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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Monnières.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberation CM 2026 09 21)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
1
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 21/09/2026
Le vingt et un septembre deux mille vingt-six à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de
la Commune de Monnières, légalement convoqué, s'est réuni dans la salle Henri Gaborit,
sous la Présidence de séance de Monsieur DRONNEAU Jacques, Maire.
Date de convocation : 17/09/2026
Nombre de membres en exercice : 19 - Présents : 18 - Votants : 19 – Quorum : 10
Présents : M Jacques DRONNEAU, Maire, M Stéphane LEMOINE, Mme Charlène
MÉNARD, M Max BLANLOEIL, les adjoints au maire, Mme Laurel LAURENT, M Olivier
CRÉMET, M Frédéric RAMBAUD, M Sébastien BERTRAND, M Jean-Charles ANTIER, Mme
Laure PICARD-PHILIPPON, M Aurélien COUTEAU, Mme Edwige GROSS-MORAT , Mme
Sophie LATOUR, Mme Magalie LYSANIUK, Mme MERIAU Anne Cécile, M BONNET
François, Mme Hélène QUÉMÉRÉ, Mme Emmanuelle RETIÈRE
Absents excusés : M Arnaud FRON
Pouvoir(s) : - M Arnaud FRON donne pouvoir à M Stéphane LEMOINE
Secrétaire de séance : Mme Laure PICARD-PHILIPPON
N°
délibération Objet Votants Décision
Pour Contre Abstention
2026-09-21-
001
Approbation du PV du CM du 7
septembre 2026 19 19
2026-09-21-
002
Instauration de la taxe sur la
vacance des locaux d’habitation
(TVLH)
19 19