Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - T
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - T
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - T
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - T
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - T
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - T
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - T
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - T
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - T
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - T
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - Table recapitulative des deliberations 12
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - Table recapitulative des deliberations 12)
Thèmes du document : Banque, Télécommunications et internet, Famille,
1
TABLE RÉCAPITULATIVE
de la séance du 06 septembre 2018
par date
DATE NUMERO OBJET PAGE
06/09/2018 DE_2018_0106 Déclinaison du SDTAN 2019 -2024 déploiement FFTH - Adoption du programme et règlement financier
0
06/09/2018 DE_2018_0107 Ambition numérique du territoire - adoption de la feuille de route
0
06/09/2018 DE_2018_0108 Révision dérogatoire libre des dotations de compensation (OM et Voirie Ex CCAM)
0
06/09/2018 DE_2018_0109 Signature d'un protocole d'accord transactionnel entre la CCPM et la commune de Le Crotoy et Eiffage
0
06/09/2018 DE_2018_0110 Décision modificative n°3-2018 - BP Principal 0
06/09/2018 DE_2018_0111 Accueil de loisirs - Remboursement des familles 0
06/09/2018 DE_2018_0112 Annulation de dettes suite à liquidation judiciaire et surendettement
0
06/09/2018 DE_2018_0113 Création d'une régie d'avances menues dépenses de fonctionnement des services
0
06/09/2018 DE_2018_0114 Prime de service - grade Educateur de jeunes enfants 0
06/09/2018 DE_2018_0115 Délibération relative aux modalités de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires
0
06/09/2018 DE_2018_0116 Indemnité forfaitaire travail dimanches et jours fériés personnels filière sanitaire et sociale
0
06/09/2018 DE_2018_0117 Tableau des effectifs 0
06/09/2018 DE_2018_0118 Recours gracieux de Monsieur le Préfet - retrait délibération du 31/01/18
0
06/09/2018 DE_2018_0119 Convention de délégation de MO à la CABS - entretien de réseau hydrographique sur les communes de
Millencourt et Saint Riquier
0
06/09/2018 DE_2018_0120 Plan de financement de travaux sur bâtiments scolaires - SFIL
0