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Déliberation - ae0skh9znlupxy3
Document publié le Mercredi 26 juin 2019 par la commune de Mottier.
Lien du pdf (Déliberation - ae0skh9znlupxy3)
Thèmes du document : Éducation, Transports, Aménagement du territoire,
Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE
L’ISERE
ARRONDISSEMENT DE
VIENNE
Tél. 04 74 54 42 07
mairie-lemottier@wanadoo.fr
www.lemottier.fr
Compte rendu du conseil municipal
du Mercredi 26 Juin 2019 à 20h15
Présents : Mmes RIVARD Isabelle, REYNAUD Françoise, GINET Véronique, MONTABON Marie- Christine, DELEGUE Sandrine, BUTTIN Véronique, BOURY Anne-Lise, CHANVILLARD Karine. Mrs GONON Gérard, MOYROUD Nicolas, GENEVEY Jean-Noël, BARBIER Sébastien, PRUDHOMME Julien.
Excusés : ALBERT Etienne, ROY Philippe
Secrétaire de séance : GINET Véronique
Point Trésorerie
227.049,14 € au 26 Juin 2019.
Délibérations
Pour le bail professionnel pour installation du cabinet médical des Docteurs ZAMI et BANCHET : fixation du loyer…..
La signature du bail professionnel se fera prochainement avec un loyer mensuel fixé à 650 €.
→ Accord unanime du Conseil Municipal.
Pour le changement des menuiseries de la Mairie
La Société LA BOUTIQUE DU MENUISIER a émis un devis de 16237,44 €TTC pour le changement des fenêtres et de la porte d'entrée de la Mairie.
Le devis pour le changement des menuiseries à "l'ancienne Poste" s'élève à 10906,80 €TTC. Un dossier de demande de subvention sera déposé au Conseil Départemental qui en étudiera la demande.
→ Accord unanime du Conseil Municipal
Pour le projet d’installation d’un abri bus à proximité de la fontaine - Route de l’Alambic (arrêt Mairie)
Modalités de financement
L'actuel Abribus de la fontaine sera déplacé et installé au site de Bocsozel.
Le projet de commander un nouvel Abribus transparent et en métal gris est envisagé. Le prix de cet abribus avec un banc et une poubelle serait de 4 448,84 € pour une surface de 4,50 m * 2,50 m. La dalle actuelle devra être agrandie et le coût de cet agrandissement s'élèvera à 2880 €.
COMMUNE DE
LE MOTTIER Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER
Délibération pour autoriser la Maire à solliciter une demande de subvention auprès du Département de l’Isère
La prise en charge de cet abribus pourrait atteindre les 50%
→ Accord unanime du Conseil Municipal
Pour autoriser la Maire à lancer les travaux de rénovation de l’éclairage public par le SEDI. En 2018, le SEDI a établi un diagnostic sur les points lumineux et les armoires de la commune. Ce diagnostic a permis de répertorier 105 points lumineux et 6 armoires de commande publique dont 3 qui ne sont plus conformes.
La rénovation de l'éclairage public en LED s'effectuerait en deux tranches.
La première tranche se ferait en 2020 avec le changement de 40 points lumineux à hauteur de 48.949 € TTC. La part communale s'élèverait à 4.118 €.
La deuxième tranche se ferait en 2021 pour le reste des points lumineux à hauteur de 47.150 € TTC. La part communale s'élèverait à 3.967 €.
Le SEDI subventionne ces travaux à hauteur de 90 % : reste à charge pour la commune 8.000 € environ.
→ Accord unanime du Conseil Municipal pour les deux tranches
Compte rendu du conseil d’école du Jeudi 20 Juin 2019
Le plan bibliothèque a permis d'avoir 5 séances pour le prêt de livres aux écoliers. Un exercice PPMS et incendie a été effectué ce trimestre.
Un "Apéro-Parents" est prévu à la rentrée de septembre 2019 sur le thème de "la sécurité routière à l'école".
Le cycle 3 a participé à la sortie « vélo » à Saint Etienne de Saint Geoirs en avril : le déplacement en bus a été pris en charge par la Mairie.
Un (ou une) AESH - Accompagnant(e) des Elèves en Situation de Handicap - (en remplacement des AVS - Auxiliaire de Vie Scolaire -) sera affecté(e) à l'école à la rentrée prochaine. L'effectif de fin d'année 2018-2019 est de 75 élèves : 28 en Maternelle, 23 en CP-CE1 et 24 en CE2- CM1-CM2.
L'effectif de la rentrée 2019-2020 est à ce jour de 82 Elèves : 26 en Maternelle, 29 en CP-CE1 et 27 en CE2-CM1-CM2.
Un poste d’enseignant remplaçant sera affecté à l'école.
L'OCCE de l'école a un solde de 1 019,41 €.
Le Service Civique effectué par Chloé CHENAVIER a été très positif.
Le projet de partir en Classe Blanche a été transformé en trois sorties montagne pour chaque classe. Dans le cadre du parcours citoyen, un "permis à points de règle de vie" a été mis en place auprès des élèves concernant leurs comportements individuels et collectifs.
Le pique-nique de fin d'année de la cantine est prévu Vendredi 5 Juillet 2019.
Cantine/Garderie périscolaire : présentation du règlement intérieur pour l’année scolaire 2019- 2020
La commission école a apporté quelques modifications au règlement intérieur et aux fiches de liaison. → Accord unanime du Conseil Municipal
Projet d’entente entre le FC LIERS et l’ASM
En 2018-2019, l'ASM a été mise en inactivité et prendrait une deuxième année d'inactivité pour 2019- 2020.
L'ASM a un projet de fusion avec le FC LIERS.
Cette fusion serait possible à partir de Mars 2020. Le FC LIERS compte 200 licenciés.
→ Avis favorable du Conseil Municipal Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER
Points travaux : voierie
Le goudronnage du chemin de la Grand’Serve jusqu’au carrefour Chemin des Croix est en cours.
Base Ados : bilan de l’intervention sur notre commune
Tous les vendredis soirs depuis octobre 2018, la Base Ados permettait aux enfants de 11 à 17 ans de se rencontrer. Ce groupe était composé de 7 à 10 enfants.
Les jeunes ont participé au spectacle des Art'Allumés en tenant un stand de restauration. Leur sortie a été annulée.
L'an prochain, cette Base Ados sera positionnée sur SAINT JEAN DE BOURNAY et SARDIEU, et de façon permanente à VIRIVILLE.
Questions diverses
Dispositif Initiative Bièvre Valloire (Bièvre Est et Bièvre Isère Communauté)
Ce réseau associatif de financement des créateurs d'entreprise a accompagné 50 porteurs de projet de création d'entreprises en 2018 sur notre territoire. Les lauréats obtiennent un prêt d’honneur (Taux à 0% sur 5 ans) et sont accompagnés par un parrain qui leur apporte conseil et soutien.
Décharge sauvage des pneus et autres déchets
La décharge sauvage constatée sur plusieurs lieux de la commune est inadmissible. Cela génère un coût de traitement considérable pour la collectivité (commune).
Collecte papiers à recycler par les parents d’élèves de l’école
Cette collecte de papiers aura pour but de financer les sorties montagne prévues sur 2019-2020. Le stockage se fera dans le container au stade.
La première collecte aura lieu Samedi 6 juillet 2019 au stade puis une fois par mois à partir Septembre 2019.