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Déliberation - 93 d1653406382170
Document publié le Vendredi 13 mai 2022 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 93 d1653406382170)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
Accusé de réception de la préfecture en date du vendredi 13 mai 2022 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 03/05/2022
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 16/05/2022
SEANCE DU 9 MAI 2022
Délibération n° D-2022-163
Subventions de fonctionnement - Année 2022 - Associations
sportives de loisirs
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Bastien MARCHIVE, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie BELY- VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Lucien- Jean LAHOUSSE, Madame Lydia ZANATTA, Monsieur Gerard LEFEVRE, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Aline DI MEGLIO, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Hervé GERARD, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Madame Fatima PEREIRA, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT.
Secrétaire de séance : Anne-Lydie LARRIBAU
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur David MICHAUT, ayant donné pouvoir à Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Madame Véronique BONNET-LECLERC, ayant donné pouvoir à Monsieur François GIBERT, Madame Cathy GIRARDIN, ayant donné pouvoir à Monsieur Sébastien MATHIEU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 mai 2022
Délibération n° D-2022-163
Direction Animation de la Cité Subventions de fonctionnement - Année 2022 - Associations sportives de loisirs
Madame Florence VILLES, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la commission municipale compétente
Sur proposition de Monsieur le Maire
Au titre de l’année 2022, et dans le cadre des crédits qui ont été ouverts au budget primitif correspondant, il est proposé d’allouer aux associations sportives de loisirs, affiliées à Niort Associations, les subventions annuelles dont les montants figurent dans le tableau ci-dessous.
Le calcul de ces subventions s’appuie sur des critères communs tels que :
- la prise en compte de tous les publics ;
- l’implication dans la ville et le lien social ;
- le respect du cadre de vie et de l’environnement.
A partir des éléments fournis par les associations sportives de loisirs, sur la base de ces critères, et au regard de l’instruction de l’Office du Sport Niortais, il vous est proposé de leur accorder les subventions de fonctionnement, au titre de la saison 2021 / 2022.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver le versement de subventions de fonctionnement aux associations sportives de loisirs dont les montants figurent dans le tableau ci-dessous ;
Associations Subventions année 2022 (en €)
Aéromodel Club Niortais 800,00
Aikido Club Niortais 450,00
Amicale des cyclos niortais 150,00
Association multisport de l’Agglo du Niortais 350,00
ASPTT section Fitness 500,00
Chok Muay Thai 150,00
Club de voile Niortais 800,00
Esprit Karaté Niortais 500,00
Gardons le Rythme 700,00
Les 12-14 Niort 500,00
Les Anneaux du Marais 400,00
Mille Bulles 500,00 Récréo 350,00
SA Souché Niort - Section Marche "Un Pas de Plus" 800,00
SA Souché Niort – Section VTT 180,00
Vélo Club Niortais 250,00
TOTAL 7 380,00
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjointe déléguée à verser les sommes ainsi définies.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjointe déléguée
Signé
Florence VILLES