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Déliberation - Liste deliberation CM 2026 09 07
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Monnières.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberation CM 2026 09 07)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Entrepreneuriat et startup,
1
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 07/09/2026
Le sept septembre deux mille vingt-six à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Monnières, légalement convoqué, s'est réuni dans la salle Henri Gaborit, sous la Présidence de séance de Monsieur DRONNEAU Jacques, Maire.
Date de convocation : 03/09/2026
Nombre de membres en exercice : 19 - Présents : 17 - Votants : 19 – Quorum : 10
Présents : M Jacques DRONNEAU, Maire, M Stéphane LEMOINE, M Arnaud FRON, Mme Charlène MÉNARD, M Max BLANLOEIL, les adjoints au maire, Mme Laurel LAURENT, M Olivier CRÉMET, M Frédéric RAMBAUD, M Sébastien BERTRAND, M Jean-Charles ANTIER, Mme Laure PICARD-PHILIPPON, M Aurélien COUTEAU, Mme Edwige GROSS- MORAT, Mme Sophie LATOUR, Mme Magalie LYSANIUK, Mme MERIAU Anne Cécile, M BONNET François
Absents excusés : Mme Hélène QUÉMÉRÉ, Mme Emmanuelle RETIÈRE, Pouvoir(s) : - Mme Hélène QUÉMÉRÉ donne pouvoir à Mme Magalie LYSANIUK, - Mme Emmanuelle RETIÈRE donne pouvoir à Mme MERIAU Anne Cécile
Secrétaire de séance : Mme Edwige GROSS-MORAT
N°
délibération Objet Votants Décision
Pour Contre Abstention
2026-09-07-
001
Approbation du PV du CM du 15
juillet 2026 19 19
2026-09-07-
002
Règles de remboursement des frais
de transport et de séjours des élus 19 19
2026-09-07-
003
Règles de remboursement des frais
de garde des élus 19 19
2026-09-07-
004 Election du référent éthique 19 19 2026-09-07-
005
Amortissement des subventions
d’équipement 19 19
2026-09-07-
006 Décision modificative n°4 19 19 2026-09-07-
007
Vente d’une parcelle du domaine
public (parcelle 1) 19 19
2026-09-07-
008
Vente d’une parcelle du domaine
public (parcelle 2) 19 19
2026-09-07-
009
Participation aux frais de scolarité
des enfants monniérois scolarisés
en dehors de la commune
19 19
2026-09-07-
010
Modalités d’accès à la restauration
scolaire 19 19
2026-09-07-
011
Fixation des tarifs de la restauration
scolaire pour les adultes 19 19
2026-09-07-
012 Convention spectacle hors les murs 19 19