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Déliberation - 002 DCM Subventions AUX Associations
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Saint-Laurent-du-Pont.
Lien du pdf (Déliberation - 002 DCM Subventions AUX Associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 21/12/2023
ss rent de lc Reçu en préfecture le 21/12/2023
COMMUNE DE SAINT LAURENT DU PO} °° 2112202
Mairie - 1, rue Pasteur - 38380 SAINT LAURENT DU 4 1D:1088-213804123-20231218-18122023 2-DE Téléphone : 04 76 06 20 00
Télécopie : 04 76 55 12 30
accueil@saintlaurentdupont.fr
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 18 DECEMBRE 2023
DELIBERATION N° 18122023-002
L'an deux mille vingt-trois, le 18 décembre à vingt heure trente, le conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Maison des Associations, sous la présidence de M. Jean-Claude SARTER, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 27 Nombre de conseillers présents : 17 Nombre de conseillers représentés : 05 Nombre de conseillers absents : O5 Date de convocation : le 8 décembre 2023
PRÉSENTS : Céline BOURSIER, Marie-Grace CAPELLI, Benoit DUCHEMIN, Sébastien
ESPINASSE, Marie-Aude GONON, Yannick GRADEL, Nathalie HENNER, Cécile HOOG, Olivier LEMPEREUR, Mathias LAVOLE, Cédric MOREL, Véronique MOREL, Stéphane PUGLISI, Jean- Claude SARTER, Jean-Paul SIRAND-PUGNET, Vanessa SEILLET, Danielle TALBOT (17)
REPRESENTES : Olivier BOURGEOIS a donné pouvoir à Céline BOURSIER, Claire GRANDJEAN a donné pouvoir à Véronique MOREL, Roger LEVAYER à donné pouvoir à Jean- Paul SIRAND-PUGNET, Karine LOCATELLI a donné pouvoir à Mathias LAVOLE, Isabelle TRICOT a donné pouvoir à Nathalie HENNER (05)
ABSENTS : Virginie ALLEGRET-CADET, Romain DE WAELE, Philippe THOMAS, Carole FROT-COUTAZ, Bertrand PICHON-MARTIN (05)
SECRETAIRE : Mathias LAVOLE
OBJET : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
01 —- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
Rapporteur : Nathalie HENNER
Les associations concourent à l'animation et à la vie locale dans des domaines variés. Elles
jouent un rôle dans le maintien du lien social. Chaque année la commune aide ces associations dans la réalisation de leurs missions, notamment par l'intermédiaire de versement de subventions.
Au regard des demandes de subventions étudiées en commission sport et sur proposition de cette dernière, il est proposé de procéder aux attributions de subventions suivantes :
| Chartreuse La » . / ab montagne | Cartusienne Basket USCG Collège Kime karaté Taï Chi
116 € 2472€ 3155€ | 3947€ 734 € 107 € 102€
Judo Gymnastique : Chartreuse Amicale Laurentinois EDC volontaire Rugby Tennis Cyclo Gym Boule
626 € 1 067 € 100 € 3 618€ 823 € 100 € 1168 € 2000 € Envoyé en préfecture le 21/12/2023
, Reçu en préfecture le 21/12/2023
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, Publié le 21/12/2023 - APPROUVE le versement des subventions de fonctionnei 5: 638313804123 20231218 18122023 2-bE 2023, pour un montant cumulé de 20 135 €
- AUTORISE M. le Maire à signer tout document de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l'exécution de la présente délibération ; - DIT que les dépenses correspondantes relatives aux subventions aux associations seront imputées au chapitre 65.
POUR : 21
Contre : 00
Abstention : O1 (Yannick GRADEL)
02 - SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES JEUNES SAPEURS POMPIERS
Rapporteur : Nathalie HENNER
Suite à l'étude de la demande de subvention des jeunes sapeurs-pompiers, par la commission sport, pour le renouvellement de leurs matériels, il est proposé au Conseil municipal d'approuver l'attribution de la subvention de fonctionnement suivante : - Jeunes Sapeurs-Pombpiers : 500 euros
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
- APPROUVE le versement de la subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2023, pour un montant de 500 €
- AUTORISE M. le Maire à signer tout document de nature administrative, technique ou financière nécessaire à l'exécution de la présente délibération ; - DIT que la dépense correspondante relative à la subvention sera imputée au chapitre 65
POUR : 20 (Mathias LAVOLE ne participe pas au vote)
Contre : 00
Abstention : 01 (Stéphane PUGLISI)
Le Maire
Ainsi délibéré les jour, mois et an que dessus. Jean-Claude SAR POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME. (// A Saint Laurent du Pont, le 19 décembre 2023
Le secrétaire de séance
Mathias LAVOLE