Ordre du Jour - ODJ CM 27.03.2024 3

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Ordre du Jour - ODJ CM 27.03.2024 3 Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Champigny-sur-Marne. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 27.03.2024 3)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Santé, Aménagement du territoire, 1

Direction générale adjointe (Finances, Population, Santé)

Service des Assemblées et Affaires juridiques,

MM/FZ/MG

ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2024

Présentation pour information de :

- L’arrêté préfectoral n°2024/390 du 5 février 2024 portant enregistrement au titre de la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement l'ETABLISSEMENT PUBLIC CAMPINOIS DE GEOTHERMIE (EPCG) situé 48 rue Jules Ferry 94500 Champigny-Sur-Marne

Désignation d'un(e) secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 7 février 2024

Communication de la liste des décisions prises en application de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

FINANCES

1. Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) de la ville

Commissions concernées :

1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies

2. Décision Modificative n°1 du Budget 2024 de la ville

Commissions concernées :

1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies

6ème commission : Politique culturelle - Politique sportive - Projets de solidarité internationaux - Comité de Jumelage - Initiatives festives - Vie Associative

3. Autorisation à M. le Maire pour comptabiliser les créances prescrites. Commission concernée :

1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies2

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

4. Contrat de Ville « Engagement Quartiers 2030 » de Champigny-sur-Marne Commissions concernées :

Toutes

5. Restitution de la compétence cimetière à la ville de Villetaneuse et révision statutaire - Adhésion de la commune d’Auvers sur Oise

Commissions concernées :

3ème commission : Cadre de vie : Espaces publics - Réseaux - Environnement et Développement Durable - Développement des transports en commun - Partage de l’espace public - Déplacements – Sécurité – ASVP 1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies

6. Mandat spécial de représentation à Alpiarça - Portugal

Commissions concernées :

6ème commission : Politique culturelle - Politique sportive - Projets de solidarité internationaux - Comité de Jumelage - Initiatives festives - Vie Associative

1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies

RESSOURCES HUMAINES

7. Remise de dette contractée envers la ville de Champigny-sur-Marne. Commissions concernées :

1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal –

Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies.

8. Création d’un poste de cheffe ou chef de service Technique et Logistique à la direction des Affaires Culturelles

Commission concernée :

1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies

9. Création de trois postes d’instructrices ou instructeurs droit des sols au service du droit des sols à la direction de l’urbanisme, de l’habitat et de l’économie

Commission concernée :

1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies3

LOGEMENT/AMENAGEMENT / URBANISME / VOIRIE

10. Approbation du règlement régissant les conventions bilatérales 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux du contingent communal de Champigny-sur-Marne

Commissions concernées :

2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi - Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles - Artisanat - Tourisme.

1ère commission : Finances - Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal - Formation du personnel - Handicap - Nouvelles technologies.

11. Acquisition des parcelles cadastrées section BI n° 93 et BI n°114 sises 2 rue Proudhon et 13 rue Francis de Préssensé d’une superficie d’environ 1 171 m² et 1 463 m². Commissions concernées :

2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme,

1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies,

3ème commission : Cadre de vie : Espaces publics - Réseaux - Environnement et Développement Durable - Développement des transports en commun - Partage de l’espace public - Déplacements – Sécurité – ASVP, émis lors de sa séance en date du… ;

5ème commission : Enseignement – Formation professionnelle – Restauration collective – Enfance – Petite enfance – Jeunesse – Bâtiments communaux – Droits des femmes,

6ème commission : Politique culturelle – Politique sportive – Projets de solidarité internationaux – Comité de Jumelage – Initiatives festives – Vie Associative,

12. Ilot Carnot - Acquisition d’un commerce et d’une habitation sis 3 rue Albert Thomas sur la parcelle cadastrée section AX n°22.

Commissions concernées :

2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme.

1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies.

3ème commission : Cadre de vie : Espaces publics - Réseaux - Environnement et Développement Durable - Développement des transports en commun - Partage de l’espace public - Déplacements – Sécurité - ASVP.

13. Adhésion de la Commune d’Ormesson-sur-Marne au SAF 94

Commission concernée :

2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion - Economie solidaire -

Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme.4

14. Création d’un arboretum pédagogique sur une parcelle en friche située sur le boulevard de Stalingrad.

Commissions concernées :

3ère commission : Cadre de vie : Espaces publics - Réseaux - Environnement et Développement Durable - Développement des transports en commun - Partage de l’espace public - Déplacements – Sécurité – ASVP 2ème commission : Aménagement du territoire et développement urbain –Politique du logement et amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion – Economie solidaire – Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme

4ème commission : Solidarité – Action sociale – Prévention – Santé – Politique en direction des seniors - Condition animale

5ème commission : Enseignement - Formation professionnelle - Restauration collective – Enfance - Petite enfance – Jeunesse - Bâtiments communaux – Droits des femmes

6ème commission : Politique culturelle – Politique sportive – Projets de solidarité internationaux – Comité de Jumelage – Initiatives festives – Vie Associative

1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies

15. Signature de la convention ayant pour objet le versement d’une subvention versée au titre du dispositif Plan Vert d’Ile-de-France Nature pour le projet « Création d’un arboretum pédagogique »

Commissions concernées :

3ème commission : Cadre de vie – Espaces publics – Réseaux – Environnement et développement durable – Développement des transports en commun – Partage de l’espace public – Déplacements – Sécurité – ASVP, 1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies,

CULTURE/VIE ASSOCIATIVE

16. Signature de la convention ayant pour objet le versement d’une subvention versée au titre du dispositif « Innover dans la ville » de la Métropole du Grand Paris pour le projet « Modernisation numérique des médiathèques »

Commission concernée :

6ème commission : Politique culturelle, Politique sportive, Projets de solidarité internationaux – Comité de jumelage – Initiatives festives – Vie associative

1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies.

17. Charte documentaire du réseau des médiathèques

Commissions concernées :

6ème commission : Politique culturelle - Politique sportive - Projets de solidarité internationaux - Comité de Jumelage - Initiatives festives - Vie Associative5

JEUNESSE

18. Bilan du Contrat Campinois de Réussite 2023

Commissions concernées :

5ème commission : Enseignement, Formation professionnelle, Restauration collective, Enfance, Jeunesse, Bâtiments communaux, Droits des femmes.

1ère commission : Finances – Affaires générales – Marchés et achats publics –Personnel communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies

2ème commission : Aménagement du territoire et développement urbain, Politique du logement et amélioration de l’habitat, Développement économique, Emploi, Insertion, Economie solidaire, Commerces et marchés comestibles, Artisanat, ASVP.

4ème commission : Solidarité, Action sociale, Prévention, Santé, Politique en direction des séniors, Condition animale.

SANTE

19. Signature de l’avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Champigny-sur- Marne et l’association « Maison de la prévention – Point écoute Jeune » de Fontenay- sous-Bois

Commissions concernées :

4ème commission : Solidarité / Action sociale, Prévention / Santé, Coordination des actions sur les handicaps, Politique en direction des seniors, Droits des Femmes.

1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal, Nouvelles technologies de l'information et de la télécommunication.

20. Signature de l’avenant à la convention fixant les relations entre la Ville de Champigny- sur-Marne et l’association C.A.A.R.U.D Visa 94, pour l’année 2024

Commissions concernées :

4ème commission Solidarité - Action sociale - Prévention - Santé - Politique en direction des seniors - Condition animale.

1ère commission : Finances/Marchés et Achats publics - Personnel communal - Nouvelles Technologies de l’Information et de la Télécommunication

21. Signature de la convention de partenariat relative au programme Sport nutrition Santé du quartier Bois l’Abbé (Champigny-sur-Marne/Chennevières-sur Marne) Commissions concernées :

4ème commission : Solidarité / Action sociale, Prévention / Santé, Coordination des actions sur les handicaps, Politique en direction des seniors, Droits des Femmes.

1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal, Nouvelles technologies de l'information et de la télécommunication.

DÉVELOPEMENT ÉCONOMIQUE

22. Présentation de la convention de partenariat avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat du Val-de-Marne (CMA94)

Commissions concernées :

2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme

1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies6

VŒUX

23. Vœu de la majorité municipale - Attribution d’une subvention exceptionnelle de 2000€ à l’attention de l’UNICEF pour venir en aide aux victimes

24. Vœu de la minorité municipale – Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit des habitant(e)s de GAZA

25. Vœu de la majorité municipale : Développement social urbain