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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - Liste des deliberations par lorgane deliberant)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
SEANCE DU 25 FEVRIER 2025 A 19 HEURES
Pays de LISTE DES DELIBERATIONS PAR L'ORGANE DELIBERANT
Cruseilles CoMuunauTt DE cowuunrs
La séance est ouverte à 19 heures par M. Xavier Brand, Président de la CCPC
Etaient présents ou représentés :
Commune d'Allonzier la Caille: Mme Claire MEGARD, Mme Catherine SGRAZZUTTI, Mme Cécilia HORCKMANS, M. Jean-Pierre CAUQUOZ. Commune d’Andilly: M. Vincent HUMBERT, Commune de Cernex: M. Vincent TISSOT, Mme Agnès RICHARD ; Commune de Cercier: M. Patrice PRIMAULT ; Commune de Copponex : M. Julian MARTINEZ, Mme Geneviève NIER ; Commune de Cruseilles : Mme Sylvie MERMILLOD, M. Claude ANTONIELLO, Mme Sonia BRIFFAZ, Mme Valérie PERAY, M. Jérôme JONFAL procuration, M. Jean PALLUD, Mme Chrystel BUFFARD procuration, M. Bernard DESBIOLLES, M. Nathan JACQUET ; Commune de Cuvat : Mme Julie MONTCOUQUIOL, M. Philippe CLERJON ; Commune du Sappey : M. Pierre GAL ; Commune de Menthonnex en Bornes : M. Guy DEMOLIS, Mme Nathalie HENRY; Commune de Saint-Blaise: Mme Christine MEGEVAND; Commune de Villy le Bouveret: M. Jean-Marie TERRASSON (Suppléant) ; Commune de Villy le Pelloux: Mme Charlotte BOETTNER ; Commune de Vovray-en-Bornes : M. Xavier BRAND
Quorum : nombre total de délégués en exercice 28 : présents ou représentés : 28 : Absents : O
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme Sylvie MERMILLOD
DELIBERATION RAPPORTEUR OBJET DE LA DELIBERATION DECISION voix
DEL_2025_12 M. Jean-Marc BOUCHET ETUDE DE FAISABILITÉ POUR LE DEVELOPPEMENT D'UN RESEAU | A l'unanimité Pour : 28
DE CHALEUR SUR LA COMMUNE DE CRUSEILLES - COMPLEMENT Contre : O
Abstention : O
DEL_2025_13 M. Xavier BRAND ADHESION A LA MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE DANS | A l'unanimité Pour : 28
CERTAINS LITIGES DE LA FONCTION PUBLIQUE MISE EN ŒUVRE Contre : 0
PAR LE CDG74 Abstention : O
Pour : 28 DEL_2025_14 M. Xavier BRAND
CREATION D'UN POSTE A l'unanimité Contre : 0
Abstention : O
DEL_2025 15 M. Philippe CLERJON PISCINE DES EBEAUX - TARIFICATION ECOLES EXTERIEURES | A l'unanimité Pour : 28 CCPC Contre : 0
Abstention : O
DEL_2025_16 M. Xavier BRAND RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE A l'unanimité Pour : 28
Contre : 0
Abstention : O
Liste des délibérations de l'organe délibérant — séance publique du 25 février 2025 - page 1 sur 1