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Document publié le Lundi 16 décembre 2019 par la commune de Dauphin.
Lien du pdf (PLU - Annexes - liste annexes)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Environnement,
LISTE DES ANNEXES IN FORMATIVES
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
Arrêté préfectoral n°992186 du 1er octobre 1999 portant classement sonore des infrastructures de transportts terrestres.
Délibérations
Délibération du conseil municipal de Dauphin fixant le taux de la taxe d’aménagement.
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Arrêté préfectoral
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