Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations examinees cm du 06 07 2023
Déliberation - liste des deliberations examinees cm
Déliberation - liste des deliberations examinees cm du 26 09 2024
Déliberation - liste des deliberations examinees cm 0
Déliberation - liste des deliberations examinees cm 1
Déliberation - liste des deliberations examinees lors du cm du 07
Déliberation - liste des deliberations examinees cm 07 11 2024
Déliberation - liste des deliberations examinees lors du cm du 04
Déliberation - liste des deliberations examinees cm 10 12 2024
Déliberation - liste des deliberations examinees cm du 05 07 2022
Déliberation - liste des deliberations examinees cm du 07 03 2024
Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Mehun-sur-Yèvre.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees cm du 07 03 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Jeunesse,
AFFICHÉ LE 08/07/2023
Liste des délibérations examinées lors du
Conseil Municipal du Jeudi 07 Mars 2024
Nombre de Conseillers :
En Exercice : 29
Présents : 21
Pouvoirs : 3
Excusés ou absents : 5
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2024 - APPROUVÉ
2. DELIBERATION N°017-2024 ACTES AU MAIRE
3. DELIBERATION N°018-2024 - CREATION DE POSTES D’AGENTS CONTRACTUELS POUR LE SEJOUR DE PRINTEMPS 2024 - APPROUVÉ
4. DELIBERATION N°019-2024 - GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES (GEPU) - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES SERVICES DE LA COMMUNE DE MEHUN-SUR-YEVRE AU PROFIT DE BOURGES PLUS - APPROUVÉ
5. DELIBERATION N°020-2024 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION DE POSTES D’ASSISTANTS D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE PRINCIPAL DE 2EME CLASSE - APPROUVÉ
6. DELIBERATION N°021-2024 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION D’UN POSTE CADRE D’EMPLOI DES ATTACHES TERRITORIAUX - APPROUVÉ
7. DELIBERATION N°022-2024 - DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2024 - APPROUVÉ
8. DELIBERATION N°023-2024 - TROISIEME ACTUALISATION DU PACTE FISCAL ET FINANCIER DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE - APPROUVÉ
9. DELIBERATION N°024-2024 - TARIFS SALON DES METIERS D’ARTS 2024 - APPROUVÉ
10. DELIBERATION N°025-2024 - RETROCESSION PYLONE POUR ANTENNE GENDARMERIE - APPROUVÉ
11. DELIBERATION N°026-2024 - AVIS SUR LA DEMANDE D’AUTORISATION POUR LE PROJET DE CENTRALE AGRIVOLTAIQUE AU LIEUDIT « LES PACAGES DE LA CABANE » - APPROUVÉ
12. DELIBERATION N°027-2024 - MODIFICATIONS DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION BOURGES PLUS COMPETENCE FACULTATIVE EN MATIERE D'EXPLOITATION, D'ENTRETIEN ET D'AMENAGEMENT DES OUVRAGES HYDRAULIQUES EXISTANTS ET PRECISIONS EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE - APPROUVÉ
13. DELIBERATION N°028-2024 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT : Fonds d’Aide au Temps Libre 2024 - APPROUVÉ