Procès Verbal - PV CM 14 MAI 2019

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Procès Verbal - PV CM 14 MAI 2019 Document publié le Mardi 14 mai 2019 par la commune de Pierres. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 14 MAI 2019)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Travail et emploi, Éducation, REUNION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du 14 Mai 2019 à 20h30

PROCES VERBAL

Etaient présents :

Liste «Vivre à PIERRES» :

Daniel MORIN, Patrick TESTE, Anne-Marie GALLAS, Jean-Louis GALA, Carine ROUX, Michel CRETON, Michèle CHÉRAMY, Maryline RENARD, Caroline REMONT, Philippe BUTEAU, Sophie MAROUFI, Clotilde PERCHERON, Christophe PETIT, Frédérique MARTIN

Liste «Agir ensemble pour PIERRES» :

Hélène CAYUELA, Christophe BIGNAUT, Gérard CRASSIN,

Absents excusés :

Martine DORÉ, pouvoir donné à Anne-Marie GALLAS

Jean-Marc BODESCOT pouvoir donné à Daniel MORIN

Serge RENAULT, Richard GAILLARD

Absents

Nicolas LESOUDIER, Christophe PETIOT

Monsieur le MAIRE préalablement au conseil municipal souhaite rendre hommage aux deux soldats Alain Bertoncello et Cédric de Pierrepont, les deux membres du commando Hubert tués dans le nord du Burkina Faso lors de l’opération qui a permis la libération de quatre otages, dont deux français.

I/ Election du secrétaire de séance.

Frédérique MARTIN est élue secrétaire de séance à l’unanimité.

II/ Approbation du procès-verbal du 12 Février 2019

Madame Chéramy relève une erreur concernant le montant de l’affectation du résultat 2018 au budget général de la commune –exercice budgétaire 2019. Est proposé au ROO2 Excédent de fonctionnement reporté : 657 197.33 €

Cependant est indiqué dans le compte-rendu « après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident, à l’unanimité, d’affecter au budget primitif 2018 les résultats 2018 comme suit :

ROO2 Excédent de fonctionnement reporté : 660 197.33€

Il convient donc de rectifier cette erreur matériel, c’est bien 657 197.33€ qui ont été proposés et votés.

1Après rectification de cette erreur, le procès-verbal du conseil Municipal du 09 avril 2019 est approuvé à l’unanimité.

III/ Travaux : Choix des entreprises pour les travaux de voirie - Renforcement du corps de chaussées, bordures de trottoirs dans diverses rues et réalisation d’une plateforme aux Services Techniques.

Monsieur le MAIRE soumet à approbation du Conseil Municipal des devis pour ces travaux. Il précise que trois entreprises ont été consultées (Eiffage, Colas et TTC). Suite à cette consultation, Seule l’entreprise TTC a répondu.

⦁ Devis de l’entreprise TTC pour travaux de renforcement du corps de chaussées : chemin rural dit du Fief de l’Isle pour un montant de 3 850.00 € HT.

⦁ Devis de l’entreprise TTC pour travaux de renforcement du corps de chaussées : Rue de l’Europe, Rue de la Porette, rue des Hauts Pâtis, rue du Coteau, rue de la Boisramée, rue de la Treille, Impasse des 4 vents, Allée du 19 mars, rue de la Vieille Tuilerie : 4 750 € HT

⦁ Devis de l’entreprise TTC pour travaux bordures de trottoirs : rue Albert Gautier (après l’église) (voie départementale 983), rue de la Grappe (voie communale), rue Jean Monnet (CD 326.) pour un montant de 4 775 € HT.

⦁ Devis de l’entreprise TTC pour la réalisation d’une plateforme en fraisat aux services techniques municipaux pour un montant de 9 680 € HT.

Monsieur le MAIRE constate que les prix des entreprises pour cette année sont en forte augmentation.

Il informe les membres du conseil que le marché public pour les travaux d’assainissement de la Vallée Villette a été déclaré sans suite pour raison d’intérêt général. BFIE, le maître d’œuvre a estimé le coût des travaux à environ 380 000€ alors que le montant des offres réceptionnées se situe entre 450 000 et 650 000€. Cela s’explique, qu’en année préélectoral, le carnet de commande des entreprises est plein.

Un nouvel Appel d’offre va être lancé et les travaux vont être envisagés davantage en début de second semestre 2020 en espérant que les entreprises puissent tenir compte de cette planification plus souple. L’entreprise Eiffage était de nouveau l’entreprise ayant proposée les coûts les plus élevés.

Monsieur le Maire rappelle qu’une demande de subvention de 30 % du montant HT des travaux au titre du FDI a été demandée. Cependant les dépôts de dossiers représentent un montant de demande de subvention deux fois plus élevé que l’enveloppe globale assujettie pour l’octroi des subventions.

Il a été demandé aux communes de classer leurs dossiers par ordre de priorité et il sera certainement demandé de retirer certains dossiers non prioritaires ou qui peuvent être reportés.

Monsieur le MAIRE fait procéder au vote concernant l’acceptation des devis proposés par l’entreprise TTC.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de : - VALIDER les devis tels que présentés ci-dessus.

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier.

IV/ Gestion ERP : Contrat analyse Air ambiant dans ERP (accueillant des enfants) La loi grenelle 2 prévoit une obligation de surveillance de la qualité de l’air dans certains établissements publics recevant du Public (ERP). La liste des ERP et les dates d’application sont les suivantes :

⦁ 1er janvier 2015 : établissements d’accueil collectif d’enfants de moins de six ans et écoles maternelles

2⦁ 1er janvier 2018 : écoles élémentaires

⦁ 1er janvier 2020 : accueils de loisirs et établissements d’enseignement du second degré

⦁ 1er janvier 2023 : autres établissements (accueil de personnes handicapées, établissements pénitentiaires pour mineurs, piscines...)

Un arrêté du 1er juin 2016 publié au Journal Officiel du 5 juin précise ces nouvelles modalités de surveillance de la qualité de l’air intérieur des établissements publics concernés. Il décrit comment élaborer un plan d’actions reposant sur des grilles d’autodiagnostic figurant dans le « Guide pratique pour une meilleure qualité de l’air dans les lieux accueillant des enfants » publié sur le site Internet du ministère de l’Environnement.

Ce même arrêté présente les conditions d’accréditation par le Cofrac des organismes chargés de réaliser la campagne de mesure des polluants, en l’absence de plan d’actions. Ces organismes seront accrédités pour les prélèvements et/ou pour l’analyse des polluants. Enfin, le texte précise les moyens d’information des chefs d’établissement et d’affichage des résultats des mesures dans les locaux concernés. Des résultats qui seront également transmis à l’Institut national de l’environnement industriel et des risques (Ineris).

Pour cela, l’Apave propose d’effectuer les contrôles. Chaque responsable de structure devra prendre connaissance des résultats et adapter leurs pratiques en fonction. Le service technique veillera à la réalisation des contrôles et au bon entretien des CTA et/ou système d’aération.

Monsieur le MAIRE précise que ces contrôles sont obligatoires, ils doivent être réalisés et les résultats affichés. L’inspection académique a déjà sollicité la commune pour savoir si ces contrôles avaient déjà eu lieu.

Monsieur le MAIRE indique que le montant de l’ensemble des contrôles demandés annuellement (électriques, gaz, appareils de mesure, compresseur, city parc...) avoisine 20 000€ de dépense.

Monsieur le Maire propose aux membres du conseil de contractualiser avec l’APAVE pour la réalisation du contrôle d’air pour les bâtiments recevant des enfants pour un montant de 4 140 € TTC qui se répartirait comme suit :

⦁ Multi accueil 394.29€

⦁ Ecole maternelle 1 182.85€

⦁ Ecole primaire 2 365.72

⦁ Restaurant scolaire 197.14

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de : - VALIDER le devis de l’APAVE pour effectuer les contrôles d’air dans les structures accueillant des enfants pour un montant de 4 140€ TTC .

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier.

V / Achat : Fourniture PVE pour la Police Municipale

Monsieur le MAIRE propose de remplacer le smartphone PVE du policier. Pour rappel, 1900€ a été inscrit au budget cette année pour cette dépense.

Il est proposé :

⦁ Soit les achats du terminal, du paramétrage et de l’installation ainsi que le routeur WIFI, le lecteur de carte à puce, la carte pour un montant de 1900.80€ TTC auquel il faut ajouter une maintenance annuelle de 180€ TTC à partir de la deuxième année. ⦁ Soit l’achat du matériel (avec une remise) et la solution mobile Logipol Verbalisation électronique et le paramétrage pour un montant de 1234.80€ TTC puis un abonnement annuel pour le logiciel de 162 € TTC.

Monsieur le MAIRE propose de retenir l’achat avec maintenance et abonnement annuel du logiciel d’un montant de 1234.80€ puis 135€ ht de coût de fonctionnement annuel.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de :

3- VALIDER le devis d’AGELID pour l’achat avec maintenance et abonnement annuel du logiciel d’un montant de 1234.80€ TTC avec 135€ HT de coût de fonctionnement au titre de la redevance annuelle d’utilisation.

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier.

VI / Achat : projet d’illuminations programmées pour Noël

Monsieur le MAIRE explique qu’il souhaite mettre en place une programmation pour l’éclairage de Noël. Ceci afin de permettre sur du long terme de réaliser une économie énergétique tout en préservant la longévité du matériel.

L’investissement de 50 prises de programmation s’élèverait à 7 000€ HT.

Parallèlement, les agents des services techniques seront formés pour la pose et dépose de luminaires (CACES Nacelle), ce qui ferait économiser l’intervention du SDE pour l’installation des illuminations d’un montant de 4 800€ HT.

L’économie de cette prestation du SDE permet donc sur deux années de rentabiliser l’achat des prises de programmation.

Monsieur le MAIRE indique que les décorations pourront être installées dès le mois d’octobre. Il faudra uniquement louer la nacelle, environ 150€ pour une journée. Le prix peu élevé s’explique par une location dès octobre et non plus en fin d’année lorsque les demandes de location de nacelle sont denses.

Monsieur le MAIRE demande aux membres du conseil municipal de donner son avis sur ce projet, de l’autoriser à contractualiser avec une entreprise spécialisée en la matière (notamment l’entreprise Décolum Illuminations) et de l’autoriser à signer tous documents ci référents.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de : - VALIDER le projet de programmation des illuminations évoqué par Monsieur le Maire pour un montant estimé à 7000€ HT

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier.

VII/ Finance : Décision modificative n°1

A la demande de la Trésorerie qui désire dispatcher la FCTVA investissement et la FCTVA de fonctionnement, il convient de corriger le 002 Résultat antérieur reporté en recettes de fonctionnement en ajoutant 3000€ de FCTVA 2018

Le calcul du 002 doit apparaître à 660197,33 et non 657197,33. Le total en recette de fonctionnement sera majoré de 3000€ (2 940 489,16 au lieu de 2937489,16)

- En dépenses de fonctionnement afin d'équilibrer le budget, le total en fonctionnement sera de 2 940 489,16 et de 2 940 489,16 en recette de fonctionnement.

Il est demandé aux membres du conseil de suivre la demande de la trésorerie.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de : - VALIDER la décision modificative n°1 comme demandée par la trésorerie et explicitée ci- dessus

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier.

VIII/ Convention Animation Sportive de septembre 2019 au 31 août 2022 Monsieur le MAIRE donne la parole à Monsieur Teste qui propose de contractualiser avec Monsieur Beaujean pour la prochaine rentrée scolaire 2019-2020 afin de réaliser une mission d’encadrement technique et pédagogique sportive pour une durée de 34h pour l’école maternelle au prix de 918€ et de 168h pour l’école primaire pour un prix de 4536€. La présente convention a une durée de 3 ans, elle expirera le 1er septembre 2022.

Monsieur Teste demande aux membres du conseil d’approuver la convention animation sport avec Monsieur Beaujean pour un montant annuel de 5454€ TTC du 10 septembre 2019 au 31

4août 2022 et de l’autoriser à la signer.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de : - VALIDER la convention de prestation d’animation sportive pour une valeur de 5454€ TTC sur une durée de 3 années scolaires

- AUTORISER monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier.

IX/ Approbation du devis de Total Evènement concernant la sonorisation pour la manifestation du 22 juin 2019 Pique-Nique Musical

Monsieur le MAIRE donne la parole à Madame Roux, adjointe au maire chargée des évènements et manifestations, qui indique que Monsieur Teston de Total Evènement propose un devis d’un montant de 490€ HT pour une prestation jusqu’à minuit de musique d’ambiance pendant l’apéritif et le repas, un quiz musical puis la piste de danse pour le Pique-Nique musical du 22 juin. Au-delà de minuit, l’heure supplémentaire serait facturée à 60€ HT.

Madame Roux propose au Conseil Municipal de valider le choix de cette prestation pour l’animation du Pique-Nique musical du 22 juin 2019.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de : - VALIDER le devis de Total Evènement pour un montant de 490€ HT pour la prestation d’animation pendant le Pique-Nique musical

- AUTORISER monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier.

X/ Animation 14 juillet

Madame Roux poursuit en proposant la signature d’un contrat avec l’auto entreprise PASSION SIXTIES pour l’animation du 14 juillet 2019. Le titre du spectacle est « Les années Age Tendre » et le coût de la prestation est de 400€ TTC plus des frais de restauration pour deux personnes.

Madame Roux propose au Conseil Municipal de valider le choix de cette prestation pour l’animation du 14 juillet 2019 et d’autoriser Monsieur le MAIRE à signer le contrat.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de : - VALIDER le devis proposé par Luc Sixties pour un montant de 400€ TTC pour la prestation d’animation du 14 juillet 2019

- AUTORISER monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier.

XI/ Détermination du tarif des festivités du 14 juillet 2019

Madame Roux propose ensuite aux membres de l’assemblée délibérante de déterminer les tarifs pour les festivités du 14 juillet 2019 proposés par la commission évènements et manifestations qui s’est réunie le 2 mai 2019.

La commission évènements et manifestations a déterminé les tarifs suivants : ⦁ 10 € pour 1 menu « complet » : apéritif offert, paella, fromage dessert et café

⦁ 1 € la boisson (cannette)

⦁ 4 € le pichet de vin

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de : - VALIDER les tarifs proposés de

⦁ 10 € pour 1 menu « complet » : apéritif offert, paella, fromage dessert et café

⦁ 1 € la boisson (cannette)

⦁ 4 € le pichet de vin

- AUTORISER monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier.

XII/ Détermination du prix d’entrée au festival Les Musicales de Bois Richeux Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Gala, adjoint au Maire délégué à la Culture qui propose les tarifs d’entrées suivants pour le festival Les Musicales de Bois Richeux :

5- Billet 1 concert 10.00 €.

- Billet duo 2 concerts au choix 18.00 €

- Billet PASS 3 concerts 25.00 €

- Gratuité jusqu'à 16 ans et demandeur d’emploi (présentation d'un justificatif).

Monsieur Gala indique que ces tarifs sont identiques à ceux de l’année dernière.

Monsieur le MAIRE propose au Conseil Municipal de valider le choix de ces tarifs pour le Festival de Bois Richeux.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de : - VALIDER les tarifs proposés de

- Billet 1 concert 10.00 €.

- Billet duo 2 concerts au choix 18.00 €

- Billet PASS 3 concerts 25.00 €

- Gratuité jusqu'à 16 ans et demandeur d’emploi (présentation d'un justificatif). - AUTORISER monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à ce dossier.

XIII/ Ressources Humaines : Création d’Emplois Saisonniers (été) Monsieur le Maire soumettra à l’assemblée la création d’un emploi en accroissement saisonnier d’activité, pour une durée de 6 mois (durée non continue) : emploi d’Adjoint Technique à temps complet pour les Services Techniques et précisera que ledit emploi sera rémunéré en référence à l’indice majoré afférent au premier échelon du grade concerné.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de : ⦁ De créer des postes non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité sur le grade d’adjoint technique à temps complet. ⦁ De fixer la rémunération de ces agents recrutés au titre d’un accroissement saisonnier d’activité sur la base de l’indice Brut 340, Indice Majoré 321 et le cas échéant avec un supplément familial de traitement correspondant au grade d’adjoint technique.

Les crédits nécessaires à la rémunération de ou des agents nommés et aux charges sociales s’y rapportant seront inscrits au Budget aux chapitre et article prévus à cet effet.

XIV/ Désignation des jurés d’assises pour 2019

Monsieur le Maire demandera aux membres de l’assemblée délibérante de préparer la liste annuelle des jurés d’assises pour l’année 2019 en tirant au sort dans la liste électorale un nombre de noms triple de celui fixé par l’arrêté préfectoral Pref-DRCP-BER-18-04/04 du 28 avril 2018 soit 6 (arrêté préfectoral pas encore établi).

Au terme du tirage au sort dans la liste électorale, sont désignés :

- Blondeau Elise

- Bellamy Carine épouse Roux

- Colin Didier

- Gonle Muriel épouse Cosenza

- Etchebarne Damien

- Charioux Ginette

XV/ Informations diverses.

⦁ Monsieur le MAIRE informe les membres du conseil qu’une proposition de la part de Transdev et la Région est en cours d’étude concernant les transports collège et ligne 20.

⦁ Le Tour d’Eure et Loir passera par Pierres ce Week-end. Les coureurs partiront de Maintenon pour un tour de chauffe et pour se rendre sur le lieu de départ officiel : le Moulin de Bourray sur la Route de Nogent le Roi.

⦁ Le nettoyage de printemps prévu initialement le samedi 11 mai a dû être annulé à

6cause du mauvais temps. Monsieur le MAIRE propose de le reporter le vendredi 24 mai de 19h à 21h. Il charge Sophie Maroufi de la réalisation des affiches.

⦁ L’inauguration du City Parc s’est bien passée. Les discours étaient un peu longs du fait de la prise de parole de l’ensemble des financeurs. Monsieur le MAIRE rappelle que le City parc a été subventionné à 80%.

⦁ Concernant la station d’épuration, des mesures H2S sur les réseaux Rocfoin, Sauny notamment, sont en cours. A partir du 21 mai, l’agglomération de Chartres va également faire procéder à des mesures, chez des particuliers et avec des ballons aux alentours de la station qui vont capter les odeurs. Les résultats relèvent déjà des pics d’H2S à certains moments. La campagne de mesure a une durée de 3 mois, il faut donc attendre juillet pour obtenir les résultats définitifs.

⦁ L’association « Nous voulons des Coquelicots » a de nouveau sollicité la mairie. La municipalité souhaite les recevoir. Monsieur Teste a contacté les agriculteurs qui cultivent la terre autour de l’école. Monsieur Christophe Petiot est d’accord pour rencontrer les membres de l’association et les parents d’élèves.

La réunion pourrait permettre un échange qui éclairerait sur les pratiques utilisées. Parfois les parents ont des idées fausses, c’est donc un moyen de les éclairer sur la procédure de traitement.

« Nous voulons des Coquelicots » est une association nationale. Elle organise des rassemblements et diverses manifestations telles que des concerts pour sensibiliser la population à la protection de la nature.

⦁ Monsieur le MAIRE indique que préalablement à la journée électorale du 26 mai, une réunion d’information à destination des membres des bureaux de vote se tiendra samedi 25 mai. En effet, bien qu’ayant pour la plupart l’habitude de tenir des bureaux de vote, la nouvelle organisation suite à la mise en place du Répertoire Electoral Unique s’est complexifiée.

⦁ Monsieur le MAIRE annonce la visite de la commune de Pierres par Madame La Préfète le lundi 27 mai de 9h30 à 11h30.

⦁ Monsieur le MAIRE avertit les élus que le 20 mai aux Prériales d’Epernon aura lieu la présentation du projet de territoire des Portes Euréliennes.

⦁ Monsieur GALA rappelle que le concert de Rock se déroulera ce samedi 18 mai à 20h.

⦁ Il a reçu les remerciements de Monsieur Philippe Garcia, du Club Photo, qui remercie la mairie pour la subvention obtenue afin de pouvoir acheter une imprimante.

⦁ Carine Roux indique que le carnaval s’est bien passé, avec cependant moins de monde mais en conservant, tout de même, un caractère très festif. C’est pour Madame Roux le dernier carnaval qu’elle organisait.

⦁ Elle a été contrainte d’annuler la fête du livre du samedi 18 mai faute de bénévoles pour l’aider dans l’organisation.

⦁ Les enfants du conseil municipal des enfants ont réalisé la collecte des brosses à dents samedi 4 mai à Carrefour Market de 10h à midi comme prévu. Madame Roux tient à évoquer un évènement qui l’a marqué : un administré a voulu faire le don d’une brosse à dent mais est arrivé à 12h15 alors que les enfants étaient partis. Il a envoyé un mail de mécontentement en donnant une leçon sur les valeurs défendues par les enfants non respectées. Madame Roux, approuvée par les membres du conseil municipal, s’est dit extrêment blessée et déçue pour les enfants. En effet, « quand on donne de son temps, qu’on est bénévole, qu’on réalise des actions pour les enfants et que cet investissement important est critiqué, c’est fort

7déplaisant ».

⦁ Monsieur Buteau évoque également le guide du Bénin qui a été exécuté en aidant les français.

L’ordre du jour étant achevé, la séance est

levée à 22h15

Le Maire

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