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unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - Table recapitulative des deliberations 14
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - Table recapitulative des deliberations 14)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Banque,
1
TABLE RÉCAPITULATIVE
de la séance du 04 juin 2018
par date
DATE NUMERO OBJET PAGE
04/06/2018 DE_2018_0074 Développement économique - Aides individuelles à l'immobilier et au matériel
0
04/06/2018 DE_2018_0075 Adelphe signature contrat barème F -2018/2022 0
04/06/2018 DE_2018_0076 Tarification des professionnels en déchèterie 0
04/06/2018 DE_2018_0077 Annulation de dettes suite à liquidation judiciaire 0
04/06/2018 DE_2018_0078 Charges transférées - petite enfance : crèche de Pont Rémy
0
04/06/2018 DE_2018_0079 Durée d'amortissement des biens 0
04/06/2018 DE_2018_0080 Subventions 2018 0
04/06/2018 DE_2018_0081 Politique territoriale 0
04/06/2018 DE_2018_0082 Désignation de représentants au comité syndical SMGLP 0
04/06/2018 DE_2018_0083 Modification tableau des effectifs 0
04/06/2018 DE_2018_0084 Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique
0
04/06/2018 DE_2018_0085 Jurys d'examen école de musique 0
04/06/2018 DE_2018_0086 Désignation de représentants de la CCPM - renouvellement des membres du conseil de gestion du
Parc
0
04/06/2018 DE_2018_0087 Réunions comunautaires 0