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unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2020 62 election des membres du bureau
Document publié le Lundi 20 juillet 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2020 62 election des membres du bureau)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
17/07/2020
Reçu
en
préfecture
le
17/07/2020
Affiché le
lement
2020-
62
ADMINISTRATION
GENERALE/
ELECTION
DES
MEMBRES
DU
BUREAU
ID
: 074-247400112-20200716-DEL_2020_62-DE
République
Française
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
PAYS
DE
CRUSEILLES
LE
16
JUILLET
2020
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles,
dûment
convoqué
le
9 juillet
2020,
s'est
réuni
au
siège
de
La
CCPC
- 268,
route
du
Suet
- 74350
CRUSEILLES,
sous
La
présidence
de
Monsieur
Xavier
BRAND,
Président
Etaient
présents
ou
représentés
:
Commune
d'Allonzier
la
Caille
M.
Jean-Pierre
CAUQUOZ,
Mme
Claire
MEGARD,
Mme
Catherine
SGRAZZUTTI,
Mme
Cécilia
HORCKMANS
Commune
d’Andilly
M.
Vincent
HUMBERT
Commune
de
Cercier
M.
Patrice
PRIMAULT
Commune
de
Cernex
M.
Vincent
TISSOT,
Mme
Virginie
JACOTTET
procuration
Commune
de
Copponex
M.
Julian
MARTINEZ,
Mme
Geneviève
NIER
Commune
de
Cruseilles
Mme
Sylvie
MERMILLOD,
M.
Cédric
DECHOSAL,
Mme
Valérie
PERAY,
M.
Claude
ANTONIELLO,
Mme
Chrystel
BUFFARD,
M.
Jean
PALLUD,
Mme
Sonia
EICHLER,
M.
Daniel
BOUCHET,
M.
Christian
BUNZ
Commune
de
Cuvat
Mme
Julie
MONTCOUQUIOL,
M.
Philippe
CLERJON
Commune
du
Sappey
M.
Pierre
GAL
Commune
de
Menthonnex
en
Bornes
M.
Guy
DEMOLIS,
Mme
Nathalie
HENRI
Commune
de
Saint-Blaise
Mme
Christine
MEGEVAND
Commune
de
Villy
le Bouveret
M.
Jean-Marc
BOUCHET
Commune
de
Villy
Le
Pelloux
Mme
Charlotte
BOETTNER
Commune
de
Vovray
en
Bornes
M.
Xavier
BRAND
Quorum
:
nombre
total
de
délégués
en
exercice
28
;
présents
ou
représentés
: 28
Absents
: 0
Secrétaire
de
séance
: Mme
Sonia
EICHLER
Date
d'affichage :
OBJET
: ELECTION
DES
MEMBRES
DU
BUREAU Envoyé
en
pr
are
le
17/07/2080
2020-
62
ADMINISTRATION
GENERALE/
ELECTION
DES
MEMBRES
DU
BUREAU
ELecrion
DES
MEMBRES
DU
BUREAU
Vu
Le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L.5211-10
qui
dispose
que
le
Bureau
«
est
composé
du
Président,
d’un
ou
plusieurs
vice-présidents
et
éventuellement,
d’un
ou
de
plusieurs
autres
membres
».
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°PREF/DRCL/BCBL-2019-0058
en
date
du
22
octobre
2019
relatif
au
nombre
de
délégués
communautaires
qui
est
fixé
à
28.
Vu
ta
délibération
n°
2020-60
du
conseil
communautaire
du
16
juillet
2020
fixant
le
nombre
de
vice-présidents
pour
La
CCPC
à 7.
Vu
la
délibération
n°
2020-61
du
conseil
communautaire
en
date
du
16
juillet
2020
relative
à l'élection
des
vice-présidents.
Considérant
qu’en
application
de
l’article
L.5211-10
du
CGCT,
Le
bureau
de
l’EPCI
est
composé
du
Président,
d’un
ou
plusieurs
vice-présidents
et,
éventuellement,
d’un
ou
de
plusieurs
autres
membres.
Le
Conseil
Communautaire
de
la Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles,
entendu
l'exposé
du
Président,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
>
FIXE
le
nombre
des
membres
du
bureau
de
la
CCPC
en
dehors
du
Président
et
des
vice-présidents
à 9
>
PROCEDE
à
la désignation
de
ces
9
membres
du
bureau
Pour
la
fonction
du
1%
membre
du
bureau
de
La
CCPC
:
CONSIDERANT
la
candidature
de
Monsieur
Jean-Pierre
CAUQUOZ
pour
la
fonction
de
membre
du
bureau
de
la CCPC.
Vu
le
résultat
du
dépouillement
du
1%
tour
de
scrutin
:
-
Nombre
de
conseillers
présents
: 28
-
Nombre
de
conseillers
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
:
0
-
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 28
-
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
53
- _
Nombre
de
bulletin
exprimés
:25
Nombre
de
suffrages
obtenus :
-__
Monsieur
Jean-Pierre
CAUQUOZ
- 25
vingt-cinq
Monsieur
Jean-Pierre
CAUQUOZ
ayant
obtenu
25
VOIX
et
donc
la
majorité
des
suffrages
exprimés,
est
proclamé
membre
du
bureau, Envoyé
en
pr
are
le
17/07/2080
2020-
62
ADMINISTRATION
GENERALE/
ELECTION
DES
MEMBRES
DU
BUREAU
Pour
La
fonction
du
2°"
membre
du
bureau
de
La
CCPC
:
CONSIDERANT
la candidature
de
Monsieur
Vincent
HUMBERT
pour
la
fonction
de
membre
du
bureau
de
la CCPC.
Vu
le
résultat
du
dépouillement
du
1%
tour
de
scrutin
:
- _
Nombre
de
conseillers
présents
: 28
-
Nombre
de
conseillers
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
:
0
-
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 28
- _
Nombre
de
bulletins
blancs
où
nuls
:2
- _
Nombre
de
bulletin
exprimés
: 26
Nombre
de
suffrages
obtenus :
- _
Monsieur
Vincent
HUMBERT
: 25
- vingt
cinq
-
Monsieur
Gérard
LACROIX
:
-un
Monsieur
Vincent
HUMBERT
ayant
obtenu
25
VOIX
et
donc
la
majorité
des
suffrages
exprimés,
est
proclamé
membre
du
bureau.
Pour
la
fonction
du
3ème
membre
du
bureau
de
la
CCPC
:
CONSIDERANT
la
candidature
de
Monsieur
Patrice
PRIMAULT
pour
la
fonction
de
membre
du
bureau
de
la
CCPC.
Vu
le
résultat
du
dépouillement
du
1%
tour
de
scrutin
:
- __
Nombre
de
conseillers
présents
: 28
-
Nombre
de
conseillers
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
:
O0
-
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 28
- _
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:2
- _
Nombre
de
bulletin
exprimés
: 26
Nombre
de
suffrages
obtenus :
-__
Monsieur
Patrice
PRIMAULT
: 26
- vingt
six
Monsieur
Patrice
PRIMAULT
ayant
obtenu
26
VOIX
et
donc
la
majorité
des
suffrages
exprimés,
est
proclamé
membre
du
bureau. Envoyé
en
pr
are
le
17/07/2080
2020-62
ADMINISTRATION
GENERALE/
ELECTION
DES
MEMBRES
DU
BUREAU
Pour
la
fonction
du
4ème
membre
du
bureau
de
ta
CCPC
:
CONSIDERANT
la
candidature
de
Monsieur
Vincent
TISSOT
pour
la
fonction
de
membre
du
bureau
de
la
CCPC.
Vu
le
résultat
du
dépouillement
du
1%
tour
de
scrutin
:
-
Nombre
de
conseillers
présents
: 28
-
Nombre
de
conseillers
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
:0
-__
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 28
- _
Nombre
de
bulletins
blancs
où
nuls
:6
- _
Nombre
de
bulletin
exprimés
:22
Nombre
de
suffrages
obtenus :
- _
Monsieur
Vincent
TISSOT
- 22
- vingt
deux
Monsieur
Vincent
TISSOT
ayant
obtenu
22
VOIX
et
donc
la
majorité
des
suffrages
exprimés,
est
proclamé
membre
du
bureau
Pour
la
fonction
du
5ème
membre
du
bureau
de
la
CCPC
:
CONSIDERANT
la
candidature
de
Madame
Julie
MONTCOUQUIOL
pour
la
fonction
de
membre
du
bureau
de
la CCPC.
Vu
le
résultat
du
dépouillement
du
1°
tour
de
scrutin
:
- _
Nombre
de
conseillers
présents
: 28
-__
Nombre
de
conseillers
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
:
0
-__
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 28
-
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
6
-
Nombre
de
bulletin
exprimés
: 22
Nombre
de
suffrages
obtenus :
- _
Madame
Julie
MONTCOUQUIOL
- 22
- vingt
deux
Madame
Julie
MONFCOUQUIOL
ayant
obtenu
22
VOIX
et
donc
la
majorité
des
suffrages
exprimés,
est
proclamée
membre
du
bureau Envoyé
en
pr
are
le
17/07/2080
2020-
62
ADMINISTRATION
GENERALE/
ELECTION
DES
MEMBRES
DU
BUREAU
Pour
la
fonction
du
6ème
membre
du
bureau
de
la
CCPC
:
CONSIDERANT
la candidature
de
Monsieur
Guy
DEMOLIS
pour
La
fonction
de
membre
du
bureau
de
la
CCPC. Vu
le
résultat
du
dépouillement
du
1%
tour
de
scrutin
:
-__
Nombre
de
conseillers
présents
: 28
-
Nombre
de
conseillers
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
:
0
- _
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 28
-
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
1
-__
Nombre
de
bulletin
exprimés
:27
Nombre
de
suffrages
obtenus :
-_
Monsieur
Guy
DEMOLIS
- 27
vingt
sept
Monsieur
Guy
DEMOLIS
ayant
obtenu
27
VOIX
et
donc
la
majorité
des
suffrages
exprimés,
est
proclamé
membre
du
bureau
Pour
la
fonction
du
7ème
membre
du
bureau
de
la
CCPC
:
CONSIDERANT
la candidature
de Madame
Christine
MEGEVAND
pour
la fonction
de
membre
du
bureau
de
la CCPC.
Vu
le
résuitat
du
dépouillement
du
1°
tour
de
scrutin
:
-__
Nombre
de
conseillers
présents
: 28
-__
Nombre
de
conseillers
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
:
0
- _
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 28
-
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
13
-__
Nombre
de
bulletin
exprimés
: 25
Nombre
de
suffrages
obtenus :
-
Madame
Christine
MEGEVAND
- 25
- vingt
cinq
Madame
Christine
MEGEVAND
ayant
obtenu
25
VOIX
et
donc
la
majorité
des
suffrages
exprimés,
est
proclamée
membre
du
bureau Envoyé
en
préfecture
le
17/07/2020
Reçu
en
préfecture
le
17/07/2020
Affiché le
se
ID
: 074-247400112-20200716-DEL_2020_62-DE
2020-
62
ADMINISTRATION
GENERALE/
ELECTION
DES
MEMBRES
DU
BUREAU
Pour
la
fonction
du
8ème
membre
du
bureau
de
la
CCPC
:
CONSIDERANT
la
candidature
de
Monsieur
Jean-Marc
BOUCHET
pour
la
fonction
de
membre
du
bureau
de
la
CCPC.
Vu
Le
résultat
du
dépouillement
du
1%
tour
de
scrutin
:
-__
Nombre
de
conseillers
présents
: 28
-
Nombre
de
conseillers
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
:
0
-
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 28
-
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
2
- _
Nombre
de
bulletin
exprimés
: 26
Nombre
de
suffrages
obtenus
:
- _
Monsieur
Jean-Marc
BOUCHET
: 26
- vingt
six
Monsieur
Jean-Marc
BOUCHET
ayant
obtenu
26
VOIX
et
donc
la
majorité
des
suffrages
exprimés,
est
proclamé
membre
du
bureau.
Pour
la
fonction
du
9ème
membre
du
bureau
de
La
CCPC
:
CONSIDERANT
la
candidature
de
Madame
Sonia
EICHLER
pour
la
fonction
de
membre
du
bureau
de
la
CCPC. Vu
Le
résultat
du
dépouillement
du
1%
tour
de
scrutin
:
- __
Nombre
de
conseillers
présents
: 28
- _
Nombre
de
conseillers
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
:
0
- _
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 28
-
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
:
6
-__
Nombre
de
bulletin
exprimés
: 22
Nombre
de
suffrages
obtenus
:
- _
Madame
Sonia
EICHLER
: 17
- dix-sept
-
Madame
Catherine
SGRAZZUTTI
:
5-
cinq
Madame
Sonia
EICHLER
ayant
obtenu
17
VOIX
et
donc
la
majorité
des
suffrages
exprimés,
est
proclamé
membre
du
bureau
>
DECLARE
par
conséquent
que
Le
bureau
de
La
CCPC
sera
composé
de
17
membres
au
total,
soit
Le
Président,
Les
7 vice-présidents
et
Les
9
membres
du
bureau
ci-dessus
désignés
Acte
certifié
exécutg
Le
Président
Xavier
BRAND