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Ordre du Jour - odj cm 2022 05 25
Document publié le Mercredi 25 mai 2022 par la commune de Champigny-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 2022 05 25)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
Direction des Assemblées, Affaires générales et juridiques
Service Travaux des Assemblées
LY/CM
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2022
Désignation d'un(e) secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 mars 2022.
Communication de la liste des décisions prises en application de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
FINANCES / COMMANDES PUBLIQUES / TARIFS
1)
Compte de gestion du budget principal Ville présenté par le receveur municipal pour l’exercice 2021.
Commissions concernées :
Toutes
2)
Election du président de séance lors du vote du compte administratif 2021 Commissions concernées :
Toutes
3)
Compte Administratif 2021.
Commissions concernées :
Toutes
4)
Mandat spécial de représentation à Bernaü - Allemagne
Commissions concernées :
6ème commission : Politique culturelle - Politique sportive - Projets de solidarité internationaux - Comité de Jumelage - Initiatives festives - Vie Associative
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies 5)
Remises de dettes contractées envers la ville de Champigny-sur-Marne.
Commissions concernées :
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies. 5ème commission : Enseignement - Formation professionnelle - Restauration collective – Enfance - Petite enfance – Jeunesse - Bâtiments communaux – Droits des femmes.
AMENAGEMENT / URBANISME
6)
Acquisition de la parcelle cadastrée section DP n°191 sise 8 rue Jules Appert. Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme. 1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies. 3ème commission : Cadre de vie : Espaces publics - Réseaux - Environnement et Développement Durable - Développement des transports en commun - Partage de l’espace public - Déplacements – Sécurité - ASVP.
5ème commission : Enseignement - Formation professionnelle - Restauration collective – Enfance - Petite enfance – Jeunesse - Bâtiments communaux – Droits des femmes.
7)
Acquisition des parcelles cadastrées section DP n°158, 186, 189 et 190 sises 50 et 54 avenue Salvador Allende.
Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi – Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme. 1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies. 3ème commission : Cadre de vie : Espaces publics - Réseaux - Environnement et Développement Durable - Développement des transports en commun - Partage de l’espace public - Déplacements – Sécurité - ASVP.
5ème commission : Enseignement - Formation professionnelle - Restauration collective – Enfance - Petite enfance – Jeunesse - Bâtiments communaux – Droits des femmes.
HABITAT
8)
Conventions de réservation de logements suite au réaménagement de prêts souscrit par la SCIC HLM IDF Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Commissions concernées :
1ère commission : Finances - Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal - Formation du personnel - Handicap - Nouvelles technologies.
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain - Politique du logement et Amélioration de l’habitat - Développement économique - Emploi - Insertion - Economie solidaire - Commerce et marchés aux comestibles - Artisanat - Tourisme. 9)
Opération « Frères Petit » - Convention de réservation du contingent communal à intervenir entre la Commune de Champigny-sur-Marne et la SCIC d’HLM IDF HABITAT Commissions concernées :
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal. 2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du logement et Amélioration de l’habitat, Développement Economique / Emploi-Insertion, Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme.
TRANSPORT / VOIRIE / ENVIRONNEMENT
10)
Désaffectation du domaine public et cession du véhicule 19 tonnes 7544QW94. Commissions concernées :
3ème commission : Cadre de vie : Espaces publics - Réseaux - Environnement et Développement Durable - Développement des transports en commun - Partage de l’espace public - Déplacements – Sécurité – ASVP
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
11)
Fixation des taux de la Taxe locale sur la publicité (TLPE) pour l'année 2023. Commissions concernées :
3ème commission : Cadre de vie : Espaces publics - Réseaux - Environnement et Développement Durable - Développement des transports en commun - Partage de l’espace public - Déplacements – Sécurité – ASVP
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
12)
Présentation du système de gestion et de tri des biodéchets des marchés aux comestibles et de réemploi des matières organiques réutilisables dans le cadre de la nouvelle délégation de services publics
Commissions concernées :
2ème commission Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du logement et Amélioration de l’habitat, Développement Economique / Emploi-Insertion, Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme
1ère commission Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal - Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
RESSOURCES HUMAINES
13)
Exercice du droit à la formation des membres du Conseil Municipal.
Orientations et crédits ouverts pour la mandature 2020-2026
Commission concernée :
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies 14)
Elections professionnelles 2022
Commission concernée :
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
15)
Création d’un poste de régisseur lumière.
Commission concernée :
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
16)
Recrutement de deux postes d’inspecteur de salubrité
Commission concernée :
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
17)
Recrutement d’un poste de chef de projet développement urbain
Commission concernée :
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
18)
Création d’un poste de Responsable d’équipe pluridisciplinaire chargé de l’entretien et de l’embellissement de l’espace public
Commission concernée :
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
19)
Création d’un poste de Chargé d’opération
Commission concernée :
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
SANTE
20)
Approbation de l’avenant n°3 de la convention de partenariat entre la ville de Champigny-
Sur-Marne et l’Association ASALEE 2019 - 2021 pour prorogation de ladite convention pour
l’année 2022.
Commissions concernées :
4ème commission Solidarité - Action sociale - Prévention - Santé - Politique en direction des
seniors - Condition animale.
1ère commission Finances - Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal - Formation du personnel - Handicap - Nouvelles Technologies. SPORT / CULTURE / VIE ASSOCIATIVE
21)
Tarifs spectacle vivant
Commissions concernées :
6ème commission : Politique culturelle - Politique sportive - Projets de solidarité internationaux
- Comité de Jumelage - Initiatives festives - Vie Associative
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel
Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
22)
Approbation de la convention entre la Société Nouvelle Studio 66 et la Ville de Champigny- sur-Marne
Commissions concernées :
6ème commission : Affaires culturelles, Politique sportive, Projets de solidarité internationaux, Comité de Jumelage, Initiatives festives, Vie associative
1ère commission : Finances, Affaires générales, Marchés et Achats publics, Personnel communal, Formation du personnel, Handicap, Nouvelles technologies
23)
Attribution d’une subvention exceptionnelle de 500€ au collectif « Festival des Cités d’or ».
Commissions concernées :
6ème commission : Politique culturelle, Politique sportive, projets de solidarité internationaux,
Comité de Jumelage, Initiatives festives, Vie Associative,
1ère commission : Finances, Affaires générales, Marchés et Achats Publics, Personnel
Communal, Formation du personnel, Handicap, Nouvelles technologies.
24)
Attribution d’une subvention exceptionnelle de 1 000,00 € pour l’association CITESTARS, pour l’organisation d’un match de football caritatif au Stade René Rousseau le 14 mai 2022 Commissions concernées :
6ème commission : Politique culturelle - Politique sportive - Projets de solidarité internationaux - Comité de Jumelage - Initiatives festives - Vie Associative
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies
ENFANCE / ENSEIGNEMENT / JEUNESSE
25)
Avenant permettant d’acter la prolongation de la labellisation du quartier du Bois l’Abbé en
Cité éducative sur l’année 2023.
Commissions concernées :
5ème commission : Enseignement, Formation Professionnelle, Restauration Collective,
Enfance, Petite enfance, Jeunesse, Bâtiments communaux, Droits des Femmes.
1ère commission : Finances – Affaires générales - Marchés et Achats Publics - Personnel
Communal – Formation du personnel – Handicap – Nouvelles technologies.