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Déliberation - Deliberations et decisions du Maire 1er trimestre
Arrêté - Recueil arrêtés 1er trimestre 2018
Déliberation - 2ème trimestre 2014 délibérations
Déliberation - 3ème trimestre 2014 délibérations
Déliberation - 1er trimestre 2018
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Nemours.
Lien du pdf (Déliberation - 1er trimestre 2018)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Aménagement du territoire,
LE), Lu
Nemours ville active
Hôtel de Ville
39, rue du Docteur Chopy - 77140 NEMOURS - Tél. 01 64 78 40 00 - Fax 01 64 28 38 69 Emad maine@ville-nemours.fr- internet wmwwville-nemours.fr
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
1er TRIMESTRE 2018
~
Délibérations
&
Décisions du Maire (article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) SOMMAIRE
DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 1 FEVRIER 2018
N° INTITULE
18/01 Exercice 2018 - Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2017 - Budget ville
18/02 Exercice 2018 – Fiscalité locale - Vote des taux TH – TF – TFNB
18/03 Exercice 2018 – Budget ville – Budget primitif
18/04 Exercice 2018 - Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2017 - Budget annexe ZAC des Hauteurs du Loing
18/05 Exercice 2018 – Budget annexe ZAC des Hauteurs du Loing - Budget primitif
18/06 Associations et organismes publics – Subventions 2018 - Attribution
18/07 Associations recevant une subvention de plus de 23 000 € - Conventions d’objectifs 2018 - SCALA
18/08 Associations recevant une subvention de plus de 23 000 € - Conventions d’objectifs 2018 – USNSP
18/09 Associations recevant une subvention de plus de 23 000 € - Conventions d’objectifs 2018 – USNSP Athlétisme
18/10 Associations recevant une subvention de plus de 23 000 € - Conventions d’objectifs 2018 - EBNSP
18/11 Vente du Centre le Châtelet au Groupe Saint Germain
18/12 Parking du Prieuré - Passage situé 6 rue Gaston Darley - Régularisation foncière par acte notarié
18/13 Délaissé de voirie dans l’enceinte du site des Moulins - Procédure de déclassement du domaine public
18/14 Ecole privée Sainte-Marie – Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement – Convention de forfait communal 2017/2018
DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2018
N° INTITULE
18/15 Exercice 2017 – Budget principal – Compte de gestion 18/16 Exercice 2017 – Budget principal – Compte administratif
18/17 Exercice 2017 – Budget principal - Affectation du résultat
18/18 Exercice 2018 – Budget principal – Décision modificative n° 1
18/19 Exercice 2017 – Budget annexe ZAC des Hauteurs du Loing – Compte de gestion
18/20 Exercice 2017 – Budget annexe ZAC des Hauteurs du Loing – Compte administratif
18/21 Utilisation du Fonds de solidarité de la Région Ile-de-France – Exercice 2017
18/22 Rapport sur la situation de la commune au regard de la politique de la ville – Exercice 2017
18/23 Vente de deux parcelles boisées
18/24 SAFER – Convention de surveillance et d’interventions foncières - Approbation
18/25 Participation des communes extérieures aux frais de scolarité– Année 2017-2018
18/26 Course pédestre « La Nemourienne » - Droits d’inscription
18/27 Château-musée – Récolement décennal
18/28 Fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme au sein du comité technique
18/29 Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail – Fixation du nombre de représentants
Décisions du Maire - article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
N° Dates Titres
D.2018.01 04.01.2018
Assurance dommages aux biens
Sinistre du 07.10.2017
Quai Victor Hugo
Garde-corps du Pont de Saint-Pierre endommagé
Indemnisation
D.2018.02 09.01.2018
Marché n° 1713 : capture, convoyage, mise en fourrière (dépôt et
gestion) d’animaux errants ou en divagation, blessés ou
dangereux ainsi que le ramassage des animaux morts sur le
territoire de la commune de Nemours
D.2018.03 12.01.2018
Modification de marché (avenant de transfert) n° 3 relatif au marché
n° 1611 – extension et maintenance d’un système de
vidéoprotection
D.2018.04 19.01.2018
Assurance dommages aux biens
Sinistre du 17.06.2017 barrières endommagées 80 rue des Paris
Indemnisation
D.2018.05 23.01.2018
Avenant n° 3 relatif au marché 1514 – Fourniture de produits
d’hygiène sanitaire et d’entretien des surfaces pour la Ville de
Nemours
D.2018.06 02.02.2018 Augmentation des tarifs de l’accueil loisirs jeunes
D.2018.07 06.02.2018 Convention relative à la mission d’assistance et de suivi pour la gestion de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
D.2018.08 19.02.2018 Marché n° 1720 : Création d’une traversée piétonne dans l’immeuble « LA FRENETTE » à Nemours – Lot 2 : Charpente bois D.2018.09 19.02.2018
Marché n° 1720 : Création d’une traversée piétonne dans
l’immeuble « LA FRENETTE » à Nemours - Lot 3 : serrurerie,
menuiseries extérieures
D.2018.10 19.02.2018 Marché n° 1720 : Création d’une traversée piétonne dans l’immeuble « LA FRENETTE » à Nemours – Lot 4 : Couverture
D.2018.11 19.02.2018 Marché n° 1720 : Création d’une traversée piétonne dans l’immeuble « LA FRENETTE » à Nemours – Lot 5 : Electricité
D.201812 19.02.2018 Marché n° 1720 : Création d’une traversée piétonne dans l’immeuble « LA FRENETTE » à Nemours – Lot 6 : Peinture
D.2018.13 19.02.2018
Portant approbation d’une convention d’occupation à titre précaire
pour la mise à disposition d’un appartement type 5 situé 20 rue du
Canal/21 rue Antheaulme à Madame Georgette FOURCAULT
D.2018.14 19.02.2018
Assurance dommages aux biens
Sinistre du 31.01.2017
Guirlande lumineuse rue de Paris endommagée
Indemnisation
D.2018.15 26.02.2018
Accord-cadre N°1717 – Dératisation, désinsectisation et autres
prestations annexes de sanitation des bâtiments communaux,
espaces verts et réseaux propriété de la commune de Nemours
D.2018.16 05.03.2018
Portant approbation d’une convention de mise à disposition de
locaux sis 2 avenue Roux au Comité d’expansion économique de
Nemours Saint-Pierre
D.2018.17 16.03.2018 Affaire Ville de Nemours c/Union Locale CGT – Remboursement des frais d’avocat par l’assurance protection juridique
D.2018.18 16.03.2018
Dépôt des autorisations d’urbanisme nécessaire à la création d’un
lotissement de deux lots de terrains à bâtir situés entre la route de
Moret et le chemin de la Croix rouge
D.2018.19 20.03.2018
Marché n° 1720B : Création d’une traversée piétonne dans
l’immeuble « LA FRENETTE » à Nemours – Lot 1 : Gros œuvre,
démolition, plâtrerie, plomberie