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Déliberation - Liste des deliberations CM 18.09.2024
Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune de Longueau.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 18.09.2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Logement,
V
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LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
18
SEPTEMBRE
2024
NUMERO
OBJET
DE
LA
DÉLIBERATION
VOTE
24/09-18/01 |
Décision
modificative
n°2
UNANIMITÉ
24/09-18/02 |
Allocations
scolaires
UNANIMITÉ
24/09-18/03 |
Classe
de neige :
aide exceptionnelle
de 3000€
école André
MILLE |
UNANIMITÉ
24/09-18/04 |
Tarification
sociale
cantine
UNANIMITÉ
24/09-18/05 |
Protection
fonctionnelle
UNANIMITÉ
24/09-18/06 |
Bail d'habitation
logement
école
Paul
Baroux
UNANIMITÉ
24/09-18/07 |
Bail
d'habitation
logement
rez-de-chaussée
rue
Louis
Prot
UNANIMITÉ
24/09-18/08 |
Bail d'habitation
logement
étage
rue Louis
Prot
UNANIMITÉ
24/09-18/09 |
Bail
d'habitation
logement
étage
rue
Gallieni
UNANIMITÉ
24/09-18/10 |
Délibération
portant
créations
de
postes
UNANIMITÉ
24/09-18/11
|
Autorisation
de
recrutement
d'agents
contractuels
UNANIMITÉ
24109-18/12 |
Création
d'emplois
non
permanents
pour
faire face
à un
besoin
lié à | UNANIMITÉ
un
accroissement
temporaire
d'activités
24109-18/13 |
Création
d'emplois
non
permanents
pour faire face
à un
besoin
lié à |
UNANIMITÉ
un
accroissement
temporaire
d'activités
24/09-18/14 |
Modification
du
règlement
intérieur
UNANIMITÉ
24/09-18/15 |
Adhésion à
l'association
du
Passeport
du
civisme
UNANIMITÉ
24/09-18/16 |
Convention
Don
de
Sang
UNANIMITÉ
24/09-18/17 |
Avenant
à la convention
SPA
UNANIMITÉ
24/09-18/18 |
Don
de 3 PC
UNANIMITÉ
24/09-18/19 |
Modification
règlement
du conseil
municipal
UNANIMITÉ
Hôtel
de
ville
—
BP
N°5
—
80330
LONGUEAU
Tél.
03
22
46
86
46
—
accueil@ville-longueau.fr
www.ville-longueau.fr