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Procès Verbal - 2023 01 AFFAIRES GENERALES Adoption du proces verbal du CM du 19 decembre 2022
Document publié le Lundi 19 décembre 2022 par la commune de Moirans-en-Montagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 01 AFFAIRES GENERALES Adoption du proces verbal du CM du 19 decembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
21/02/2023
Reçu
en
préfecture
le
21/02/2023
Publié
le
ER
ID
: 039-213903339-20230220-DEL2002_01_2023-DE
y
Commune
de
Moirans-en-Montagne
(Départenrent
du
Jura)
Délibération
du
Conseil
Municipal
Moirans
EN MONTAGNE
Séance
du
20
février
2023
N°
2023 /
001
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt
février
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
MOIRANS-EN-MONTAGNE
étant
assemblé
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale
le
14
février
2023,
sous
la présidence
de
M.
Grégoire
LONG,
Maire,
Etaient
présents:
Roseline
BONDIVENNE,
Alain
PITON,
Grégoire
LONG,
Emmanuel
ANGONIN,
Eddy
LUSSIANA,
Rachel
BOURGEOIS,
Sophie
CAPELLI,
Laurence
MAS,
Bahadir
GUZEL,
Nathalie
SAULNIER,
Marie-Christine
MOREL,
Didier
BERREZ,
Lauriane
DAVID,
Pierre
GRANDCLEMENT,
David
GEAY,
Serge
LACROIX,
Jean-Michel
PEUGET
Excusé
: Benoit
COLIN
pouvoir
à Eddy
LUSSIANA
Le
secrétariat
a été
assuré
par
: Nathalie
SAULNIER
Arrivée
de Eddy
LUSSIANA
à 18h40
Nombre
de Membres
en exercice
: 19
|
Votes
pour
: 17
Nombre
de
Membres
présents
: 17
|
Votes
contre
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 17 |
Abstention
: 0
Objet
:
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
19
décembre
2022
M.
le Maire
rappelle
que
:
-
Le
secrétaire
de
séance
était M
Eddy
LUSSIANA
-
Le
procès-verbal
a
été
transmis
à
chaque
conseiller
municipal
avec
la
convocation
à
la
présente
séance.
M.
le Maire
soumet
sa rédaction
à l’approbation
du
conseil
municipal.
DECIDE
-__
ADOPTE
ie procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
19
décembre
2022.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Fait
et délibéré...
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
|
Grégoire
LONG
À