Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste DEL 07 2022
Déliberation - liste DEL 09 2022
Déliberation - liste DEL 04 2023
Déliberation - liste DEL 12 2023
Déliberation - liste DEL 09 2023
Déliberation - liste DEL 12 2022 Copie
Déliberation - liste deliberations
Déliberation - liste DEL 10 2023
Déliberation - liste DEL 11 2025
Déliberation - liste DEL 11 2022
Déliberation - liste DEL 05 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Haye-Pesnel.
Lien du pdf (Déliberation - liste DEL 05 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
Le + * Ca $ Le L < SC * s . < Le EC SC * L ECO Le a Le ÉQ < L < % < Le La Le < Le <
Dressé
le
28
Mai
2026,
Alain
NAVARRET,
Maire
DÉPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
LA
HAYE-PESNEL
Place
Charles
De
Gaulle
50320
LA
HAYE-PESNEL
RARE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
#Rx
Séance
du
Mercredi
27
Mai
2026
DEL
26-0501
-
Délégations
du
conseil
municipal
au
Maire
- Approuvée
à
l’unanimité
(12
voix
pour)
DEL
26-0502
-
Délégation
de
signature
du
Maire
aux
responsables
des
services
pour
signer
des
devis
et
des
bons
de
commande
- Approuvée
à
l’unanimité
(12
voix
pour)
DEL
26-0503
-
Composition
de
la commission
de
contrôle
des
listes
électorales
- Approuvée
à
l’unanimité
(13
voix
pour)
DEL
26-0504
- Désignation
des
représentants
au
comité
de
pilotage
du
site
Natura
2000
- Approuvée
à
l’unanimité
(13
voix
pour)
DEL
26-0505
—
Modification
de
la composition
de
la commission
Urbanisme
et Aménagements
- Approuvée
à
la
majorité
(12
voix
pour,
1 voix
contre)
DEL
26-0506
— Orientations
de
la
politique
culturelle
de
la
commune
-
Non
votée
-
report
au
prochain
conseil
municipal
DEL
26-0507
— Vote
des
subventions
- Année
2026
- Approuvée
à
l'unanimité
(13
voix
pour)
DEL
26-0508
- Décision
modificative
n°1/2026
-
Budget
principal
- Approuvée
à
l’unanimité
(13
voix
pour)
DEL
26-0509
- Vote
du
budget
de
l’école
Catherine
Dior
- Année
2026
- Approuvée
à
la
majorité
(12
voix
pour,
1
voix
contre)
DEL
26-0510
- Plan
de
formation
— Année
2026
- Approuvée
à
l'unanimité
(13
voix
pour)
DEL
26-0511
- Création
de
3
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
—
Service
Enfance
-
Jeunesse
-
Education
; été
2026
- Approuvée
à
l’unanimité
(13
voix
pour)
DEL
26-0512
- Mise
à
disposition
de
l’'éducateur
sportif
de
l'association
FC
Thar
au
bénéfice
de
la commune
-
Signature
d’une
convention
-
Approuvée
à
l’unanimité
(12
voix
pour)
DEL
26-0513
- Admission
en
non-valeur
-
Budget
annexe
Eau
- Approuvée
à
l’unanimité
(12
voix
pour)
DEL
26-0514
- Convention
de
partenariat
et
de
prestation
avec
la
Médiation
de
l’eau
- Approuvée
à
l’unanimité
(12
voix
pour)
DEL
26-0515
- Transfert
volontaire
de
la
compétence
eau
potable
au
SMPGA
(Syndicat
de
Mutualisation
de
l’eau
Potable
du
Granvillais
et
de
l’Avranchin)
au
1er
janvier
2027-
Approuvée
à
l'unanimité
(13
voix
pour)
DEL
26-0516
- Cession
de
la
parcelle
cadastrée
en
AC
1179
Impasse
des
Merlettes
— Aliénation
du
bien
- Approuvée
à
l’unanimité
(13
voix
pour)
DEL
26-0517
- Réflexion
sur
l'emplacement
du
pôle
de
santé
- Non
votée
-
report
au
prochain
conseil
municipal