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Ordre du Jour - ODJ du CM du 12 12 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ballainvilliers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du CM du 12 12 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
AD
Direction
Générale
des Services
Ballainvilliers
Le
6 décembre
2024
Cher
(e) Collègue,
Je vous
prie de
bien
vouloir
assister
à la réunion
du
Conseil
municipal
qui
se tiendra
le :
CONSEIL
MUNICIPAL
Jeudi
12
décembre
2024
à
20h30
qui
se tiendra
en
Mairie
- Salle
du
Conseil
Municipal
La
séance
sera
retransmise
en
direct
via
un
lien
disponible
sur
Facebook
où
www.mairie-ballainvilliers.fr
ORDRE
DU
JOUR
LL
Appel
nominal
I.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Il.
Approbation
du
procès-verbal
du
10
octobre
2024
IV.
Décisions
du
maire
prises
sur
délégation
du
Conseil
municipal
en
application
de
l'article
|-2122.22
du
CGCT
et
de
la
délibération
du
11
juin
2020
V._
Point
d'information
: protection
fonctionnelle
VI.
Points
soumis
à
délibérations
e
Finances
1-
Autorisation
de
Programme
et
Créoits
de
Paiement
(AP-CP)
—
Extension
du
groupe
scolaire
les
Hauts
Fresnais
Rapporteur: Monsieur
Dominique
Huet
2-
Autorisation
d'engager,
de
liquider
et
de
mandater
certaines
dépenses
d'investissements
jusqu'à
l'adoption
du
budget
primitif
2025
Rapporteur: Monsieur
Dominique
Huet
3-
Tarification
des
badges
aux
associations
2025
Rapporteur: Monsieur
Dominique
Huet
e
Vie
Economique
4-
Dérogation
au
repos
dominical
2025
—
Avis
du
Conseil
municipal
sur
la
liste
des
dimanches
à
arrêter
par
le
Maire
Rapporteur: Madame
Marie-Claude
Fargeot 10- 11- 12- 13- 14- 15- 16- 18-
e
Urbanisme
Convention
d'occupation
avec
ATC
France
pour
un
pylône
téléphonique
aux
Daunettes Rapporteur: Monsieur
Marc
Vivien
Avis
sur
le
projet
de
plan
des
mobilités
en
Ile-de-France
arrêté
en
conseil
régional
Rapporteur
: Monsieur
Marc
Vivien
Acquisition
d'une
parcelle
représentant
une
partie
du
trottoir
sise
15
rue
des
Hauts
Fresnais,
cadastrée
AK161
Rapporteur: Monsieur
Marc
Vivien
Acquisition
des
parcelles
AI275
et
AK373
appartenant
à
la
SCI
Ballainvilliers
Fresnais
Domaines-Nexity
Rapporteur: Monsieur
Marc
Vivien
Acauisition
d'une
parcelle
agricole
cadastrée
D1251
sise
La
Tuilerie
et
appartenant
à
l'Etat
Rapporteur
: Monsieur
Marc
Vivien
Appel
à
candidature
de
la
SAFER
—
Acquisition
de
parcelles
dans
le
bois
de
Bellebats Rapporteur
: Monsieur
Marc
Vivien
Acauisition
de
la
parcelle
AC157
appartenant
aux
Consorts
Michel
Rapporteur
: Monsieur
Marc
Vivien
e
Famille
- Enfance
Approbation
de
l'organisation
de
la
semaine
scolaire
dans
les
écoles
de
Ballainvilliers Rapporteur
: Madame
Marie-Claude
Fargeot
Approbation
des
modifications
du
règlement
intérieur
des
activités
périscolaires
et
extrascolaires
Rapporteur
: Madame
Marie-Claude
Fargeot
e
Ressources
Humaines
Bilan
RSU
2023
Rapporteur: Madame
Stéphanie
Gueu
Tableau
des
effectifs
—
Mise
à
jour
Rapporteur
: Madame
Stéphanie
Gueu
Instauration
de
l'indemnité
spéciale
de
fonction
et
d'engagement
Rapporteur
: Madame
Stéphanie
Gueu
Adhésion
à
la
convention
de
mise
à
disposition
d'agents
du
CIG
pour
mission
d'inspection
en
santé
et
sécurité
au
travail
Rapporteur: Madame
Stéphanie
Gueu
Mise
à
disposition
d'agents
communaux
au
profit
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS)
Rapporteur
: Madame
Dominique
Varfolomeieff
4
> Ballainvilliers e
Sports
et
Vie
associative
19-
Convention
d'objectifs
et
de
mise
à
disposition
d'installations
et
d'équipements
municipaux Rapporteur: Monsieur
Daniel
Boulland
e
Institutions
et
Vie
politique
20-
Modification
de
la
composition
des
commissions
municipales
Rapporteur: Madame
Stéphanie
Gueu
21-
Adoption
du
règlement
intérieur
de
la
Commission
Communale
d'accessibilité
(CCA) Rapporteur: Madame
Maria
Rascol
e
Intercommunalité
22-
Rapport
d'activités
2023
du
SIOM
Rapporteur: Monsieur
Marc
Vivien
23-
Rapport
d'activités
2023
du
SIGEIF
Rapporteur: Monsieur
Jean-Arnaud
Mormont
24-
Rapport
d'activités
2023
du
SIFUREP
Rapporteur
: Monsieur
Daniel
Boulland
VI.
Informations Points
soumis
au
Conseil
Communautaire
de
la CPS
du
27
novembre
2024.
VIII.
Questions
diverses
Je vous
remercie
de
votre
présence,
et vous
prie
d’agréer,
Cher(e)
Collègue,
mes
salutations
distinguées.
Stéphanie
Gueu,
Maire
de
Ballainvilliers
Vice-Présidente
de
la CPS
Les
projets
de
délibération
ainsi
que
la
note
de
synthèse
correspondante
à
chacun
des
points
sont
joints
à
la présente
convocation.
Tous
les
documents
annexes
(rapports,
conventions,
contrats.)
afférents
aux
différents
points
de
l'ordre
du
jour
sont
également
consultables
en Mairie sur simple
demande.
4
=: Ballainvilliers