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Procès Verbal - 2023 044 AFFAIRES GENERALES Adoption du proces verbal du CM du 9 mai 2023
Document publié le Mardi 9 mai 2023 par la commune de Moirans-en-Montagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 044 AFFAIRES GENERALES Adoption du proces verbal du CM du 9 mai 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
13/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
13/06/2023
Publié
le
ER
ID
: 039-213903339-20230609-DEL0906_044_23-DE
r
Commune
de
Moirans-en-Montagne
(Départetrent
au
Jura)
Délibération
du
Conseil
Municipal
Moirans
EN MONTAGNE
Séance
du
9
juin
2023
N°
2023
/ 044
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
9 juin
à
18h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
MOIRANS-
EN-MONTAGNE
étant
assemblé
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale
le
3 juin
2023,
sous
la présidence
de
M.
le
1°
adjoint
Eddy
LUSSIANA
;
Etaient
présents
: Roseline
BONDIVENNE,
Benoit
COLIN,
Alain
PITON,
Emmanuel
ANGONIN,
Eddy
LUSSIANA,
Rachel
BOURGEOIS,
Laurence
MAS,
Bahadir
GUZEL,
Marie-Christine
MOREL,
Lauriane
DAVID,
Didier
BERREZ,
Sandrine
NICOD,
Nathalie
SAULNIER
Excusés:
Grégoire
LONG
pouvoir
à
Benoit
COLIN,
Pierre
GRANDCLEMENT
pouvoir
à
Eddy
LUSSIANA,
Sophie
CAPELLI
pouvoir
à
Nathalie
SAULNIER,
Jean-Michel
PEUGET
pouvoir
à
Rachel
BOURGEOIS,
David
GEAY
pouvoir
à
Alain
PITON,
Serge
LACROIX
pouvoir
à Laurence
MAS Le
secrétariat
a été
assuré
par
: Sandrine
NICOD
Nombre
de Membres
en
exercice
: 19
|
Votes
pour
: 19
Nombre
de
Membres
présents
: 13
Votes
contre
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 19
|
Abstention
: 0
Objet :
Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
9 mai
2023
M.
le
1° adjoint
rappelle
que
:
-
Le
secrétaire
de
séance
était M.
Bahadir
GUZEL
-
Le
procès-verbal
a été
transmis
à chaque
conseiller
municipal
avec
la
convocation
à
La
présente
séance.
M.
le
1%
adjoint
soumet
sa
rédaction
à
l’approbation
du
conseil
municipal.
DECIDE
-__
ADOPTE
le procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
9 mai
2023.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Fait
et délibéré...
Le
secrétaire
de
séance
Pour
le Maire
empêché,
le
1°
adjoint
SandripeNICOD
Eddy
LUSSIANA
SERe.