo'ensemble - Comité Départemental
Edition connectée et solidaire de d'Education physique et d mnasti 250 €
AT RNA SRE EYPOTRSEUE Sanflor'ensemble volontaire du Cantal
Association "Le Grand Parcours" 27ème édition du grand parcours 1 000 €
Etape Sanfloraine, épreuve Etape Sanfloraine ns ne 4 000 € cyclosportive et cyclotouriste
Association sport nature Traversée blanche 300 €
Comité départemental de Cyclisme Tour du Cantal cadets 2022 500 €
semaine cantalienne des Jeunes et Comité départemental de Cyclisme ie 400 € des Séniors
S/TOTAL 6450 €
Manifestations à caractère culturel d'intérêt communautaire
Organisme Manifestation Montant 2022
Festival de Musique "FuriosFest"
Association Cantal Crossbones 2ème édition festival rock - 1 000 €
gymnase de la Vigière
Musique et Cgnie 2de édition festival de Jazz 7 000 €
Association "Amirondelle" 7ème édition du festival Hirondelle 750 €
j Saison musicale 2022 - Saint-Urcize Atelier Vocal en Cévennes (AVeC)
se | 300 € et Chaudes Aigues
A jati our l'Animation du P d
db SR APNERON FRS Festival caillou costaud 2 000 € Pierrefort
Exposition de l'artiste Christian CLAC Art Cont in - Chaudes Ai
1 000 € rt Contemporain audes Aigues JACCARD
9ème édition Eco festival 13 et 14 Spring Festiv' 1 000 €
Et mai 2022
4 actions jeune public : projets
avec le collège Blaise Pascal,
CDMDT 15 l'Ecole des Ternes, la chorale du 1 500 €
conservatoire, le lycée de la Haute
Auvergne
Association "Ski Club de Saint-Urcize" Fête des pistes 06/08/2022 1 000 €
Commune de Saint-Flour Festival des Hautes-Terres 35 000 €
Musik'Art Cantal Saison musicale 2022 1 500 €
Association "Musée de la Résistance de la 7e
cie et des maquis du réduit de la Truyère"
Soutien au développement dé
l'activité du Musée
S/TOTAL 57 050 €
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20220704-DELIB2022-193-DE
Date de télétransmission : 12/07/2022
Date de réception préfecture : 12/07/2022 Manifestations à caractère agricole d'intérêt communautaire
Organisme Manifestation Montant 2022
Concours départemental Aubrac -
Syndicat départ tal des éleveurs Aubra yndic pParemen FEVEUT : 25 septembre 2022 - Neuvéglise 3 000 €
Cantalien sur Truyère - Lavastrie
418 sdition fête de | h
Association Tradition en Aubrac ème édition fête de ‘a vache 1 000 € Aubrac
14ème trophées d
Lycée professionnel agricole Louis Mallet sm P » ° 800 € l'enseignement agricole
Comité de foire de Vieillespesse Foire annuelle 27 août 2022 1 000 €
Syndicat de éleveurs de chevaux de trait du Concours départemental - ST Flour & 000 €
Cantal - 27 août 2022
Comice agricole de la cité des vents 27 août 2022- Pierrefort 2 000 €
Groupement de Développement Agricole | , Soutien aux actions 300 €
GDA) de PIERREFORT °
t de Vulgarisati icole (GVA Groupemen de Vulgarisation Agricole ( ) Soutien aux actions 300 €
Caldaguès Aubrac
G t 5 icol roupement de Développement Agricole Soutien aux actions 200 €
(GDA) de St Flour Sud Planèze
G Vulgarisation Agricol roupement de Vulgarisation Agricole (GDA) Soutien aux actions 300 €
de Ruynes-St Flour Nord
S/TOTAL 14 000 €
Manifestations à caractère touristique d'intérêt communautaire
Organisme Manifestation Montant 2022
Talizat Terroir Fête de la Lentille . 1 500 €
Ville de Saint-Flour De la graine à la soupe 10 000 €
Ville de Saint-Flour | Saint-Flour de Haut en Bas 3000€
S/TOTAL | 14 500 €
Soutien aux organismes à caractère économique
Organisme Manifestation Proposition
France Active Auvergne 4 000 €
Initiative Cantal 4 000 €
Comité d'animation de Chaudes Aigues 3 000 €
Comité d'animation de Pierrefort 3 000 €
S/TOTAL 14 000 €
Demandes diverses
Organisme Manifestation Montant 2022
ADMR Murat Soutien à l'ADMR 500 €
Achat d' éhicule frigo - portage
ADMR Saint Flour chat d'un véhicule frigo - porta 2 500 € de repas
S/TOTAL NN) € Accusé de réception en préfecture 015-200066660-20220704-DELIB2022-193-DE
Date de télétransmission : 12/07/2022
Date de réception préfecture : 12/07/2022 Subventions exceptionnelles
Organisme Manifestation Montant 2022
Alerte sanfloraine
Trophée du sportif cantalien pour
l'école de tir par le comité
départemental olympique et sportif du 500 €
Cantal
Association Chaudes Aigues Pétanque Finale départementale 500 €
Film documentaire sur la
ClapVideo - St Chely Résistance secteur Mont Mouchet 1 000 €
Saint Flour Saint Alban
S/TOTAL 2 000 €
TOTAL PREVISIONNEL 111 000 €
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20220704-DELIB2022-193-DE
Date de télétransmission : 12/07/2022
Date de réception préfecture : 12/07/2022