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Déliberation - Liste deliberation CM 2026 10 12
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Monnières.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberation CM 2026 10 12)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
1
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 12/10/2026
Le douze octobre deux mille vingt-six à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Monnières, légalement convoqué, s'est réuni dans la salle Henri Gaborit, sous la Présidence de séance de Monsieur DRONNEAU Jacques, Maire.
Date de convocation : 08/10/2026
Nombre de membres en exercice : 19 - Présents : 16 - Votants : 17 – Quorum : 10
Présents : M Jacques DRONNEAU, Maire, M Stéphane LEMOINE, Mme Charlène MÉNARD, M Max BLANLOEIL, M Arnaud FRON, les adjoints au maire, M Olivier CRÉMET, M Frédéric RAMBAUD, M Sébastien BERTRAND, M Jean-Charles ANTIER, Mme Laure PICARD-PHILIPPON, M Aurélien COUTEAU, Mme Sophie LATOUR, Mme MERIAU Anne Cécile, M BONNET François, Mme Hélène QUÉMÉRÉ, Mme Emmanuelle RETIÈRE
Absents excusés : Mme LAURENT Laurel, Mme Edwige GROSS-MORAT (pas de pouvoir), Mme Magalie LYSANIUK (pas de pouvoir)
Pouvoir(s) : - Mme LAURENT Laurel donne pouvoir à M LEMOINE Stéphane Secrétaire de séance : M Jean-Charles ANTIER
N°
délibération Objet Votants Décision
Pour Contre Abstention
2026-10-12-
001
Approbation du PV du CM du 21
septembre 2026 17 17
2026-10-12-
002
Approbation du rapport d’activités
2025 CSMA 17 17
2026-10-12-
003
Approbation du rapport d’activités
2025 TE44 17 17
2026-10-12-
004
Approbation du RPQS 2025 – Eau
potable 17 17
2026-10-12-
005
Approbation du RPQS 2025 –
Assainissement collectif 17 17
2026-10-12-
006
Approbation du RPQS 2025 –
Assainissement non collectif 17 17
2026-10-12-
007
Approbation du RPQS 2025 –
Déchets 17 17
2026-10-12-
008
Modification de la régie d’avances 17 17
2026-10-12-
009
Décision modificative n°5 17 17
2026-10-12-
010
Subvention exceptionnelle à
l’association « Passeurs de la
Mémoire » de Monnières
17 17
2026-10-12-
011
Demande de subvention
complémentaire pour le projet
Habitat Ouvrier à Nantes Métropole
17 17
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l’Espace Santé 17 17