Procès Verbal - PV CM 19 JUIN 2019

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Procès Verbal - PV CM 19 JUIN 2019 Document publié le Mercredi 19 juin 2019 par la commune de Pierres. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 19 JUIN 2019)Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Espaces terrestres et maritimes, REUNION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du 19 juin 2019 à 20h

PROCES VERBAL

Etaient présents :

Liste «Vivre à PIERRES» :

Daniel MORIN, Patrick TESTE, Jean-Louis GALA, Carine ROUX, Michèle CHÉRAMY, Maryline RENARD, Caroline REMONT, Philippe BUTEAU, Christophe PETIT, Frédérique MARTIN

Liste «Agir ensemble pour PIERRES» :

Hélène CAYUELA, Christophe BIGNAUT, Gérard CRASSIN, Serge RENAULT

Absents excusés :

Clotilde PERCHERON, pouvoir donné à Carinne ROUX

Sophie MAROUFI, pouvoir donné à Frédérique MARTIN

Michel CRETON, pouvoir donné à Philippe BUTEAU

Anne-Marie GALLAS, pouvoir donné à Jean-Louis GALA

Martine DORÉ, pouvoir donné à Daniel MORIN

Jean-Marc BODESCOT, pouvoir donné à Patrick TESTE

Richard GAILLARD

Absents

Nicolas LESOUDIER, Christophe PETIOT

I/ Election du secrétaire de séance.

Caroline REMONT est élue secrétaire de séance à l’unanimité.

II/ Approbation du procès-verbal du 14 mai 2019

Le procès-verbal du conseil Municipal du 14 mai 2019 est approuvé à l’unanimité.

III/ Décisions du Maire

⦁ Passation des CACES pour un montant de 6036€ TTC par la société BEQUET (Certificat d'aptitude à la conduite en sécurité pour nacelles, tractopelle, tondeuse autoportée) afin de se mettre en conformité avec la règlementation et délivrer des autorisations de conduite.

⦁ Fourniture et pose de poteau bois par la société TTC pour un montant de 1 248€ TTC en remplacement de ceux accidentés rue de Bois Richeux. L’assurance prend en charge cette dépense.

⦁ Achats de 6 Jardinières ronde en béton pour être installer devant l’école à l’UGAP pour un montant de 3 375€ TTC

1⦁ Suite au projet d’illuminations programmées validé lors du conseil municipal du 14 mai, achat à la société DECOLUM de 50 « modules de mise en route » et console de programmation pour un montant de 5 870€ HT (7 044€ TTC)

IV/ Travaux : Monsieur le Maire énumère les différents travaux à envisager sur la commune. Ils ont été étudiés et validés lors de la commission travaux lundi 17 juin.

A/ Achat de 2 postes vidéo écran tactile avec fourniture (pour remplacer le système WIFI aléatoire) par la société Centre Alarme pour un montant de 2 685 .84€ TTC destiné à l’usage de la crèche.

Monsieur le Maire précise qu’il relance la CCPEIDF pour qu’elle rembourse les deux précédentes installations de postes destinées au RAM et à la garderie. La règlementation interdit le système WIFI pour l’école mais pas pour la petite enfance. C’est pourquoi ce système avait été installé, mais il s’avère peu fiable. Le personnel à l’intérieur de la crèche ne s’apercevait pas toujours que des parents attendaient à la grille. Monsieur le MAIRE ajoute de plus que la télécommande d’ouverture du portail ne fonctionnait pas toujours.

Ce problème technique de WIFI aléatoire peut être résolu pas l’achat de ces moniteurs.

Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de valider cet achat.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de : - VALIDER le devis proposé par la société Centre Alarme pour un montant de 2 685 .84€ TTC

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier.

B/ Création de points lumineux rue de la Grosse Borne : coût estimatif 4000€ HT (30% pris en charge par le SDE soit 1 200€, 70% par la collectivité 2 800€ HT) Monsieur le Maire indique que la durée de vie de la lampe est de 100 000 heures et de 54 Watt. Cela concerne 2 mats de 6 mètres. En haut, prendront place deux petits luminaires plats.

C/ Création de points lumineux sur le parking rue Albert Gautier et rue de la Vallée au Pied : coût estimatif 6 000€ (30% pris en charge par le SDE soit 1 800€, 70% par la collectivité 4 200€).

Tout comme pour la Grosse Borne, Monsieur le Maire indique que la durée de vie de la lampe est de 100 000 heures et de 54 Watt. Cela concerne 4 mats de 6 mètres et les luminaires plats. Le coût de cette dépense, moins élevé, s’explique par un câblage déjà existant.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de : - VALIDER les devis proposés par le SDE pour la création de points lumineux rue de la Grosse Borne, parking rue Albert Gautier et rue de la Vallée au Pied - AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier.

D/ Reprise concessions et déplacement du calvaire au cimetière de l’église. Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal le projet d’aménagement d’un parking rue Albert Gautier. Pour cet aménagement il y a lieu de retirer des concessions qui ne sont plus actives et qui n’ont pas été renouvelées ainsi que le déplacement du calvaire.

Deux devis ont été demandés :

⦁ Devis des Pompes Funèbres Stéphane Perche (luisant) pour un montant de 7 812.16 € HT soit

9 374.60 € TTC.

⦁ Devis des Pompes Funèbres et Marbrerie Euréliennes pour un montant de 14 815.00 € HT soit 17 778.00 € TTC.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de :

2- VALIDER le devis proposé par les Pompes Funèbres Stéphane Perche (luisant) pour un montant de 7 812.16 € HT soit 9 374.60 € TTC.

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier.

V/contrat de maintenance concernant le panneau électronique d’information Monsieur le Maire indique qu’il convient de contractualiser pour la maintenance du tableau lumineux, situé Place Jean Moulin. La société Centaure Systems propose un contrat de maintenance du matériel d’affichage électronique pour l’information en extérieur pour un montant annuel de 757.50€ HT (909€ TTC).

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de : - VALIDER le devis proposé par La société Centaure Systems pour un montant de 757.50€ HT (909€ TTC) pour la maintenance du tableau lumineux, situé Place Jean Moulin.

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier. VI/ Approbation des tarifs du service de restauration pour l’année scolaire Monsieur le Maire propose de maintenir les modalités tarifaires du service de restauration scolaire.

Pour rappel :

Tarifs du service de restauration de la pause méridienne

Année scolaire 2018-2019.

Catégories Quotient Familial Tarifs 2018-2019 Tarifs repas inscription au-delà du délai (+10%)

Habitants de

la commune

1 0 € 5 550 € 3,46 3.80

la commune 2 5 551 € 7 500 € 3.97 4.37

3 7 501 € 9 750 € 4,48 4.93

4 9 751 € 13 500 € 4,99 5.49

5 à partir de 13 501 € 5,34 5.87

Hors commune 6.11 6.71

Il est demandé au Conseil municipal de valider le maintien des tarifs de la restauration scolaire. La modification des tarifs pour les prochaines années feront l’objet d’une délibération en conseil municipal.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de : - VALIDER les modalités tarifaires du service de restauration scolaire - AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier.

VII/ Choix du prestataire pour le transport des collégiens durant les périodes scolaires vers le collège Jean Racine de Maintenon

Un marché de service de transport a été lancé selon une procédure adaptée, ayant pour objet, à compter de la prochaine rentrée scolaire, le transport des collégiens de Pierres scolarisés vers le collège Jean Racine de Maintenon.

Les entreprises Texeira (de Dreux), Transdev (de Voves) et Kéolis (de Dreux, avec un dépôt à Nogent le Roi) n’ont pas donné suite. Elles estiment qu’elles ne seront pas compétitives par rapport à la distance vis-à-vis de Chartres. De plus, la CCPEIDF ayant lancé également son marché de transport scolaire en même temps que celui de Pierres, elles préfèrent répondre à une entité plus importante.

Une solution de location annuelle d’un car sans chauffeur a également été étudiée. Cependant la location uniquement du car s’élève à 30 000€ TTC. Il faut ajouter le coût d’un chauffeur, de la maintenance, du carburant et de l’assurance. Cette solution a donc été écartée.

3L’entreprise Transdev (actuel prestataire) a fait une proposition répondant au cahier des charges pour un montant de 35 878.00€ HT (avec une TVA à 10% : 39 465.8€ TTC).

L’entreprise Transdev est actuellement le délégataire de la Région. La DSP de la Région va prendre fin en décembre 2020. Elle sera donc réétudiée par la Région qui a la compétence transport dès la fin d’année 2019.

Pour organiser un transport scolaire à la prochaine rentrée pour le collège, il convient donc de choisir cette entreprise.

Il est demandé aux membres du Conseil municipal de se prononcer sur le choix du prestataire pour le transport des collégiens et des modalités d’exécution du transport durant les périodes scolaires vers le collège Jean Racine de Maintenon pour l’année scolaire.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de :

- VALIDER le choix du prestataire Transdev pour le transport des collégiens et des modalités d’exécution du transport durant les périodes scolaires vers le collège Jean Racine de Maintenon pour l’année scolaire pour un montant de 39 465.80€ TTC - MAINTENIR le prix de 45€ par trimestre et par collégien pour le transport scolaire - AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier.

VIII/ Conventions groupement de commande Ville/CCAS

Afin de réaliser des opérations de commandes publiques dans un cadre juridique unique, le CCAS et la Commune de Pierres conviennent du choix d’une procédure d’achat public qui leur soit commune, en vue d’optimiser les procédures au regard des coûts et d’assurer au projet une coordination efficace.

Constituées en groupement de commandes, tel que défini à l’article 28 de l’ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux Marchés Publics, les parties confient la procédure de passation des marchés au coordonnateur, dans les conditions spécifiées par la convention.

Chaque membre du groupement suivra l'exécution des marchés pour la partie qui le concerne.

Les parties entendent désigner la Commune de PIERRES en tant que coordonnateur du groupement. La présente convention a notamment pour objet d'arrêter les modalités de fonctionnement du groupement. Pour assurer le respect des objectifs de qualité, de maîtrise des coûts et des délais de l’opération, chaque partie s’engage à prendre toutes les dispositions nécessaires au bon déroulement des procédures, et à mettre en place les moyens humains et matériels adéquats.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de :

⦁ VALIDER le choix d’un groupement de commande entre la ville de Pierres et le CCAS de Pierres pour la consultation concernant les assurances ;

⦁ VALIDER le choix d’un groupement de commande entre la ville de Pierres et le CCAS de Pierres concernant la passation du marché de prestations d’entretien de bâtiments scolaires, le nettoyage de baies vitrées et le dépoussiérage des poutres

⦁ AUTORISER monsieur le Maire à signer les conventions de groupement de commande concernant ces marchés.

IX/ Convention partenariat CCPEIDF pour le Projet Artistique et Culturel de territoire année 2019

Monsieur le Maire explique que la CCPEIDF propose la contractualisation d’une convention pour la mise en commun d’une programmation culturelle présentée à la Région Centre Val de Loire dans le cadre des PACT (Projets Artistiques et Culturels de Territoire) pour l’année 2019. Elle a pour but de contractualiser sur la demande de la Communauté de communes, la gestion et l’évaluation de ce contrat et de définir les droits et obligations de chacune des parties.

4Il est demandé au Conseil municipal d’autoriser monsieur le Maire à signer la convention de partenariat avec la CCPEIDF dans le cadre de la PACT

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de : - AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention de partenariat avec la CCPEIDF dans le cadre de la PACT.

X/ Indemnité annuelle gardiennage de l’Eglise communale

Monsieur le Maire demande aux membres de l’assemblée délibérante de fixer le montant de l’indemnité de gardiennage de l’église communale pour l’année 2019, sachant que le montant maximum pouvant être alloué aux préposés chargés du gardiennage des églises communales est de 479.86 € pour l’année 2019 (pour rappel indemnité identique pour l’année 2018). Cette indemnité doit être versée à Mme BRAT Noëlle qui exécute ces fonctions.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de : - VALIDER le montant de l’indemnité de gardiennage de l’église communale pour l’année 2019 à 479.86 €,

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier.

XI/ Approbation du rapport d’activités 2018 du crématorium de PIERRES. Délib 52 Monsieur le Maire présente aux membres de l’assemblée délibérante le rapport d’activités 2018 du crématorium de PIERRES élaboré par le délégataire. Le document sera consultable en Mairie pour les administrés. Il est fourni aux membres du conseil municipal de façon dématérialisée.

Monsieur le Maire demande d’approuver le rapport d’activité du Crématorium de Pierres. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de : - VALIDER le rapport d’activité du Crématorium de Pierres tel qu’il est présenté par le délégataire OGF.

XII/ Fonds de solidarité pour le logement d’Eure et Loir (FSL)

Monsieur le Maire rappelle aux membres de l’assemblée délibérante que par délibération en date du 1er octobre 2015, ils avaient décidé d’octroyer au titre du Fonds de Solidarité au Logement une participation de 3 € par logement de la commune de Pierres (176 logements).

Monsieur le Maire propose d’approuver la reconduction annuelle de la participation de la commune du fonds de solidarité logement pour la somme de 3 € par logement soit, à titre indicatif 528 € pour 176 logements.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de : - VALIDER le versement d’une participation de 3 € par logement social pour le fond de solidarité logement.

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce dossier.

XIII/ Projet de modification des statuts du syndicat mixte de valorisation agricole des boues de la Régions de Saint-Martin-de-Nigelles :

Monsieur le Maire explique que l’arrêté préfectoral du 28 décembre 2018 met fin à l’exercice des compétences du syndicat intercommunal à vocation multiple de Houx-Yermenonville. Il rappelle en outre que ce SIVOM fait partie des collectivités membres du Symvani et que la commune de Houx a rejoint la Communauté d’Agglomération de Chartres Métropole depuis le 1er janvier 2018.

Ces décisions ont pour conséquence une nouvelle modification statutaire du SYMVANI impliquant des modifications dans la constitution du syndicat, qui n’est plus formé que des communes de Hanches, Pierres, Saint-Martin-de-Nigelles, Villiers-le-Morhier, Faverolles et Yermenonville, du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région d’Epernon (S.I.A.R.E) comprenant les communes

5d’Epernon (28), Droue-sur-Drouette (28), Emancé (78), Raizeux (78), et Saint-Hilarion (78), et du Syndicat Intercommunal d’Assainissement des communes de Gallardon et de Bailleau- Armenonville.

De ce fait, la composition du comité syndical reste à seize membres : deux délégués titulaires par collectivité adhérente avec leurs deux suppléants, mais la commune de Yermenonville devra nommer ses propres délégués qui remplaceront ceux du SIVOM de Houx- Yermenonville.

Il est demandé aux collectivités membres de se prononcer sur les modifications proposées et d’approuver le projet de modification des statuts du syndicat, lequel est annexé à la présente délibération.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de : - VALIDER les modifications proposées et d’approuver le projet de modification des statuts du syndicat,

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier.

XIV/ Information PLU

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que l’arrêt du projet de révision du PLU sera délibéré en Conseil Communautaire le 27 Juin prochain.

Monsieur le Maire procède à la présentation du projet de révision du PLU de Pierres aux membres du conseil municipal. Il énonce les orientations générales puis montre la cartographie du nouveau PLU. Il présente les différentes zones et projets.

Le Conseil municipal prend acte de cette présentation.

XV/ Informations diverses.

⦁ Monsieur le MAIRE indique que des films occultant vont être posés sur les vitres de l’école et du restaurant scolaire comme cela avait été prévu l’année dernière. Lors de sa visite, la préfète a souligné que l’Etat avait octroyé une subvention pour cette dépense.

⦁ Monsieur le MAIRE avertit de la présence de Monsieur le député Monsieur Guillaume Kasbarian le samedi 22 juin de 10h à midi sur la place de la mairie.

⦁ Monsieur le MAIRE avertit les membres du conseil municipal que le carport de l’école a été réinstallé et que l’entreprise a pris en compte la défectuosité du montage et a modifié le système de fixation des barres. L’APAVE a été diligenté par la mairie pour effectuer un contrôle du montage avant de permettre la réutilisation du caport.

⦁ Monsieur le MAIRE indique que nous avons dû faire face au problème des chenilles processionnaires qui sont réapparues encore cette année. Cependant, les chenilles processionnaires du chêne ne se traitent pas de la même façon que celles du pin. Une abondante communication a été réalisée avec l’utilisation des supports de l’ARS (agence régionale de santé) qui préconisent une prudence de la population. En effet, l’éradication des chenilles ne peut être totale.

Une équipe des services techniques municipaux est intervenue pour bruler les nids de chenilles à hauteur d’homme.

Une information basée sur les questions les plus fréquentes parvenues en mairie est également diffusée sur le site de la commune.

Madame Maryline Renard demande si on leur connait un prédateur. Monsieur le MAIRE répond que deux prédateurs sont connus : les mésanges et les chauffes- souris. Il est conseillé d’installer des « nichoirs à mésanges ».

⦁ Monsieur le Maire évoque ensuite la gestion difficile d’un problème d’incivilité qui a été géré par la mairie. Un cadavre de biche a été jeté dans la rivière (sans tête ni ses morceaux de choix !). Monsieur le MAIRE a immédiatement saisit le syndicat en charge de l’entretien des rivières qui a confirmé prendre en charge le problème.

6Une semaine après la découverte de ce cadavre, la mairie est avertie que la biche est toujours dans la rivière, en état de décomposition avancé. Son enlèvement a donc été traité par les services de la commune.

Il faut toutefois rappeler que la compétence des rivières relève de la Communauté de Communes des Portes euréliennes d’Ile de France, qui a délégué cette compétence au SMVA (Syndicat mixte de la Voise et ses Affluents) qui ont la gestion du canal Louis XIV. Cependant, l’animal se trouvait après le vannage et donc de la compétence du Syndicat des 4 rivières.

⦁ Enfin, Monsieur le MAIRE indique aux membres du conseil municipal qu’il souhaite réunir un dernier conseil avant les vacances d’été le mardi 9 juillet.

Il donne la parole à Monsieur Teste.

⦁ Monsieur Teste explique qu’il a permis aux membres de l’’association « Nous voulons des Coquelicots » de rencontrer les agriculteurs propriétaires et cultivateurs des champs aux abords de l’école. Cette réunion s’est passée agréablement. Chacun a pu expliquer sa position. Les agriculteurs font leur possible pour concilier leur activité en réduisant la pollution.

⦁ Monsieur Teste indique que les jeux de billes et petites voitures ont enfin pu être installés dans les cours d’écoles. Deux équipes sont intervenues pour effectuer la pose plus rapidement pour tenir compte de la contrainte climatique.

Madame Roux explique qu’un système de roulement d’une classe par récréation a été instauré pour leur utilisation jusqu’à ce que l’effet de nouveauté s’atténue et permettre ensuite aux élèves de s’autogérer.

⦁ Le Vivre à Pierres est terminé. Les exemplaires sont actuellement en édition et devraient être livrés en mairie soit vendredi 21 juin, soit lundi 24 juin. C’est une société qui va effectuer la distribution début de semaine prochaine.

⦁ Monsieur Teste informe qu’un petit film de présentation de la commune est en cour de réalisation par un stagiaire en deuxième année de communication.

⦁ Madame Roux rappelle que le Pique-Nique musical se tient le samedi 22 juin avec la présence d’un DJ.

⦁ Le Conseil Municipal des Enfants a réalisé un concours de dessin. Les dessins gagnants ont été choisis par les enfants du CME de Villiers le Morhier. Mais tous les participants vont être récompensés. Les prix seront remis en même temps que les dictionnaires pour les élèves de CM2 qui partent au collège le vendredi 21 juin lors de la chorale de l’école.

Les parents d’élèves vont également profiter de ce moment pour remercier Mme Decaix, directrice de l’école primaire qui prend sa retraite à la fin de cette année scolaire.

⦁ Madame Roux parlera de la manifestation du 14 juillet lors du conseil municipal du 9 juillet.

⦁ Monsieur Gala prend la parole pour faire part de la réception de courriers de remerciement d’associations suite au versement de leurs subventions. Il s’agit des associations Natural Dance, Club du 3ème Age Gabrielle Tissier, 2,3,4 Dansez, Les roulettes carrées, FNACA, Comité d’étude de documentation et de sauvegarde de la nature en Eure et Loir, CCLER, Ateliers créatifs de Pierres, Les Voix Soleil.

⦁ Le renouvellement de l’expo photos se déroulera samedi 22 juin matin.

⦁ Le Festival de Bois Richeux aura lieu le 28, 29 et 30 juin. Il précise que la communication a été réalisée. Huit banderoles évoquant le festival ont été installées.

7Monsieur Teste souligne qu’il a été averti qu’un concert gratuit se tiendrait le samedi 26 juin à la salle Maurice Leblond, organisé par la mairie de Maintenon. Il trouve cela dommageable. En effet, bien que le festival de Bois Richeux se tienne tous les ans le dernier week-end de juin, la commune voisine organise un évènement semblable à la même période.

⦁ Monsieur Gala indique que la SACEM a signé une convention avec l’association des Maires de France qui permet une simplification des déclarations et a établi des forfaits qui sont plus intéressants pour les communes de moins de 5000 habitants. La commune de Pierres va donc réaliser une économie substantielle cette année.

⦁ Monsieur Buteau demande si la mairie va également organiser une petite cérémonie pour le départ en retraite de Mme Decaix. Monsieur Teste répond positivement et en informera ses collègues élus prochainement.

⦁ Madame Remont rappelle que le ramassage des déchets sur la commune de Pierres a été effectué le vendredi 14 juin, à l’initiative de Monsieur le Maire qui était présent ce jour. Cette activité citoyenne a réuni une quinzaine de personnes. Peu de déchets ont été collectés. Il a toutefois été remarqué que de nombreuses canettes sont jetées fréquemment route de Bois Richeux.

Elle rappelle également que l’association « Nous voulons des Coquelicots » se réunit tous les premiers vendredis du mois. Elle s’est donné pour objectif cette année de développer sa communication.

L’ordre du jour étant achevé, la séance du conseil municipal prend fin à 22h10.

Daniel

MORIN, le

MAIRE

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