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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c02 07 2012 assemblees et affaires juridiques proces verbal de l election a la presidence
Document publié le Dimanche 1 janvier 2012
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c02 07 2012 assemblees et affaires juridiques proces verbal de l election a la presidence)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Comiiunauté ‘d'Agglomération de Niort
Térritoires de ute ss
Conseillers en exercice : 102
Votants :
- Délibérations C01-07-2012 : 100 k
- _ Délibération C02-07-2012 jusqu'au vote du 18°"° Vice-Président : 102 - Du vote du 19°" Vice-Président jusqu’à la fin de la séance : 101 le 26 jun 2012 Conseil de Communauté : PREFECTURE DEUXSEVRES
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 3 juitlet 2012
Séance du 2 JUILLET 2012
PROCES-VERBAL
DE L’ELECTION A LA PRESIDENCE
Titulaires présents :
MM. Anita JAGOUEIX, Patrice LAPLACE, Gwénaëlle MIGNARD, Serge MORIN, Christiane PINEAU jusqu'à
la délibération C03-07-2012, Françoise TALBOT, Francis THIBAUDAULT, Jean-Jacques GUILLET, Joël
BOURCHENIN, Gilbert BARANGER, Germain MEHL, Jean-Luc CLISSON, Jean-Pierre BOUTHILLIER ,
Jacques BROSSARD, Danielle NICORA, Monique SAGOT, Jacques GUILLOTEAU, Frédérico PASTOR,
Michel SIMON, Jacky AUBINEAU, Thierry DÉVAUTOUR, Véronique HENIN-FERRER, Bernard RAIMOND,
Dominique VALLEE, Brigitte COMPETISSA, Philippe REY, Christian GRELIER, Gérard LABORDERIE, Alain
SAUVIAC, Patrick BERNACCHI, Jean-Luc MORISSET, Pierre RIGAUDEAU, Maryvonne ARDOUIN, Blanche
BAMANA, Chantal BARRE, Alain BAUDIN, Pilar BAUDIN, Dominique BOUTIN-GARCIA , Amaury
BREUILLE, Elsie COLAS jusqu’au vote du 3% Vice-Président, Annie COUTUREAU, Patrick DELAUNAY, Pascal DUFORESTEL, Geneviève GAILLARD, Jean-Pierre GAILLARD, Michel GENDREAU, Nicole GRAVAT, Emmanuel GROELEAU, Nicole IZORE, Bernard JOURDAIN, Guillaume JUIN à partir de la délibération C02-07-2012 et jusqu’au vote du 18°" Vice-Président, Anne LABBE, Jacqueline LEFEBVRE, Virginie LEONARD, Gaëlle MANGIN à partir de la délibération C02-07-2012, Aurélien MANSART, Nicolas MARJAULT, Josiane METAYER, Franck MICHEL, Rose-Marie NIETO, Delphine PAGE, Michel PAILLEY, Alain PIVETEAU, Christophe POIRIER, Jean-Louis SIMON, Jean-Claude SUREAU, Jacques TAPIN, Marc THEBAULT, Hyuseyin YILDIZ, Gérard ZABATTA, Marie-Christelle BOUCHERY, Jacques MORISSET, Sylvie DEBOEUF, Eliane LE MAÎTRE, Jean-Michel TEXIER, René MATHE, Olivier MARIE, Christian BREMAUD, Elisabeth MAILLARD, Rabah LAÏCHOUR, Nicole DAVID, Gérard GIBAULT, Gilbert GOLAZ, Joël MISBERT, Robert GOUSSEAU, Didier DAVID, Alain PARROT, Francis DUPONT, Alain MEMIN, Stéphane PIERRON, Magdeleine PRADERE jusqu’à la délibération C02-07-2012.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
M. Georges BERDOLET donne pouvoir à M Jacques BROSSARD, Mme Claire RICHECOEUR donne
pouvoir à M. Jean-Pierre BOUTHILLIER, M. Alain CHAUFFIER donne pouvoir à Mme Brigitte COMPETISSA,
M. Jérome BALOGE donne pouvoir à Mme Jacqueline LEFEBVRE, Mme Elisabeth BEAUVAIS donne
pouvoir à M. Marc THEBAULT, Mme Julie BIRET donne pouvoir à M. Franck MICHEL, Mme Annick
DEFAYE donne pouvoir à Mme Chantal BARRE, Mme Syilvette RIMBAUD donne pouvoir à M. Alain
BAUDIN, Nathalie SEGUIN donne pouvoir à M. Nicolas MARJAULT, M. Denis THOMMEROT donne pouvoir
à M. Patrick DELAUNAY, Mme Magdeleine PRADERE donne pouvoir à M. Stéphane PIERRON à partir de la
délibération C03-07-2012, Mme Elsie COLAS donne pouvoir à M. Guillaume JUIN à partir du vote du 4°" Vice-Président et jusqu'au vote du 18" Vice-Président, M. Guillaume JUIN donne pouvoir à M. Michel PAILLEY à partir du vote du 19°" Vice-Président.
Titulaires absents suppléés:
M. Bernard ADAM représenté par M. Daniel DUELIN, Mme Christiane PINEAU représenté par M. Anthony
BONNIN à partir de la délibération C04-07-2012.
Présidents de séance : M. Olivier MARIE, Doyen d'âge, jusqu'à la délibération C02-07-2012 puis la
Présidente Mme Geneviève GAILLARD.
Secrétaire de séance : Mme Delphine PAGE. Composition du Bureau de dépouillement pour l'élection à la Présidence
* Le Doyen d'Age, Président du Bureau M. Olivier MARIE
* Cinq assesseurs Malanee EALROT
M Gocques TAPIN
Miguoite ConPEn SA
M mi uque_ VALLEE
* Un secrétaire Mne Re DAGE | : ... ÉLECTION À LA PRESIDENCE
PREMIER TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne......................... A0.
Nombre de bulletins blancs ou nuls................................ Ah...
Reste pour le nombre des suffrages exprimés... 38 ..
Mme Geneurue ÉAMURARD Vox 6%.
Ont obtenu M__ Bla PARROT Voix nf M.__ Tama Greques ÆaliiiEt Voix UT
M._ abeh [AicHouR Voix D M.__ Main BPauDin Voix ....
M Give DEUAUTIOUR VOiA S
ii AN ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été
euee eee et a été immédiatement installé.
DEUXIEME TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne......................... ............
Nombre de bulletins blancs ou nuls...............................
Reste pour le nombre des suffrages exprimés...
Voix
Voix
Voix
Voix
Voix
Ont obtenu
M. ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été
proclamé ...................,.............. et a été immédiatement installé. TROISIEME TOUR DE SCRUTIN
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne.........................
Nombre de bulletins blancs ou nuls.......,.......................
Reste pour le nombre des suffrages exprimés...
Voix
Voix
Voix
Voix M .
Voix
Ont obtenu
SERRES
M. ayant obtenu la majorité relative des suffrages, a été
proclamé ................,,,..,.., et a été immédiatement installé. Les Membres du Bureau de dépouillement
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Le Doyen d’Age, Président du LL. QU. TRUE
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Le présent Procès-Verbal est dressé et clos le A juillet 2012 à RAR heures