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Document publié le Jeudi 23 septembre 2021
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Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sport, Justice et droit,
Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Séance du 23 septembre 20 21
Délibération n• 20 210 923D10 C
MACS Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD
SÉANCE DU 23 SEPTEMBRE 2021 À 18 HEURES 30
SALLE DU CONSEIL DU SIÈGE DE MACS À SAINT-VINCENT DE lYROSSE
Nombre de conseillers:
en exercice : 58
présents : 47
absents représentés : 10
absent: 1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SÉANCE DU 23 SEPTEMBRE 2021
L'an deux mille vingt et un, le vingt-trois du mois de septembre à 18 heures 30, le conseil communautaire de la
Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud, dûment convoqué le 15 septembre 2021, s'est réuni en session
ordinaire, à la salle du conseil du siège de MACS à Saint-Vincent de Tyrosse, sous la présidence de Monsieur Pierre
FROUSTEY.
Présents :
Mesdames et Messieurs Françoise AGIER, Henri ARBEILLE, Alexandrine AZPEITIA, Armelle BARBE, Jacqueline BENOIT-
DELBAST, Francis BETBEDER, Emmanuelle BRESSOUD, Véronique BREVET, Pascal CANTAU, Alain CAUNÈGRE, Géraldine
CAYLA, Frédérique CHARPENEL, Nathalie DAR DY, Benoît DARETS, Jean-Claude DAULOUÈDE, Sylvie DE ARTECHE, Jean-Luc
DELPUECH, Bertrand DESCLAUX, Gilles DOR, Maëlle DU BOSC-PAYSAN, Régis DU BUS, Séverine DUCAMP, Pierre FROUSTEY,
Louis GALDOS, Régis GELEZ, Laetitia GIBARU, Olivier GOYEN ECHE, Isabelle LABEYRIE, Patrick LACLÉDÈRE, Pierre LAFFITTE,
Eric LAHILLADE, Alexandre LAPÈGUE, Isabelle MAINPIN, Aline MARCHAND, Elisabeth MARTINE, Jean-François MONET,
Damien NICOLAS, Pierre PECASTAINGS, Jérôme PETITJEAN, Carine QUINOT, Philippe SARDELUC, Alain SOUMAT, Patrick
TAILLADE, Yves TREZIÈRES, Serge VIAROUGE, Christophe VIGNAUD, Mickaël WALLYN.
Absents représentés :
M. Patrick BENOIST a donné pouvoir à M. Benoît DARETS, M. Hervé BOUVRIE a donné pouvoir à Mme Frédérique
CHARPENEL, M. Lionel CAMBLANNE a donné pouvoir à M. Henri ARBEILLE, M. Mathieu DIRIBERRY a donné pouvoir à
Mme Séverine DUCAMP, Mme Florence DUPOND a donné pouvoir à M. Alain SOUMAT, Mme Marie-Thérèse LIBIER a
donné pouvoir à M. Mickaël WALLYN, Mme Nathalie MEIRELES-ALLADIO a donné pouvoir à Mme Françoise AGIER, Mme
Stéphanie MORA-DAUGAREIL a donné pouvoir à M. Régis GELEZ, M. Olivier PEANNE a donné pouvoir à M. Pierre
PECASTAINGS, Mme Kelly PERON a donné pouvoir à Pierre FROUSTEY.
Absent : Monsieur Serge MACKOWIAK.
Secrétaire de séance : Madame Nathalie DARDY
OBJET: CULTURE-AUTORISATION DE LANCEMENT D'APPELS À PROJETS POUR L'INSTALLATION D'EXPOSITIONS AU SEIN DU
Sl~GE DE MACS ET AU PORT DE CAPBRETON
Rapporteur: Monsieur le Président
La Communauté de communes s'attache à favoriser la pratique et la présence artistique sur le territoire. Cette démarche
s'articule autour des lieux et équipements culturels. Elle a vocation à se décliner également dans l'espace public.
1 Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud
Séance du 23 septembre 2021
Délibération n• 20210 923O10 C
L'ouverture prochaine du Pôle Arts Plastiques à Labenne constitue à la fois le prolongement d'initiatives de plus en plus
nombreuses dans ce domaine et une occasion de proposer de nouveaux espaces d'expression artistique amateur et
professionnelle avec l'ambition de provoquer la rencontre avec l'art le plus fréquemment possible.
Dans cette perspective, sur la base d'appels à manifestations d'intérêt, il s'agit de mettre à disposition deux lieux
d'exposition: le siège de la Communauté de communes et le port de Capbreton.
Le premier accueillerait ainsi, sur un rythme annuel, des expositions collectives dans le domaine des arts plastiques et
visuels. Elles seraient installées pour une durée de 6 mois, de janvier à juillet. Les œuvres relèveraient d'esthétiques
variées et porteraient sur une thématique renouvelée chaque année en lien avec les politiques mises en œuvre par la
Communauté de communes.
Pour 2022, dans le prolongement de la labellisation « Terre de Jeux» de MACS et dans le cadre de !'Olympiade culturelle
2021-2024 menant aux Jeux Olympiques de Paris, la thématique proposée est l'art de photographier le sport. Les
propositions devront mettre en images l'activité sportive dans un cadre officiel ou telle qu'elle peut s'improviser dans
l'espace public ou les espaces naturels. 12 photographies seraient retenues.
Ce projet d'exposition s'adresse aux amateurs ainsi qu'artistes professionnels. Pour ces derniers, conformément aux
recommandations relatives à la rémunération du droit de présentation publique, il est prévu les modalités suivantes:
dans le cas d'une exposition monographique, la rémunération serait fixée à 1 200 €;
dans le cadre d'une exposition collective, la rémunération serait de 100 € pour chaque œuvre présentée. Si
l'exposition collective présente moins de 10 artistes, un montant global de 1 200 € serait divisé par le nombre
d'artistes.
MACS prendrait par ailleurs en charge les frais d'impression et d'installation des photographies.
Pour le second lieu, il s'agit d'habiller les étals de pêche, situés au pied de la capitainerie, ayant fait l'objet d'importants
travaux de réfection en 2020 avec notamment la création de murets pour protéger les stands des éléments climatiques.
Les œuvres choisies, en lien avec le monde maritime, devront s'intégrer pleinement dans l'environnement de
l'équipement. Le projet devra prendre en compte les contraintes liées au support des futurs décors ainsi que celles liées
au climat océanique.
Une rémunération de 5 000 € est prévue pour la réalisation du projet. Elle comprend les honoraires de l'artiste, les frais
de déplacement, d'hébergement et de restauration. L'artiste ou le représentant du collectif retenu signera une
convention avec MACS qui définira les engagements respectifs de l'artiste et de l'établissement pour la mise en œuvre
du projet (rémunération, conditions de cession des droits, diffusion, communication ... ).
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
VU le code général des collectivités territoriales;
VU les statuts de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud, tels qu'annexés à l'arrêté préfectoral n· 2017/1076 en date du 22 décembre 2017 portant mise en conformité des statuts de la communauté de communes conformément aux dispositions de l'article 76-1/ de la loi n· 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République et portant modification des statuts;
VU les délibérations du conseil communautaire en date des 17 décembre 2015, 27 septembre 2016, 2 mai 2017, 6 décembre 2018, 26 novembre 2020 et 25 mars 2021 portant définition et modifications de l'intérêt communautaire pour les compétences de MACS qui y sont soumises;
CONSIDÉRANT que la Communauté de communes s'attache à favoriser la pratique et la présence artistique sur le territoire;
CONSIDÉRANT que dans la perspective de l'ouverture prochaine du Pôle Arts Plastiques à Labenne, la Communauté de communes souhaite mettre à disposition le siège de la Communauté de communes et le port de Capbreton pour y réaliser des expositions, sur la base d'appels à projets;
décide, après en avoir délibéré, et à l'unanimité :
• d'autoriser le lancement d'appels à projets pour le siège de la Communauté de communes selon les modalités
définies ci-dessus,
2 Communaute ae communes Maremne »aour cote-sua
Séance du 23 septembre 2021
Délibération n° 20210923010C
• d'autoriser le lancement d'appels à projets pour les étals du port de Capbreton selon les modalités définies ci-
dessus,
• d'autoriser Monsieur le Président ou son représentant à prendre tout acte et à signer tout document se
rapportant à l'exécution de la présente.
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours contentieux pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois
devant le Tribunal administratif de Pau à compter de sa publication ou affichage et de sa transmission au représentant
de l'État dans le département. Outre l'envoi sur papier ou dépôt sur place, le Tribunal administratif de Pau pourra être
saisi par requête déposée via le site www.telerecours.fr.
Fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus
Pour extrait certifié conforme
À Saint-Vincent de Tyrosse, le 24 septembre 2021
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