Déliberation - 2020 01 DELIB

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Déliberation - 2020 01 DELIB Document publié le Lundi 27 janvier 2020 par la commune de Langueux. Lien du pdf (Déliberation - 2020 01 DELIB)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Jeunesse, Démocratie locale et participation citoyenne, COMMUNE DE LANGUEUX

Côtes d'Armor

EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 27 janvier 2020

L'an deux mille vingt, le vingt-sept janvier à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Thérèse JOUSSEAUME, Maire de la Ville de Langueux

Etaient présents Mesdames Thérèse JOUSSEAUME, Françoise HURSON, Françoise ALLANO, Marie-Hélène BISEUL, Chantal ROUILLE, Gwenaëlle TUAL, Nadège PICOLO, Caroline BAGOT-SIMON

Messieurs Alain LE CARROU, Jean-Pierre REGNAULT, Patrick BELLEBON, Jean BELLEC, Eric LE BARS, Bertrand BAUDET, Pierre-Marie CARSIN, Eric TOULGOAT, Olivier LE CORVAISIER, Richard HAAS, Cédric HERNANDEZ, Yann SOULABAIL

Absents excusés Mesdames Brigitte MERLE (pouvoir donné à Françoise ALLANO), Claudine LE BOUEC (pouvoir donné à Gwénaëlle TUAL), Isabelle ETIEMBLE (pouvoir donné à Caroline BAGOT-SIMON)

Messieurs Michel BOUGEARD (pouvoir donné à Thérèse JOUSSEAUME), Claude DESANNEAUX (pouvoir donné à Alain LE CARROU), Daniel LE JOLU (pouvoir Jean BELLEC), Jean-Louis ROUAULT (pouvoir donné à Françoise HURSON), Adrien ARNAUD (pouvoir donné à Pierre-Marie CARSIN)

Secrétaire Madame Gwénaëlle TUAL

Secrétaire Adjoint Monsieur Cédric HERNANDEZ

Secrétaire auxiliaire Monsieur Yannick RAULT, Directeur Général des Services

Rapport n° 2020-01 SUBVENTIONS 2020

Rapporteur : Monsieur Alain LE CARROU, 1er Adjoint chargé des Finances, du Personnel et de l’Administration Générale

Des demandes de subvention ont été émises par différentes associations, tant Langueusiennes que hors Langueux et ceci dans les domaines du sport, de la culture, des affaires scolaires, de l’enfance et de la jeunesse, ainsi que du social. A celles-ci, il convient de rajouter les demandes classées sous l’appellation « diverses ».

Préalablement à l’examen des différentes demandes, je tiens à souligner et rappeler le rôle primordial des associations dans la vie de la commune. Par leurs actions, par l’engagement citoyen des femmes et des hommes qui les composent, les associations concourent fortement à la vie de notre cité. Elles sont des actrices de notre vie au jour le jour.

Comme l’année passée, notre soutien au secteur associatif s’inscrit dans un contexte budgétaire contraint. Néanmoins, au regard du rôle primordial du secteur associatif dans la vie de la commune, il me parait nécessaire de reconduire la position que vous aviez arrêtée l’an passé, à savoir de ne pas réduire les subventions accordées.

De ce fait, les choix qui vous sont présentés répondent à plusieurs critères et postulats :

- reconduction du montant de la subvention de fonctionnement accordée en 2019 aux associations qui en ont formulé la demande si les conditions existantes l’année passée sont identiques ou ont peu évolué ;

- attention particulière apportée aux associations qui emploient des salariés, notamment ceux sous contrat dit « associatif ». En effet, le maintien de l’emploi est essentiel ;

- différenciation effectuée entre les demandes de subvention d’acquisition de matériel par l’association et les demandes de subvention de fonctionnement courant ;

De plus, je souhaite mettre en avant que l’aide financière apportée au secteur associatif s’inscrit dans une politique globale. Elle complète le partenariat développé tout au long de l’année et qui se traduit notamment par la mise à disposition d’équipements (locaux, terrains), de matériels, ainsi que par le soutien humain du personnel communal, tant du service technique communal que du service communication ou d’autres services, lors de différentes manifestations.

L’ensemble des demandes s’élève à 261 913,55 euros. Ces dernières ont fait l’objet d’un examen en Conseil d’Administration du CCAS le 07 janvier 2020 en ce qui concerne les demandes à caractère social et en commission mixte municipale réunie le 14 janvier dernier pour les subventions sportives, culturelles, enfance jeunesse et diverses.

Aussi, au regard des éléments en votre possession dans le document joint, je vous propose :

 de vous prononcer favorablement sur les propositions de subventions qui y sont formulées,

 d’autoriser Madame la Maire, ou son représentant, à signer tout document relatif à cette délibération.

Le présent rapport, mis aux voix, est ADOPTE à l’unanimité.