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Déliberation - 2004 02 21 Conseil absence quorum5548
Document publié le Vendredi 21 février 2014 par la commune de Chartainvilliers.
Lien du pdf (Déliberation - 2004 02 21 Conseil absence quorum5548)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DELIBERATION
REUNION DU 21 FÉVRIER 2014
Convocation du 17 février 2014
Affichage du 24 février 2014
L’an deux mil quatorze, le 21 février, à 20 h 30, le Conseil Municipal de la commune de CHARTAINVILLIERS, a été légalement convoqué à la mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Alain BOUTIN, Maire.
Étaient présents : C. PICHOT, F. TANTY, Adjoints,
S.ANEST, M. GUIBERT-DAVAL, F. HARDY, J.C. LE BERRE
Étaient absents excusés : G. BOUAZIZ, S. CHANDELIER, J. CHEUL, O. DELORME,
Étaient absents non excusés : C. BERNIER, T. BOUYER, S. DROIT, X. JACOT
Le quorum n’est pas atteint.
La séance est renvoyée au mardi 25 février 2014, à 20 h 30.