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Déliberation - 2023 067 AFFAIRES GENERALES Adoption du procès verbal du CM du 25 septembre 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Moirans-en-Montagne.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 067 AFFAIRES GENERALES Adoption du procès verbal du CM du 25 septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
29/09/2023
Reçu
en
préfecture
le
29/09/2023
ER
Publié
le
.
#
:
-;
-
|
9_67_2023-DE
r
Commune
de
Moirans-en-Montagne
(Départ
PAPA
pp =200s
DES 0
87
N
Délibération
du
Conseil
Municipal
OI. ans
Séance
du
25
septembre
2023
N°
2023 /
067
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-cinq
septembre
à
18h30,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
MOIRANS-EN-MONTAGNE
étant
assemblé
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale
le
19
septembre
2023,
sous
la présidence
de
M.
Le
Maire
Grégoire
LONG ;
Etaient
présents
: Roseline
BONDIVENNE,
Benoit
COLIN,
Alain
PITON,
Emmanuel
ANGONIN,
Rachel
BOURGEOIS,
Bahadir
GUZEL,
Marie-Christine
MOREL,
Lauriane
DAVID,
Didier
BERRE?Z,
Nathalie
SAULNIER,
Grégoire
LONG,
Jean-Michel
PEUGET,
David
GEAY,
Serge
LACROIX,
Sophie
CAPELLI
Excusés
: Eddy
LUSSIANA
donne
pouvoir
à
Benoit
COLIN
; Sandrine
NICOD
donne
pouvoir
à
Sophie
CAPELLI
; Pierre
GRANDCLEMENT
donne
pouvoir
à
Grégoire
LONG
; Laurence
MAS
donne
pouvoir
à Didier
BERREZ
Le
secrétariat
a été
assuré
par
: Jean-Michel
PEUGET
Nombre
de Membres
en exercice
: 19
|
Votes
pour
: 19
Nombre
de
Membres
présents
: 15
|
Votes
contre
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 19
|
Abstention
: 0
Objet
:
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
10
juillet
2023
M.
le Maire
rappelle
que
:
-
Le
secrétaire
de
séance
était
Mme
Roseline
BONDIVENNE
-
Le
procès-verbal
a été
transmis
à
chaque
conseiller
municipal
avec
la
convocation
à
la
présente
séance.
M.
le Maire
soumet
sa rédaction
à l’approbation
du
conseil
municipal.
DECIDE
-__
ADOPTE
le procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
10 juillet
2023.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Fait
et
délibéré...
Le
secrétaire
de
séance
Pour
le Maire
Jean-Michel
PEUGET
Grégoire
LONG