Procès Verbal - 9fsg4wq1bizvt1

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Procès Verbal - 9fsg4wq1bizvt1 Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Mottier. Lien du pdf (Procès Verbal - 9fsg4wq1bizvt1)Thèmes du document : Fiscalité, Éducation, Investissement et développement économique, Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER

REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DE

L’ISERE

ARRONDISSEMENT DE

VIENNE

Tél. 04 74 54 42 07

mairie-lemottier@wanadoo.fr

www.lemottier.fr

CONSEIL MUNICIPAL

du Jeudi 03 avril 2025 - 20h15

Procès-verbal

Date de convocation du conseil municipal : 25 mars 2025

Lieu de la réunion : Salle du conseil – Mairie de Le Mottier

Membres du Conseil Membres

Présents

Membres absents ou

Excusés

A donné pouvoir à

RIVARD Isabelle X

REYNAUD Françoise X

MOYROUD Nicolas X

GINET Véronique X

PRUDHOMME Julien X

BARBIER Sébastien X

DARBIGNAC Jean-Philippe MOYROUD Nicolas

ROUVIERE Yannick X

DURAND Anthony X

ALBERT Céline X

CHANVILLARD Karine X

ALBERT Etienne X

DAAS-DINCULESCU Marie-

Laure

X

BOURY Anne-Lise RIVARD Isabelle

Secrétaire de séance : GINET Véronique

COMMUNE DE

LE MOTTIERMairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER

Le quorum étant atteint,

La séance est déclarée ouverte à 20h15.

Ordre du jour :

➢ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 février 2025

➢ FINANCES

a. Point d’information Trésorerie

b. Vote du compte administratif 2024

c. Approbation du compte de gestion 2024 de la Trésorerie

d. Vote des taux de fiscalité 2025 : 3 taxes (TFB-TFNB-TH)

e. Affectation des résultats 2024

f. Vote du budget primitif 2025

g. Présentation des devis de rénovation énergétique de 2 appartements et décision

h. Autoriser Mme la Maire à solliciter des demandes de subvention auprès des différents financeurs

pour la rénovation énergétique de 2 appartements

➢ RESSOURCES HUMAINES

i. Autoriser Mme la Maire à signer la convention du CDG 38 pour permettre à la commune d’intégrer

le contrat groupe mutuelle santé et assurance statutaire

➢ ECOLE et PERISCOLAIRE

a. Compte-rendu conseil Ecole du 10 mars 2025

b. Un nom pour l’école à finaliser

c. Inauguration Salle activités : choix de la date et organisation

➢ Travail des commissions

➢ Questions diverses

Madame Le Maire annonce l’ajout d’une Délibération supplémentaire à l’ordre du jour :

«j. Pour autoriser Mme Le Maire à signer la convention de partenariat - Financement du RASED de La Côte Saint André - . »

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 Février 2025

Aucune remarque n’étant formulée, le procès-verbal du Conseil Municipal du 27 Février 2025 est approuvé à l’unanimité des membres présents ou représentés.

FINANCES

a. Point d’information Trésorerie

Disponible au 3 Avril 2025 : 170 922,93 €

b. Vote du Compte Administratif 2024Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER

Section de Fonctionnement 2024

Réalisés : Dépenses : 550 828,62 €

Recettes : 687 801,31 €

Excédent de Fonctionnement 2024 de 136 972,69€

+ 90 000€ (report Excédent Fonctionnement 2023) = 226 972,69 €

Section d’Investissement 2024

Réalisés : Dépenses : 610 368,49 €

Recettes : 226 236,96 €

Déficit d’Investissement 2024 de - 384 131,53 €

+ 323 119,40€ (report Excédent Investissement 2023) = - 61 012,13 €

Soit un Excédent Total de 165 960,56 € avec reports 2023

(Déficit Total de 247 158,84 € sans report 2023)

Le Compte Administratif 2024, issue de la comptabilité de la Commune, reflète le Compte de Gestion 2024 de la Trésorerie.

Mme Le Maire ne participe pas au vote du Compte Administratif 2024.

Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents :

10 présents : 10 voix Pour, 0 voix Contre, 0 voix Abstention,

- Approuve le Compte Administratif 2024 de la Commune,

- et Autorise Mme Le Maire à signer tous les actes et documents relatifs à ce dossier.

c. Approbation du Compte de Gestion 2024 de la Trésorerie

Le 24 Mars 2025, le Compte de Gestion 2024 est validé par le Service Gestion Comptable de la Trésorerie de Saint Marcellin.Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER

Le Compte de Gestion 2024 et le Compte Administratif 2024 sont à l’identique.

Mme Le Maire ne participe pas au vote du Compte de Gestion 2024.

Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents :

10 présents : 10 voix Pour, 0 voix Contre, 0 voix Abstention,

- Approuve le Compte de Gestion 2024 de la Trésorerie,

- et Autorise Mme Le Maire à signer tous les actes et documents relatifs à ce dossier.

d. Vote des taux de fiscalité 2025 : 3 taxes (TFB-TFNB-TH)

En 2025, les bases d’imposition pour le calcul des taxes subissent une augmentation de 1,70%, Mme le Maire propose au conseil municipal de maintenir les taux de Taxe Foncière Bâtie, Taxe Foncière Non Bâtie et Taxe d’Habitation à l’identique de l’année 2024.

Taux

2024 bases 2024 Produit

Taux

2024

bases 2024

*1,7% Produit

TH 14,50 % 33 700 4 886,50 14,50 % 37 600 5 452,00

TFB 36,90 % 660 000 243 540,00 36,90 % 679 700 250 809,30

TFNB 50,65 % 38 800 19 652,20 50,65 % 39 500 20 006,75

268 078,70 276 268,05

coeff correcteur 14609

290 877,00

2024 2025

Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés :

- Approuve la proposition de maintenir les taux de Taxe Foncière Bâtie, Taxe Foncière Non Bâtie et Taxe

d’Habitation à l’identique de l’année 2024,

- et Autorise Mme Le Maire à signer tous les actes et documents relatifs à ce dossier.

e. Affectation des résultats 2024

Après avoir pris connaissance des résultats définitifs 2024 tels qu’ils apparaissent au Compte Administratif et au Compte de Gestion 2024, à savoir :

Section de Fonctionnement 2024

Réalisés : Dépenses : 550 828,62 €

Recettes : 687 801,31 €

Excédent de Fonctionnement 2024 de 136 972,69€

226 972,69 € (avec report 2023 de 90000€)Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER

 Proposition au conseil municipal d’affecter 226 972,69 € de l’excédent de Fonctionnement 2024 au Budget Investissement 2025 en recettes.

Section d’Investissement 2024

Réalisés : Dépenses : 610 368,49 €

Recettes : 226 236,96 €

Déficit d’Investissement 2024 de - 384 131,53 €

- 61 012,13 € (avec report 2023 de 323 119,40€)

 Proposition au conseil municipal d’affecter - 61 012,13 € du déficit d’Investissement 2024 au Budget Investissement 2025 en dépenses.

Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, décide :

- d’Affecter 226 972,69 € de l’excédent de Fonctionnement 2024 au Budget Investissement 2025 en

recettes et 0 € au Budget Fonctionnement 2025,

- d’Affecter - 61 012,13 € du déficit d’Investissement 2024 au Budget Investissement 2025 en dépenses,

- et Autorise Mme Le Maire à signer tous les actes et documents relatifs à ce dossier.

f. Vote du Budget Primitif Fonctionnement et Investissement 2025

Présentation aux membres du conseil municipal des différents chapitres du Budget Primitif Fonctionnement et Investissement 2025 en tenant compte de l’affectation des résultats 2024.

Budget Primitif Fonctionnement 2025

Budget Primitif Investissement 2025Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER

Le Budget Investissement 2025 comporte divers projets, notamment :

• Création d’un chemin piétonnier sur la « Route du Liers RD71d » entre le Groupe Scolaire et le début

du « Chemin du Cimetière »

• Rénovation énergétique de deux appartements communaux

• Clôturer le terrain à proximité du Groupe Scolaire

• Plantation d’arbres sur terrain à proximité du Groupe Scolaire

• Création d’une plateforme pour le compostage …..

Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, décide :

- d’Adopter le Budget Primitif Fonctionnement et Investissement 2025,

- et Autorise Mme Le Maire à signer tous les actes et documents relatifs à ce dossier.

g. Présentation des devis de rénovation énergétique de 2 appartements et décision

Des devis pour la rénovation énergétique des deux logements sur la Mairie ont été établis. Ils concernent le changement des menuiseries, la pose d’une VMC et le remplacement des radiateurs et sèche-serviettes.

Changement des menuiseries (Portes d’entrées, Fenêtres et Volets roulants) :

ESCAMANIA : 20356,14 €TTC TVA 20%

LNCR : 16832,15 €TTC TVA 20%

PROPONNET : 15664,98€ TVA 20%

IPM 38 : 19908,50 €TTC TVA 20% (avec obstruction des fenestrons, pose de placo et peinture) Pose de VMC et Remplacement des radiateurs et sèche-serviettes :

CARPANO JL : 8780,40 €TTC TVA 20%

Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, décide :

- de Demander plus de détail pour le devis d’IPM 38 d’une valeur de 19908,50 €TTC,

- de Reporter au prochain conseil municipal le choix de l’entreprise pour le remplacement des menuiseries,

- de Valider le devis de CARPANO JL pour la pose de la VMC et le remplacement des radiateurs et sèche-

serviettes,

- et Autorise Mme Le Maire à signer tous les actes et documents relatifs à ce dossier.

h. Autoriser Mme Le Maire à solliciter des demandes de subvention auprès des différents financeurs pour la rénovation énergétique de 2 appartementsMairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER

Les travaux de rénovation énergétique des 2 appartements sur la Mairie offrent la possibilité de demander des subventions auprès de différents financeurs (Bièvre Isère Communauté, Département de l’Isère, TE38).

Les demandes d’aides publiques doivent être déposées avant tout démarrage de travaux.

Le conseil municipal, après avoir délibéré, et à l’unanimité des membres présents ou représentés :

- Autorise Mme Le Maire à solliciter des demandes de subvention auprès de différents financeurs pour la

rénovation énergétique de 2 appartements,

- et Autorise Mme Le Maire à signer tous les actes et documents relatifs à ce dossier.

RESSOURCES HUMAINES

i. Autoriser Mme Le Maire à signer la convention du CDG 38 pour permettre à la commune d’intégrer le contrat groupe mutuelle santé et assurance statutaire

Dans une logique de mutualisation, le CDG 38 propose aux employeurs affiliés et non-affiliés du département

divers contrats-groupes :

1- Une convention proposant des titres-restaurant en version

papier ou dématérialisée (le contrat actuel se terminera le 31 décembre 2025),

2- Une convention de mutuelle santé assurant la prise en

charge des frais médicaux des agents (le contrat actuel devrait se terminer le 31 décembre 2025),

3- Un contrat groupe d’assurance statutaire, qui indemnise

l’employeur en cas d’absence d’un agent (le contrat actuel devrait se terminer le 31 décembre 2026).

4- Et, enfin, une convention de prévoyance garantissant le

maintien de salaire en cas d’incapacité ou d’invalidité (ce contrat vient d’être renouvelé, à effet du 1er

janvier 2025, et devrait se terminer le 31 décembre 2030).

Au regard de ces échéances, dans une logique de simplification des étapes, et afin d’assurer la continuité des

prestations, et afin d’offrir la possibilité d’adhérer à ces offres, et de bénéficier ainsi des conditions et tarifs

négociés à l’échelle du département, le CDG 38 sollicite de façon groupée dès à présent l’accord des

employeurs pour être incorporé dans le cahier des charges.

Il convient de rappeler que la délivrance d’un mandat est impérative à ce stade de la procédure, mais qu’après

l’attribution du contrat au fournisseur retenu, l’employeur demeurera libre de souscrire ou pas le contrat

proposé. Et cette décision devra faire l’objet d’une autre délibération, le moment venu.

Concrètement, le mandat peut être accordé au choix pour un seul contrat, pour deux ou plus.

Vu la loi 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

notamment l’article 25,

Vu l’obligation, pour le CDG 38, d’obtenir les mandats des employeurs qui souhaitent participer aux

consultations du CDG 38 en 2025 et 2026, et ce avant l’envoi des avis d’appel publics à la concurrence,

Le Conseil municipal, après avoir délibéré, et à l’unanimité des membres présents ou représentés décide :

- de Donner mandat au CDG 38 pour le représenter et négocier en son nom lors des consultations

suivantes :

2- La mutuelle santé,

3- L’assurance statutaire.Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER

Etant rappelé que ces mandats ne préjugent pas de l’adhésion définitive, qui devront impérativement

faire l’objet d’une délibération le moment venu.

- Autorise Mme Le Maire à signer la convention du CDG 38 pour permettre à la commune d’intégrer le

contrat groupe mutuelle santé et assurance statutaire,

- et Autorise Mme Le Maire à signer tous les actes et documents relatifs à ce dossier.

ECOLE

j. Pour autoriser Mme Le Maire à signer la convention de partenariat - Financement du RASED de La Côte

Saint-André

La présente convention a pour objet de définir les modalités de financement du RASED du secteur de La Côte

Saint-André.

Afin que ce service dispose d’un budget de fonctionnement correspondant à ses besoins en fournitures

administratives, fournitures scolaires, petit matériel …, il est proposé de retenir la base de calcul ci-après :

- 32€ par classe dans chaque commune du ressort géographique du RASED.

La ville de La Côte Saint-André centralisera annuellement les commandes de fonctionnement du RASED et prendra en charge les factures correspondantes. Les autres communes du RASED participeront selon la répartition intercommunale soit pour LE MOTTIER pour 3 classes 96€, sur la base d’un titre de recettes émis annuellement par la ville de La Côte Saint- André.

En fonction des demandes du RASED, la ville de La Côte Saint-André pourra être amenée à procéder à des dépenses d’investissement.

La présente convention est conclue pour une durée de 1 an, à savoir 2024 - 2025.

Le Conseil municipal, après avoir délibéré, et à l’unanimité des membres présents ou représentés :

- Autorise Mme Le Maire à signer la convention de partenariat - Financement du RASED de La Côte Saint-

André,

- Accepte de régler au RASED la participation de 96€ pour l’année 2024 - 2025,

- et Autorise Mme Le Maire à signer tous les actes et documents relatifs à ce dossier.

ECOLE ET PERISCOLAIRE

a. Compte-rendu conseil Ecole du 10 mars 2025

Les inscriptions pour la rentrée de septembre 2025 ont débuté en mairie. L’effectif prévisionnel serait de 70/71 élèves avec 23/24 élèves en maternelle et 47 élèves en élémentaire. L’accueil des futurs PS avec leur famille se fera samedi 21 juin à 9h. Un temps de transition sera organisé pour habituer les cinq grandes sections de Mme BLASSELLE à leur future classe et enseignante de CP. Mme VITALI souhaite emmener les CM1 et CM2 visiter le collège et souhaite s’y rendre en vélo dans le cadre des sorties vélo.

L’infirmière scolaire a fait les bilans de santé des CP en décembre et a fait des temps de prévention auprès des CE2/CM.

L’exercice PPMS n°2 été réalisé, simulation d’un séisme. Un exercice incendie aura lieu dans les prochaines semaines. Les enseignantes remercient la municipalité qui a mis jour les nombres de malle PPMS pour que chaque classe et salle de l’école soient équipées.

Les élèves de CP ont participé à une deuxième série d’évaluations nationales repères.Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER

Les temps d’APC sont assurés par les enseignantes des classes auprès des élèves en fonction des difficultés repérées ou des projets de classe.

Lorsqu’un élève est en difficulté, les familles se voient proposer un Plan Personnalisé de Réussite Educative.

Les projets de classe ont été énumérés, notamment :

- projet Théâtre avec la Compagnie P’tits Sourires en vue d’une comédie musicale « Le Petit Prince » présentée les mardi 24 juin et jeudi 26 juin à la salle des fêtes de Nantoin (projet CNR),

- Projet Patrimoine pour cycles 2 et 3 : sortie scolaire mardi 1er juillet à LYON,

- Carnaval : 18 mars après-midi,

- Implication dans la vie du village : participation à la plantation des patates, visite de la ferme ALBERT et visite de la permaculture du Potager de Dantonnière,

- Education à la vie affective et relationnelle et Prévention sur le harcèlement avec le protocole PHARE,

- Course longue coopétitive : vendredi 13 juin,

- Cycle natation pour les GS, CP, CE1 et CM2 (10 séances),

- Cycle Rugby pour les CE2 et CM1 (5 séances),

- Projet vélo : les élèves de Mme VITALI se sont rendus à Nantoin en vélo, prochaine sortie le 16 juin,

- Projet Jeux de dames avec Mr LANFFREY,

- Installation de couveuses dans deux classes pour travailler autour de la reproduction des animaux.

La vente de chocolat a rapporté 300€ à la coopérative scolaire.

La photo de classe est prévue pour le 17 avril pour une vente des photos au profit de la coopérative scolaire.

Afin de limiter le vis-à-vis avec les nouvelles constructions, un ajout de lames a été demandé à la municipalité pour obstruer la cour des habitations. L’installation d’un voile d’ombrage dans la cour des maternelles est à réfléchir. La directrice indique, que la cour régulée créée cet été, en partenariat avec la municipalité apporte beaucoup de sérénité aux récréations, moins de conflits et moins de blessures.

Questions des familles :

Les familles souhaiteraient plus de sécurité pour l’accès à l’école à pied ou à vélo côté parking vers la salle des fêtes si des véhicules sont garés ; et les enseignantes demandent la création d’un chemin piétonnier pour accéder à la salle des fêtes : la municipalité n’a prévu aucun travaux à ce sujet.

Suite à la mise en vieille de l’association du Sou des Ecoles, des familles sont inquiètent sur le financement des futurs projets. Mme VITALI indique, que les actions menées par le Sou, ne peuvent être reprises par la coopérative scolaire. Elle va reprendre contact avec le Sou et proposer une AG extraordinaire pour élire un nouveau bureau.

Le Directeur du Périscolaire indique une hausse de la fréquentation de la cantine avec 41 enfants en moyenne. Il a présenté les différentes activités mises en place sur le temps périscolaire : projet sur les monuments, jeux de langage autour du dictionnaire. La Garden Party de fin d’année est reconduite avec un temps commun scolaire/périscolaire. L’équipe du périscolaire participera au carnaval.

b. Un nom pour l’école à finaliser

Lors du dernier conseil d’école, il a été faite la proposition de donner un nom à l’école et au service périscolaire. Le nom qui est proposé est : « Groupe Scolaire de Bocsozel ».

Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou représentés :

- Donne un avis favorable pour nommer l’école et le service périscolaire en

« Groupe Scolaire de Bocsozel »,

- et Autorise Mme Le Maire à signer tous les actes et documents relatifs à ce dossier.

c. Inauguration Salle activités : choix de la date et organisation

La date d’inauguration de la Salle d’Activités est prévue Vendredi 23 Mai 2025 à 17h30.Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER

Travail des commissions

Commission Fleurissement :

Plantation de plants au site de Bocsozel, dans le parc vers l’église et vers le Lotissement du Vieux Chêne.

Questions diverses

- Cérémonie du 8 mai 2025

Jeudi 8 mai : Cérémonie du 8 mai 1945 aux Monuments aux morts à 11h,

suivie du verre de l’amitié.

- Mouvements de personnel :

• Une agente au poste de secrétaire de mairie quittera la collectivité le 4 avril 2025.

• Une nouvelle agente a été recrutée et a pris ses fonctions courant mars.

• Le statut de l’agente ATSEM change courant avril, elle sera nommée stagiaire à partir du 1er avril pour

un an.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h10.

Signatures

Le Maire

Le secrétaire de séance