Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 20221212 00 PV
Déliberation - 20221212 01 DM divers budgets
Déliberation - 002 DCM SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Convocation - 011 DCM SUBVENTION LYCEE EDOUARD HERRIOT 1
unknown - 20221212 03 conv gendarmerie pvd
Déliberation - 20221212 05 SIAGA rapport activite 2021
Déliberation - 009 02 DCM CONVENTION PEDT AVEC PM
Convocation - 005 02 DCM SUBVENTIONS CULTURELLES
unknown - 20221212 04 rehabilitation perception subv permis
Déliberation - DEL 2025 27 Deliberation attribuant les subvention
Déliberation - 20221212 02 subventions associations
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Saint-Laurent-du-Pont.
Lien du pdf (Déliberation - 20221212 02 subventions associations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Département de l'Isère
COMMUNE DE SAINT LAURENT DU PONT
Mairie — 1, rue Pasteur - 38380 SAINT LAURENT DU PONT
Téléphone : 04 76 06 20 00
Télécopie : 04 76 55 12 30
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU SEANCE DU 12 décembre 2022
DÉLIBÉRATION N°12122022-02
L'an deux mille vingt-deux, le lundi 12 décembre à 20 heures 30, le conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de M, Jean-Claude SARTER, Maire.
Nombre de conseillers en exercice: 27
Nombre de conseillers représentés :05
Date de convocation : le 12 novembre 2022
Nombre de conseillers présents:18
Nombre de conseillers absents : 04
PRÉSENTS: Marie-Grace CAPELLI, Benoit DUCHEMIN, Sébastien ESPINASSE, Yannick GRADEL, Claire GRANJEAN, Nathali
LEVAYER, Cédric MOREL, Véronique MOREL, Jean-Claude
Jean-Paul SIRAND-PUGNET, Danielle TALBOT, Isabelle TRICOT, Olivier
Bertrand PICHON-MARTIN (18)
REPRESENTES : Karine LOCATELLI do
GONON donne pouvoir à Jean Paul SI
Marie-Grace CAPELLI, Céline BOURSIE
ALLEGRET-CADET donne pouvoir à Bertrand PICHON-MARTIN (05)
e HENNER, Cécile HOOG, Mathias LAVOLE, Roger
SARTER, Vanessa SEILLET,
LEMPEÉREUR,
nne pouvoir à Nathalie HENNER, Marie-Aude
RAND-PUGNET, Stéphane PUGLIS
R donne pouvoir à Jean Claude SARTER, Virginie
I donne pouvoir à
ABSENTS: Carole FROT-COUTAZ, Philippe THOMAS, Olivier BOURGEOIS, Romain DÉWAËELE (04)
SECRETAIRE: Jean-Paul SIRAND-PUGNET
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
Au regard des de
de cette dernière,
mandes de subventions étudiées en commission sport et sur proposition
il est proposé de procéder aux attributions de subventions suivantes ;:
Chartreuse La LS La La La
Fe u me Cartusienne | Certusienne | Cartusienne | Cartusienne | Cartusienne Basket | USCG | Collège nta9 natatiof handball Bad cirque gym
145 135 134 377 174 864 2547 | 5552 | 508
Judo Gymnastique . Chartreuse
Laurentinoise Fac volontaire Manque *
Gym
683 2141 100 299 3284 1161 100 1619
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve le versement des subventions détailiées ci-dessus à l'unanimité sauf pour :
-la subvention foot et la subvention tennis où Yannick GRADEL
vote,( membre du bureau)
-la subvention Cyclo ou Roger
-les subventions La Cartusienne 0
(membre du bureau
ne prend pas part au
LEVAYER ne prend pas part au vote (membre du bureau)
u Véronique MOREL ne prend pas part au vote
TT
Ainsi délibéré les jour, mois et an que dessus. Cr
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME * pxe À SAINT LAURENT DU PONT, le 13 Décembre 2022 Jean-Claude SARTER
Le secrétaire de séance,
jose
? l }