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Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune de Chabreloche.
Lien du pdf (Déliberation - 9 liste des deliberations du CM du 18.09.2024)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Sécurité sociale,
LISTE DES DÉLIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHABRELOCHE
DU 18/09/2024
ACTE N° Examinée le OBJET
VOTE DE
L’ASSEMBLEE
47/2024 18/09/2024 Remplacement des volets logements
sociaux Rue de l’Eglise
Approuvée à
l’unanimité
48/2024 18/09/2024 Travaux salle Jazzie Approuvée à l’unanimité
49/2024 18/09/2024 Remplacement porte salle de classe des maternelles
Approuvée à
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50/2024 18/09/2024 Fonds de solidarité logement_ Participation communale 2024
Approuvée à
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51/2024 18/09/2024 Concours bannières_ Elections des
bannières favorites
Approuvée à
l’unanimité
52/2024 18/09/2024 Convention d’occupation du domaine
public pour l’abri à vélo sécurisé
Approuvée à
l’unanimité
53/2024 18/09/2024 Convention d’occupation du domaine
public relais PICKUP
Approuvée à
l’unanimité