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Ordre du Jour - CM 2025 12 12 ODJ pour affichage
Ordre du Jour - 2024 12 09 CM ODJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Norville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 12 09 CM ODJ)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
La
Norville
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
- Egalité
- Fraternité
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Exécution
de
l'Article
L
2121-10
du
Code
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
se
réunira
en
séance
ordinaire
Le
09
décembre
2024
à 20h
30
Salle
des
Mariages
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
24
septembre
2024
1 —
Décision
du
Maire
:
>
N°2024-22
:contrat
relatif
aux
animations
réalisées
par
l’association
A
FOND
LA
SCIENCE
>
N°2024-23
:contrat
d’intervention
pour
un
atelier
danse
entre
la
compagnie
Les
Mots,
Le
Corps
et
La
Note,
Cœur
D’Essonne
Agglomération
et
La
Norville
>
N°2024-24
:virement
de
crédits
n°2
>
N°2024-25
:renouvellement
du
marché
de
prestations
de
services
avec
la
SACPA
>
N°2024-26:
passation
d’un
contrat
avec
la
société
SERVIGECO
concernant
l’entretien
des
systèmes
de
ventilation
des
bâtiments
de
la
commune
>
N°2024-27
:conférence
philosophique
Stranger
Philo
animé
par
le
consultant
conférencier
Gilles
VERVISCH
>
N°2024-28
:
diffusion
du
spectacle
Le
Love
Tour
par
le
collectif
Les
Aimants
>
N°2024-29
:passation
d’un
contrat
avec
la
société
A.
R
BALAYAGE
concernant
la
maintenance
préventive
et
le
nettoyage
des
voiries
>
N°2024-30
:passation
d’un
contrat
avec
le
centre
de
formation
QUARTIER
JAPON
pour
un
atelier
manga
>
N°2024-31
:passation
d’une
convention
de
partenariat
entre
CDEA
et
la
commune
de
La
Norville
relative
au
Plan
Climat-Air-Energie
Territorial
>
N°2024-32
:société
DEKRA
—
avenant
au
contrat
de
vérification
des
installations
électriques
des
bâtiments
de
la
commune
>
N°2024-33
:association
Musiques
de
Nulle
Part
—
mise
en
place
d’un
atelier
à la
médiathèque
et
diffusion
d’un
spectacle
dans
la
salle
Pablo
Picasso
>
N°2024-35
:Ateliers
Pop
Art
animés
par
Frédérique
LARDÉ
>
N°2024-36
:ateliers
d’écriture
animé
par
TARIEL
Adèle
FINANCES
:
-Autorisation
d’engager,
de
liquider
et
de
mandater
certaines
dépenses
d’investissement
jusqu’à
l’adoption
du
Budget
Primitif
2025
-Décision
Modificative
n°2
ADMINISTRATION
GENERALE
:
-
Délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire
d’une
partie
de
ses
attributions
—
annule
et
remplace
la
délibération
n°2020-14a -Fixation
des
tarifs
des
concessions
du
cimetière
à compter
du
1° janvier
2025
-Fixation
des
tarifs
de
stationnement
des
taxis
à compter
du
1° janvier
2025
-Fixation
des
tarifs
de
location
pour
la salle
Rosa
BONHEUR
à compter
du
1* janvier
2025
-Revalorisation
des
tarifs
relatifs
aux
encarts
publicitaires
du
bulletin
municipal
à compter
du
1‘
janvier
2025
-Approbation
du
règlement
du
cimetière
-Approbation
de
la
convention
de
partenariat
entre
le
SDIS
de
l’Essonne
et
la
commune
relative
au
soutien
financier
volontaire
apporté
par
la
commune
au
SDIS
de
l’Essonne
pour
2025
-avis
de
CDEA
sur
le
projet
de
Plan
régional
des
mobilités
en
IDF ENFANCE : - Classe
découverte
2025
de
l’école
PASTEUR
— fixation
de
la participation
des
familles
-Entente
intercommunale
de
production
de
repas
—
avenant
n°6
à
la
convention
d’entente
; fixation
du
coût
unitaire
de
référence
des
repas
pour
l’année
2025
-Entente
intercommunale
de
production
de
repas
—
Fixation
du
coût
unitaire
réel
définitif des
repas
pour
l’année
2023
et
montant
des
régularisations
pour
les
communes
membres
de
l’Entente
URBANISME
:
-Approbation
du
plan
d’alignement
Sentier
du
Parc
-Approbation
de
la procédure
de
déclassement
du
chemin
communal
«
Petit
Pigoreau
»
-Bilan
triennal
de
l’état
du
Zéro
Artificialisation
Nette
(ZAN)
sur
la commune
-Révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme
: débat
sur
le projet
d'aménagement
et de
développement
durable
RESSOURCES
HUMAINES :
-Modification
emplois
communaux
: création
de
poste
-Approbation
de
la protection
sociale
complémentaire
des
agents
en
matière
de
prévoyance
CULTUREL
:
-Désherbage
des
collections
dans
la Médiathèque
de
La
Norville
-Fixation
des
droits
de
recouvrement
des
documents
et matériels
de
la médiathèque
Le
Marque-Page
-Saison
culturelle
2024-2025
: spectacles
à la salle
Pablo
Picasso
de janvier
à mars
2025
-Marque
Page
: actions
culturelles
pour
le
1%
trimestre
2025
INFORMATIONS
DIVERSES
En
mairie,
le
03
décembre
2024
Le
Maire,