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unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - delib 440
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - delib 440)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Espaces terrestres et maritimes, Famille,
Republique Fran<:aise
Departement de l'Herault
COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'HERAULT
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Reunion du: lundi 18 avril 2011
CREATION DE L'ESPACE VTT VALLEE DE L'HERAULT
AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE FOYER RURAL DU POUGET- SECTION VTT
Le Conseil communautaire de la Cornmunaute de communes Vallee de l'Herault s'est reuni ce jour, lundi 18 avril 2011
a 18h00 a la Salle du Conseil Communautaire, sous la presidence de M. Louis VILLARET, President de la cornrnunaute de communes
:>our 40
ontre 0
bstention 0
otants: 40 Presents : 38
M. Robert SIEGEL, M. Didier LAMONT
M. Philippe SALASC, M. Jean-Pierre VANRUYSKENSVELDE, M. Jerome CASSEVILLE, M. [ean-Francois CADILHAC, M. Georges PIERRUGUES, M. Michel SAINTPIERRE, M. Maurice DEJEAN, M. Jean-Marcel JOVER, M. Christian LASSALVY, Mme Anne-Marie DEJEAN, M. Rene GOMEZ, M. Robert POUJOL, Mme Marie-Claude BEDES, M. Gerard CABELLO, M. Eric CORBEAU, M. Claude CARCELLER, M. Cyrille CADARS, Mme Marie-Agnes VAILHE-SIBERTIN-BLANC, M. Louis VILLARET, M. Jacques DONNADIEU, Mme Martine BONNET, M. Bemard DOUYSSET, M. Jean-Pierre PECHIN, M. Jean-Pierre GABAUDAN, M. Franck DELPLACE, M. Michel COUSTOL, M. Daniel REQUIRAND, M. Jean-Fran,;ois RUIZ, Mme Agnes CONSTANT, Mme Fabienne GALVEZ, M. Jean-Pierre BERTOLINI, Mme Florence QUINONERO, M. Jacky GALABRUN, M. Eric PALOC, Mme Catherine JOSIEN, M. Richard ARNAL suppleant de M. Jean-Pierre DURET, M. Armando COSTA FARIA suppleant de M. Frederic GREZES, Mme Monique FLORES suppleant de M. Jean-Claude MARC r·
Mme Sylvie CONTRERAS a M. Jean-Marcel JOVER, Mme Maguelonne SUQUET a Mme Aryie-Marie DEJEAN l
' Mme Helene BARRAL, M. Bernard JEREZ, M. Andre YVANEZ
uorum: 23
Procurations :
Etaient presents ou
representes :
Excuses:
Absents:
Agissant conformement aux dispositions des articles du Code general des collectivites territoriales et en particulier ses
articles L 52 14-1
Agissant conformement aux dispositions de son reglement interieur.
Vu que sept circuits VTT balises, et labellises par la Federation Franc;:aise de Cyclisme, au depart des
communes de Montpeyroux, Puechabon et Vendemian ont ete officiellement ouverts en juillet 2010,
Considerant qu'afin d'ameliorer et de renouveler l'offre d'itineraires, la creation de nouveaux itineraires est
programmee dans le cadre du schema de gestion et de developpement des activites de pleine nature,
Considerant que le Foyer Rural du Pouget - section VTT organise depuis neuf ans la randonnee VTT 'la
Bohemienne',
Considerant que cet evenement rassemble chaque annee plus de 400 participants issus de l'Herault et des
departements limitrophes, et contribue ainsi directement a la promotion de cette activite sur le territoire,
Considerant que les actions de la Communaute de Communes Vallee de l'Herault et celles du Foyer Rural
du Pouget - section VTT poursuivent des objectifs communs, a savoir le developpement de l'activite VTT
dans la Vallee de l'Herault,
Considerant que la presente convention a pour but d'engager un partenariat ayant un double objectif,
Le Conseil communautaire de la communaute de communes Vallee de l'Herault,
APRES EN AVOIR DELIBERE,
Le quorum etant atteint
DECIDE
a l'unanimite des suffrages exprimes,
'>' de se prononcer favorablement le present avenant a la convention qui a pour objectif:
- un appui technique de la Communaute de communes Vallee de l'Herault pour l'organisation de la randonnee
VrT La Bohemienne,
- un soutien du Foyer Rural du Pouget-section VrT dans la creation, l'animation et l'entretien des circuits VTT
permanents,
La convention de partenariat est reconduite pour trois ans.
La participation financiere etait de 2 500 € et elle reste inchangee; elle est relative a la realisation des engagements du
Foyer Rural du Pouget-section VrT
)1. d'autoriser Monsieur le President a signer la convention annexee a la presente deliberation.
2 2 AVR. 2011
Transmission au Representant de l'Etat
N° 440 le
Publication le
Notification le
DELIBERATION CERTIFIEE EXEC:UTOIRE
Gignac, le 2 2 AVR 2011
Le President de la communaute de communes
Signe: Louis VILLARET
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Avenant a la convention de partenariat pour l'organisation de la randonnee VTT 'La Bohemlenne' et la creation de l'espace VTT 'Vallee de I'Herault'.
La presente convention vise la formalisation d'un partenariat entre:
- la Communaute de Communes Vallee de l'Herault, dont le siege se situe au 2, parc d'activites de Camalce, BP 15, 34150 Gignac, representee par son President Louis Villaret.
Et
Le Foyer Rural du Pouget - section VTT, association regie par la loi 1901, dont le siege se situe au
38, rue de l'Estang- 34230 Le Pouget.
Et representee par sa Presidente Corinne Alvergne.
Vu la convention de partenariat pour l'organisation de la randonnee VTT 'La Bohemienne' et la creation de l'espace VTT 'Vallee de l'Herault' et notamment son article 4.1 qui prevoit que la « convention prend effet au jour de sa signature par les deux parties pour une duree de trois ans, renouvelable »,
Vu la deliberation du Conseil communautaire du 18 avril 2011,
Considerant qu'il y a lieu de renouveler la convention initiale,
Article 1 : Duree
Le present avenant reconduit la convention pour une duree de trois ans, conformement a son article 4.1
Article 2 : Conditions
Les autres dispositions de la convention initiale demeurent inchangees.
Fait a Gignac, le , en deux exemplaires originaux.
Pour la Communaute de communes Vallee Pour le Foyer Rural du Pouget - section VTT de l'Herault Corinne Alvergne, sa Presidente : Louis Villaret, son President :
1