Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj cm 2023 02 15
Ordre du Jour - ODJ CM 2024.12.11 0
Ordre du Jour - ODJ CM 27.03.2024 3
Ordre du Jour - ODJ CM 18 02 2026
Ordre du Jour - ODJ CM 2023 11 15 2
Ordre du Jour - ODJ CM 26.06.2024 1
Ordre du Jour - ODJ CM 2025 02 05
Ordre du Jour - odj cm 2022 05 25
Ordre du Jour - odj cm 2023 03 22
Ordre du Jour - ODJ CM 2023 12 13 0
Ordre du Jour - odj cm 2022 02 02
Document publié le Mercredi 2 février 2022 par la commune de Champigny-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 2022 02 02)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Santé,
Direction des Assemblées, Affaires générales et juridiques
Service Travaux des Assemblées
LY/CM
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 FEVRIER 2022
Désignation d'un(e) secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 décembre 2021.
Communication de la liste des décisions prises en application de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
FINANCES / COMMANDES PUBLIQUES / TARIFS
1)
Budget primitif 2022 – Budget principal Ville.
Commissions concernées :
Toutes
2)
Fixation des taux des taxes directes locales pour 2022.
Commission concernée :
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies.
3)
Taux horaire de refacturation.
Commissions concernées :
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
3ème commission : Cadre de vie – Espaces publics – Réseaux – Environnement et développement durable – Développement des transports en commun – Partage de l’espace public -Déplacements – Sécurité – ASVP.
4)
Mise en place de la réservation pour les activités centres de loisirs pendant les vacances scolaires.
Commissions concernées :
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
5ème commission : Enseignement - Formation professionnelle – Restauration collective – Enfance - Petite Enfance – Jeunesse – Bâtiments communaux – Droits des femmes AMENAGEMENT / URBANISME
5)
Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).
Commission concernée :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme. 3ème commission : Cadre de vie : Espaces publics - Réseaux - Environnement et Développement Durable - Développement des transports en commun - Partage de l’espace public - Déplacements – Sécurité – ASVP
6)
Acquisition des parcelles cadastrées section BT n°403, 405, 410 et 118p sises du 97 au 103 rue Alexandre Fourny.
Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme. 1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies. 3ème commission : Cadre de vie : Espaces publics - Réseaux - Environnement et Développement Durable - Développement des transports en commun - Partage de l’espace public - Déplacements – Sécurité - ASVP.
7)
Acquisition d’une emprise d’environ 368 m² à distraire de la parcelle cadastrée section AX n°180 sise 2 rue Albert-Thomas.
Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme. 1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies. 3ème commission : Cadre de vie : Espaces publics - Réseaux - Environnement et Développement Durable - Développement des transports en commun - Partage de l’espace public - Déplacements – Sécurité - ASVP
8)
Acquisition auprès du SAF 94 des parcelles sises 61-63, rue Jean-Jaurès et 1, rue Juliette de Wils.
Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du Logement et Amélioration de l’habitat, Développement Economique/Emploi-Insertion, Economie Solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme. 1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies. 5ème commission : Enseignement – Formation professionnelle – Restauration Collective –
Enfance – Petite Enfance – Jeunesse – Bâtiments communaux – Droits des femmes. 9)
Acquisition d’une emprise d’environ 144 m² à distraire de la parcelle cadastrée section BF n°63 sise 63/65 rue de Musselburgh.
Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme. 1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies. 3ème commission : Cadre de vie : Espaces publics - Réseaux - Environnement et Développement Durable - Développement des transports en commun - Partage de l’espace public - Déplacements – Sécurité - ASVP.
10)
Acquisition d’une emprise d’environ 23 m² à distraire des parcelles cadastrées section CG n°46, 47, 107 et 108 sises 16 chemin d’Exploitation.
Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme. 1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies. 3ème commission : Cadre de vie : Espaces publics - Réseaux - Environnement et Développement Durable - Développement des transports en commun - Partage de l’espace public - Déplacements – Sécurité - ASVP.
11)
Acquisition des parcelles cadastrées section AX n°18 et 20 sises 2 et 4 quai Victor-Hugo. Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme. 1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies. 5ème commission : Enseignement - Formation professionnelle - Restauration collective – Enfance - Petite enfance – Jeunesse - Bâtiments communaux – Droits des femmes.
12)
Modification du prix de cession au profit de la SCCV Champigny-sur-Marne Ilot Verdun des parcelles communales inscrites dans l’Ilot Verdun.
Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme. 1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / HABITAT
13)
Approbation du projet de convention temporaire à intervenir entre l’Etablissement Public territorial ParisEstMarne&Bois et la Commune de Champigny-sur-Marne en vue de la mise en œuvre de l’autorisation préalable de mise en location (permis de louer). Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du logement et Amélioration de l’habitat, Développement Economique / Emploi-Insertion, Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme. 1ère commission : Finances - Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal - Formation du personnel - Handicap - Nouvelles technologies.
14)
Opération « Voie Sonia Delaunay » - Convention de réservation du contingent communal à intervenir entre la Commune de Champigny-sur-Marne et la SCIC d’HLM IDF HABITAT. Commissions concernées :
1ère commission : Finances - Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal - Formation du personnel - Handicap - Nouvelles technologies. 2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du logement et Amélioration de l’habitat, Développement Economique / Emploi-Insertion, Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme.
15)
Approbation et signature du contrat de relance du logement conclu à l’échelle du Territoire ParisEstMarne&Bois entre l’État, le Territoire et les communes volontaires. Commissions concernées :
1ère commission : Finances - Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal - Formation du personnel - Handicap - Nouvelles technologies. 2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi - Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles - Artisanat - Tourisme.
RESTAURATION
16)
Retrait du SIRESCO.
Commissions concernées :
5ème commission : Enseignement - Formation professionnelle - Restauration collective – Enfance - Petite enfance – Jeunesse - Bâtiments communaux – Droits des femmes 1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies TRANSPORT / VOIRIE / ENVIRONNEMENT
17)
Convention de cession d’une portion de tube acier d’une liaison électrique souterraine oléo statique appartenant à RTE au profit de la ville de Champigny-sur-Marne. Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme. 3ème commission : Cadre de vie : Espaces publics - Réseaux - Environnement et Développement Durable - Développement des transports en commun - Partage de l’espace public - Déplacements – Sécurité - ASVP.
RESSOURCES HUMAINES
18)
Modalités de versement d’heures supplémentaires aux professeurs d’enseignement artistique et assistants d’enseignement artistique titulaires et contractuels à temps complet et à temps incomplet.
Commission concernée :
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
19)
Création d’un poste de responsable de service Vie des quartiers - Démocratie participative. Commission concernée :
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
20)
Création d’un poste de chargé de mission Conseil municipal des enfants et droits de l’enfant. Commission concernée :
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
21)
Création d’un poste de médecin-responsable du service médical de la direction de la santé à temps complet.
Commissions concernées :
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies 4ème commission : Solidarité - Action Sociale - Prévention - Santé - Politique en direction des seniors - Condition animale
22)
Création d’un poste de chef de service adjoint au service de l’administration du personnel de la direction des ressources humaines.
Commission concernée :
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies SOLIDARITE
23)
Renouvellement de la convention fixant les relations de coopération entre la Commune de Champigny-sur-Marne et le Centre Communal d’Action Sociale.
Commissions concernées :
4ème commission : Solidarité - Action Sociale - Prévention - Santé - Politique en direction des seniors - Condition animale
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
CULTURE
24)
Convention entre La Cité de la musique-Philharmonie de Paris et la Commune de Champigny-sur-Marne, relative au projet DEMOS.
Commissions concernées :
5ème commission : Enseignement, Formation Professionnelle, Restauration collective, Enfance, Petite Enfance, Jeunesse, Bâtiments communaux
1ère commission : Finances, Affaires générales, Marchés et Achats publics, Personnel communal, Formation du personnel, Handicap, Nouvelles technologies