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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c03 01 2014 assemblees et affaires juridiques proces verbal d election a la presidence
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c03 01 2014 assemblees et affaires juridiques proces verbal d election a la presidence)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Communauté
d'Agglomération
du
Niortais
Territoires
de
vie
———_———
Canseillers
en
exercice
:88
Votanis
:
-
Délibérations
C01-01-2014
à
CO2-01-2014
:88
-
Délibérations
C03-01-2014
à
C21-01-2014
:88
-
Déiibérations
C22-01-2014
à
C24-01-2014
:
B7
-
Défibération
C09-01-2014
:87
-
Vote
du
Membre
du
Bureau
(20)
:84
-
Vote
du
Mambre
du
Bureau
(21)
à
vote
du
Membre
du
Bureau
{35}
:83
Convocatian
du
Conseil
de
Communauté
:
le
17/01/2014
Affichage
du
Compie-Rendu
Sommaire
:
le
27/01/2014
Séance
du
24
JANVIER
2014
PROCES-VERBAL
DE
L’ELECTION
A
LA
PRESIDENCE
Titulaires
présents :
MM.
Serge
MORIN,
Françoise
TALBOT,
Francis
THIBAUDAULT,
Jean-Jacques
GUILLET,
Joël
BOURCHENIN,
Jean
BOULAIS,
Thierry
BUREAU,
Gilbert
BARANGER
jusqu'au
vote
du
Membre
du
Bureau
(17)
et
jusqu'à
la
délibération
C08-01-2014
et
de
la
délibération
C10-01-
2014
à
la
délibération
C24-01-2014,
Adrien
PROUST,
Jean-Luc
CLISSON,
Jacky
THUBIN,
Jacques
BROSSARD
jusqu’au
vote
du
Membre
du
Bureau
(11)
et
jusqu'à
la
délibération
C08-01-2014
et
de
la
délibération
C10-01-2014
à
la
délibération
C20-01-2014,
Claire
RICHÉCOEUR,
Jean-Pierre
BOUTHILLIER
jusqu'au
vote
du
Membre
du
Bureau
(15)
et
jusqu'à
la
délibération
C08-01-2014
et
de
la
délibération
C10-01-2014
à
la
délibération
C24-01-2014,
Michel
SIMON,
Thierry
DEVAUTOUR,
Véronique
HENIN-FERRER,
Dominique
VALLEE,
Al
FORT,
Dany
MICHAUD
à
partir
de
la
délibération
C03-01-2014,
Gérard
EPOULET,
Florent
JARRIAULT,
Jean-Pierre
MIGAULT,
Gérard
LABORDERIE
jusqu'au
vote
du
7%
Vice-Président,
Daniel
BAUDOUIN,
Jean-Luc
MORISSET
jusqu'au
vote
du
Membre
du
Bureau
(13)
et
jusqu’à
la
délibération
C08-01-2014
et
de
la
délibération
C10-01-2014
à
la
délibération
C21-01-2014,
Maryvonne
ARDOUIN,
Chantal
BARRE,
Alain
BAUDIN,
Pilar
BAUDIN,
Julie
BIRET
à
partir
du
vote
du
7%
Vice-Président
et
jusqu'au
vote
du
Membre
du
Bureau
(19),
Amaury
BREUILLE,
Annie
COUTUREAU,
Patrick
DELAUNAY,
Pascal
DUFORESTEL,
Geneviève
GAILLARD,
Jean-Pierre
GAILLARD
jusqu'au
vote
du
Membre
du
Bureau
(14)
et
jusqu'à
la
délibération
C08-01-2014
et
de
la
délibération
C10-01-2014
à
la
délibération
C24-01-2014,
Michel
GENDREAU,
Nicole
GRAVAT
jusqu'au
vote
du
Membre
du
Bureau
(13)
et
jusqu'à
la
délibération
CO8-01-
2014
et
de
la
délibération
C10-01-2014
à
la
délibération
C21-01-2014,
Emmanuel
GROLLEAU
jusqu’au
vote
du
Membre
du
Bureau
(13)
et
jusqu’à
la
délibération
CO08-01-2014
et
de
la
délibération
C10-01-2014
à
la
délibération
C21-01-2014,
Nicole
IZORE
jusqu'au
vote
du
Membre
du
Bureau
(18)
et
jusqu’à
la
délibération
C08-01-2014
et
de
la
délibération
C10-01-2014
à
la
délibération
C24-01-2014,
Bernard
JOURDAIN,
Anne
LABBE,
Jacqueline
LEFEBVRE
jusqu'au
vote
du
Membre
du
Bureau
(12)
et
jusqu'à
la
délibération
C08-01-2014
et
de
la
délibération
C10-01-2014
à
la
délibération
C21-01-2014,
Virginie
LEONARD,
Gaëlle
MANGIN,
Aurélien
MANSART,
Nicolas
MARJAULT
jusqu'au
vote
du
Membre
du
Bureau
(20),
Josiane
METAYER,
Franck
MICHEL
jusqu'au
vote
du
Membre
du
Bureau
(19),
Alain
PIVETEAU,
Christophe
POIRIER,
Sylvette
RIMBAUD
jusqu'au
vote
du
Membre
du
Bureau
(3)
et
jusqu'à
la
délibération
C08-01-2014
et
pour
la
délibération
C 10-01-2014,
Nathalie
SEGUIN
à
partir
de
la
délibération
C03-01-2014
et
jusqu'au
vote
du
Membre
du
Bureau
(19),
Jean-Louis
SIMON,
Jean-Claude
SUREAU,
Jacques
TAPIN,
Marc
THEBAULT
jusqu'au
vote
du
Membre
du
Bureau
(11}
et
jusqu'à
la
délibération
CO8-
01-2014
et
de
la
délibération
C10-01-2014
à
la
délibération
C21-01-2014,
Denis
THOMMEROT,
Hüseyin
YILDIZ,
Gérard
ZABATTA
jusqu'au
vote
du
Membre
du
Bureau
(10)
et
jusqu'à
la
délibération
C08-01-2014
et
de
la
délibération
C10-01-201t4
à
la
délibération
C20-01-2014,
Claude
ROULLEAU,
Marie-Christelle
BOUCHERY,
Jacques
MORISSET,
Jean-Claude
FRADIN,
Sylvie
DEBOEUF,
Daniel
VEILLET,
Jean-
Michel
TEXIER,
René
MATHE,
Olivier
MARIE,
Jean-Martial
FREDON,
Christian
BREMAUD,
abeth
MAILLARD,
Catherine
GAUFICHON,
René
PACAULT,
Rabah
LAÏCHOUR,
Nicole
DAVID
jusqu'au
vote
du
ge
Vice-Président,
Gérard
GIBAULT,
Gilbert
GOLAZ,
Joël
MISBERT,
Robert
GOUSSEAU,
Alain
PARROT,
Stéphane
PIERRON,
Alain
MEMIN.
Titulaires
absents
ayant
donné
pouvoir
:
Mme
Brigitte
COMPETISSA
donne
pouvoir
à
M.
Jean-Luc
MORISSET
jusqu'au
vote
du
Membre
du
Bureau
(13)
et
jusqu'à
la
délibération
C08-01-2014
et
de
la
délibération
C10-01-2014
à
la
délibération
C21-01-2014,
Mme
Blanche
BAMANA
donne
pouvoir
à
M.
Hüseyin
YILDIZ,
Mme
Annick
DEFAYE
donne
pouvoir
à
Mme
Chantal
BARRE,
Mme
Delphine
PAGE
donne
pouvoir
à
M.
Patrick
DELAUNAY,
Mme
Julie
BIRET
donne
pouvoir
à
M.
Franck
MICHEL
jusqu'au
vote
du
6%"
Vice-Président,
M.
Gérard
LABORDERIE
donne
pouvoir
à
M.
Michel
SIMON
à
partir
du
vote
du
8°"
Vice-Président,
Mme
Nicole
DAVID
donne
pouvoir
à
M.
Gérard
GIBAULT
à
partir
du
vote
du
10%"
Vice-Président,
Mme
Sylkette
RIMBAUD
donne
pouvoir
à
M.
Alain
BAUDIN
à
partir
du
Membre
du
Bureau
(4)
et
à
partir
de
la
délibération
C11-01-2014
et
pour
la
délibération
C08-01-2014,
M.
Gérard
ZABATTA
donne
pouvoir
à
M.
Christophe
POIRIER
à
partir
du
Membre
du
Bureau
(11)
et
à
partir
de
la
délibération
C21-01-2014
et
pour
la
délibération
C09-01-2014,
M.
Jacques
BROSSARD
donne
pouvoir
à
Mme
Claire
RICHECOEUR
à
partir
du
vote
du
Membre
du
Bureau
(12)
et
à
partir
de
la
délibération
C21-01-2014
et
pour
la
délibération
C09-01-2014,
M.
Marc
THEBAULT
donne
pouvoir
à
M.
Denis
THOMMEROT
à partir
du
vote
du
Membre
du
Bureau
(12)
et
à
partir
de
la
délibération
C22-01-2014
et
pour
la
délibération
C08-01-2014,
Mme
Jacqueline
LEFEVBRE
donne
pouvoir
à
M.
Jacques
MORISSET
à
partir
du
vote
du
Membre
du
Bureau
(13}
et
à
partir
de
la
délibération
C22-01-2014
et
pour
la
délibération
CO9-01-
2014,
M.
Emmanuel
GROLLEAU
donne
pouvoir
à
M.
Bernard
JOURDAIN
à
partir
du
vote
du
Membre
du
Bureau
(14)
et
à
partir
de
la
délibération
C22-01-2014
et
pour
la
délibération
C09-01-2014,
M.
Jean-Luc
MORISSET
donne
pouvoir
à
M.
Daniel
BAUDOUIN
à
partir
du
vote
du
Membre
du
Bureau
(14)
et
à
partir
de
la
délibération
C22-01-2014
et
pour
la
délibération
C09-01-2014,
Mme
Nicole
GRAVAT
donne
pouvoir
à
partir
du
vote
du
Membre
du
Bureau
(14)
et
à
partir
de
la
délibération
C22-01-2014
et
pour
la
délibération
C09-01-2014,
M.
Jean-
Pierre
GAILLARD
donne
pouvoir
à
M.
Jacques
TAPIN
à
partir
du
vote
du
Membre
du
Bureau
(15)
et
pour
la
délibération
C09-01-2014,
M.
Jean-Pierre
BOUTHILLIER
donne
pouvoir
à
M.
Dominique
VALLEE
à
partir
du
vote
du
Membre
du
Bureau
(16)
et
pour
la
délibération
CO9-
01-2014,
M.
Gilbert
BARANGER
donne
pouvoir
à
M.
Jean-Luc
CLISSON
à
partir
du
vote
du
Membre
du
Bureau
(18}
et
pour
la
Délibération
C09-01-2014,
Mme
Nicole
IZORE
donne
pouvoir
M.
Michel
GENDREAU
à
partir
du
vote
du
Membre
du
Bureau
(19)
et
pour
la
délibération
C09-01-2014. Présidents
de
séance
:
M.
René
PACAULT,
Doyen
d'âge,
jusqu'à
la
délibération
CO03-01-2014
puis
le
Président
M.
Pascal
DUFORESTEL. Secrétaire
de
séance
:Mme
Gaëlle
MANGIN. COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DU
NIORTAIS
CONSEIL
DE
COMMUNAUTE
DU
24
JANVIER
2014
ASSEMBLEES
ET
AFFAIRES
JURIDIQUES
— PROCES
VERBAL
D'ELECTION
DU/DE
LA
PRESIDENT(E)
Monsieur
René
PACAULT,
Doyen
d'âge,
expose,
Sur
proposition
de
la
Présidence,
Composition
du
Bureau
de
dépouillement
pour
l'élection
du/
de
la
président(e)
* Le
Doyen
d'Age,
Président
du
Bureau
M.
René
PACAULT
* Assesseurs
M
Adrien
PROUST
M
flonsé
SARRIPU
CI
Mme
Francoise
TALBOT
2
Mme
Verenique
RENIN
FERRER
M
Ojent
GOCAT_
* Secrétaire
Mme
Gaelle
TR
Ni PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Voix
Ont
obtenu
M.
Phical
Dupnesret
Voix Voix
M.
Voix
M.
Voix
M
M_Puical
Dunes
El
ayant
obtenu
le majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
PRESIDENT...
…..
..
…
et
a
été
immédiatement
installé.
DEUXIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants :
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne...................
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls................................
Voix
Ont obtenu
M.
Voix Voix
M.
Voix
M.
Voix
M
M.
ayant
obtenu
le
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
et
a
été
immédiatement
installé. TROISIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Voix Voix Voix Voix
h
h
Voix
Ont
obtenu
ayant
obtenu
le
majorité
relative
des
suffrages,
a
M
et
a
été
immédiatement
installé.
été
proclamé
…........................ Les
Membres
du
Bureau
de
dépouillement
Le
Doyen
d'Age,
Président
du
M.
René
PACAULT
Bureau
—
Assesseur
mAdaien
.PROUST........
Assesseur
M£lenian.
SARRAUCE..
sun
Assesseur
Mme...
Fnançire.
HALROL
Assesseur
Mme...
\énonique.
.…HENIMN.
FERRER.
Assesseur
M...
G
1 Lberf.
. boLAz
ES
Le
Secrétaire
Mne.Gaclle.
IANGIN
nnnneeee
cnrs