Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - crcm20080627
Conseil Municipal - crcm20140306
Compte-Rendu - crcm20121010 1
Compte-Rendu - crcm20120106 1
Compte-Rendu - crcm20120511 1
Conseil Municipal - crcm20110722
Compte-Rendu - crcm20120706 1
Compte-Rendu - crcm20040701
Procès Verbal - crcm20140704
Compte-Rendu - crcm20120309 1
Compte-Rendu - crcm20121207 1
Document publié le Vendredi 7 décembre 2012 par la commune de Chaucenne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm20121207 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Démocratie,
Compte-rendu du conseil municipal
Séance du 7 décembre 2012 à 20 heures 30
Présents : Bernard Vougnon, Colette Henriet, Jérôme Gayet, Jean-Luc Guillaume, Alain Roset, Dominique Rieffel, Céline Gayet, Jean-Luc Royer, Daniel Moine, Philippe Tisserand, Jean-François Bertin.
Absents excusés : Claude Crance procuration à Jérôme Gayet, Marie-jo Vergon Trivaudey, Michel Hummel.
Secrétaire de séance : Jean-Luc Guillaume.
Informations
* Conseil de développement participatif du grand Besançon
Installé depuis 2003, le CDP est un outil de la démocratie participative. Instance d’échange, de réflexions et de propositions, il constitue un relais entre la population et les élus. De 2006 à 2009 le CDP a travaillé sur la mutualisation des réponses sociales à l’échelle du grand Besançon, l’aménagement du territoire, les transports, l’attractivité de l’agglomération (réseau Vauban, vie étudiante, accueil des cadres). Celui-ci se renouvelle début 2013, candidatures à déposer avant le 15/12/2012, ouvert à tous. Inscriptions sur www.grandbesancon.fr/cdp
* Rencontre avec les gendarmes d’Ecole-Valentin
Mardi 11 décembre 2012 à 18 h à Geneuille.
* Incident à la mairie
Vendredi 1er décembre un feu de cheminée s’est déclaré en mairie, sans conséquence pour les personnes, les archives et le matériel. Après intervention des pompiers et diagnostic l’état vétuste de la cheminée ne permet plus son utilisation.
* Conformité du chantier rhizosphère
La société Socoter a présenté le résultat du contrôle
- Ensemble des pièces concernant la dépense : conforme
- Rendement de la station : eaux de rejets de très bonne qualité
- Traitement de volumes très supérieurs à la normale (problème connu et à résoudre : entre le 30 et 31 mai, flux correspondants à 1967 équivalents-habitant).
* Eau potable
La dernière analyse en date du 29 novembre 2012 est conforme.
Le taux de turbidité est monté à 1,7 en novembre, mais reste en dessous de la norme. Le rapport entre les volumes pompés et distribués sont très corrects (au 2è semestre sera facturé 82 % de ce qui est pompé). * Litige avec M. Millet
Le passage au tribunal prévu le 20 novembre 2012 est reporté au 10 janvier 2013, M. Millet ayant trouvé un avocat tardivement ; ce délai lui permet de se mettre au courant du dossier.
* Conseil d’école du 16 novembre 2012
Effectifs 2013 : 141 élèves, arrivée de 19 petits (144 élèves actuellement).
Fête de l’école le 28 juin 2013 à Noironte.
* Sivom
La modification des rythmes scolaires n’est pas définie pour l’instant (Les journées seront certainement plus courtes avec classe le mercredi matin) la réorganisation des activités extra-scolaires sera nécessaire et devra faire l’objet d’une réflexion (qualité des activités et les locaux trop exigus actuellement).
* Employés communaux
Dominique Tisserand a repris en mi-temps thérapeutique depuis le 10 novembre 2012 jusqu’au 9 février 2013 soit 13 h 30 par semaine. Problème : il reste à Dominique tous ses congés 2012 qu’il devrait prendre avant la fin de cette année. Le contrat de Vivien Bourassin a été prolongé pour compléter le mi-temps. Le quotidien est assuré mais il est difficile de prévoir de gros chantiers. Une opération d’entretien de la rhizosphère sera conduite sur deux mercredis.
* Restauration des ponts
Le chantier de restauration des ponts du Chemin des prés et de Jéricho a été attribué à l’entreprise Accobat. L’ordre de service a été donné le 17 novembre, un mois de préparation est nécessaire. Les travaux ne pourront commencer en période de hautes eaux.
* Mur du cimetière
Le contact a été repris avec les Chantiers départementaux pour la reprise du mur situé en limite avec la propriété Cusenier. Un rendez-vous est prévu le 14 janvier 2013.
* Sacristie de l’église
Le menuisier a terminé la pose de la porte et de la fenêtre de la sacristie, le Comité Paroissial a lancé les travaux de réhabilitation intérieure : une partie du mobilier a été retirée, l’armoire a chasubles déplacée, l’enduit intérieur enlevé remplacé par un doublage en panneaux de plâtre et isolant. Le plafond a été refait. Le sol sera ensuite repris.
Lors du lancement des ces travaux une expertise des vêtements sacerdotaux a été réalisée par M. Weber conservateur du musée de l’église de la Madeleine à Besançon sur les chasubles présentes à Chaucenne. Certaines d’entre elles relativement bien conservées représentent un travail de grande qualité. M. Weber nous propose par convention que celles-ci soient hébergées dans de meilleures conditions au musée de la Madeleine, qu’elles soient visibles par le public, et restent à disposition de la commune en cas de besoin. Une invitation est prévue le 12 janvier à l’église de la Madeleine.
Délibération : vote pour à l’unanimité.
* Projet mairie
L’étude de sol a été réalisée.
Mme Mariez de la CAGB nous confirme que les subventions Effilogis et CAGB isolation sont cumulables. L’appellation bâtiment BBC n’est plus en vigueur au 1er janvier 2013. Elle est remplacée par HQE (Haute Qualité Environnementale) et THQE (Très Haute Qualité Environnementale). Une relecture de la définition de l'offre avant la publication des marchés sera faite pour être en conformité avec cette nouvelle norme. * Cimetière
Un outil de gestion informatique adapté est en cours de recherche. Un règlement de cimetière sera également mis à l'étude.
* Propriété Cusenier
Une réflexion est en cours sur un démembrement éventuel de la propriété Cusenier.
* Nouveaux taux de TVA à compter du 1er janvier 2014
Le taux de 19,6 % passe à 20 %
Le taux sur travaux de 7 % passe à 10 %
Certains produits de première nécessité passent de 5,5 % à 5 %.
* Remboursement de caution sur appartement communal
Après état des lieux, l’appartement libéré par Mme Siloret est correct.
La caution peut donc être remboursée.
Délibération : vote pour à l’unanimité.
* Etude Lanterne hors Chaucenne
L’étude est sortie en novembre 2012.
Se pose à présent la question de la réalisation et du financement des travaux.
* Affouage 2012
Affouage 2012 : 270 stères parcelles 11 et 35, plus arbres abattus dans le cadre des travaux sur le chemin de Noironte (volume non connu),
Nombre d’affouagistes : 70.
Tirage au sort de l’affouage le 5 janvier.
Vente de bois à façonner 12 lots de 15 stères environ situés parcelles 34.
L’attribution aura lieu le 12 janvier en salle de mairie avec prix de retrait.
Soumission cachetée à déposer en mairie avant le vendredi 11 janvier à 18 h, 2 lots par personnes maximum.
Facture abattage parcelles 11, 34, 35 de l'entreprise Guinet : 4 825.70 € ttc Redevance ONF : 12% sur les ventes plus la taxe à l'hectare.
Accepté le devis assistance ONF vente de billons et contrat hêtre.
* Programme en forêt 2013
Dégagement de plantations parcelles 8, 35, 27, 30, pour 2 918,10 € ht
Travaux liés au chemin forestier de Noironte : part Chaucenne 21 350,84 € ttc, Part de subvention : 7 100 € ; produit de la vente des chênes : inconnu.
Inscription au budget 2013 :
24 000 € en dépenses (part chemin forestier, part travaux + frais d’abattage) Subventions sur le chemin Noironte 7 800 € + produit de la vente des arbres. Délibérations :
- contrat hêtre
- devis d’assistance ONF
- vente de gré à gré de billions à la Sté Swedspan
Vote pour à l’unanimité.
* Révision du PLU
- Valider les décisions prises précédemment : zones à urbaniser en priorité : secteur Chaney en complet.
- Etudier les outils spécifiques
o Réservation de zones : terrain situé à l’angle du chemin blanc et de la rue de la Maguyotte pour les besoin d’un cimetière.
o Elargissement de voirie : rue du château d’eau, rue de la Bascule, rue des anciennes écoles, rue des jardins, carrefour RD 8 x route de Noironte.
- Espaces boisés classés
o Périmètre boisé du captage
o Parc maison Fondi de Niort
- Zones d’intérêts
o Fontaine de l’Epine
o Petits réservoirs
o Chemin de la Vigne Rochet.
Prochaines réunions : mardi 8 janvier, mercredi 30 janvier et mercredi 20 février.
* Radiateur
Acquisition d'un radiateur à bain d'huile d'occasion pour 30 €, pour pallier l'absence de chauffage de la salle de conseil.
Vote pour à l’unanimité.
* Orientations budgétaires pour 2013
- Travaux de restauration mairie
- Travaux en forêt
- Centre de vie : lancement d’une étude globale par maître d’œuvre pour mise aux normes et reprise thermique du bâtiment.
- Barrots : liaison piétonne à reprendre entre le village et les Barrots.